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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25TL02547_20260420
20 avril 2026
le secret médical, a produit un certificat et une ordonnance établie par son médecin généraliste, ainsi que le compte-rendu d’un examen d’imagerie, dont il ressort qu’elle souffre d’une pathologie du genou
Cour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f095
31 janvier 2012
du Dr A... ne comportait ni ambiguïté ni contradiction, et que ses conclusions n'étaient affectées d'aucune erreur de plume en ce que, selon lui, il en résulte bien que sa pathologie traumatique du genou
TROISIEME CHAMBRE
69f440dacdc6046d472e5a23
30 avril 2026
[L] a souffert, consécutivement à l'accident : de plaies à la face antérieure des genoux par contusion directe, d'un traumatisme du genou droit avec fracture impaction antéromédiale du plateau tibial
3ème chambre
68e5eff8940fdbe4ba07770b
7 octobre 2025
Il fait valoir que ces séquelles affectent le rachis lombo-sacré, la hanche gauche et le genou et que de ce fait, aucun travail physique ni port de charge ou emploi d'un escabeau, d'une échelle ou d'un
Chambre 4 A
6979e811cdc6046d47f71ddd
27 janvier 2026
Le salarié s'est trouvé en arrêt maladie du 17 mars au 28 décembre 2020 suite à un accident de ski ayant entraîné une rupture des ligaments du genou.
Chambre 4-1
64a8feea03029105dbedbefd
7 juillet 2023
Monsieur [C] [B] produit les éléments médicaux suivants : I.R.M. du genou droit du 10 septembre 2018, I.R.M. du genou droit du 12 novembre 2019, prescriptions d'analyses des 26 avril 2018 et 6 août 2018
6618cf087935f50008be4233
11 avril 2024
Les faits et la procédure antérieure : Le 12 juin 2019, Mme [R] [C] a chuté sur le parking de la SAS Auchan hypermarché (la société Auchan), a été hospitalisée le jour même, et une entorse du genou
Chambre 4-8a
6622095d9ce14200083895db
18 avril 2024
par l'avis du docteur [L] en date du 23 mars 2021, dans la mesure où celui-ci y indique expressément que le certificat de prolongation de l'arrêt de travail initialement prescrit pour arthrose des genous
1ère chambre civile A
68fb978311af6ba0065f3f9b
23 octobre 2025
* * * * * Mme [V] [L] a souffert d'une gonarthrose tricompartimentale du genou gauche ayant justifié une arthroplastie pratiquée le 28 juin 2013 au sein de l'hôpital privé de l'est lyonnais.
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01209_20260402
2 avril 2026
a pour origine l’acte médical qu’est l’intervention du 1er septembre 2017 réalisée aux hôpitaux universitaires de Strasbourg et portant sur une reprise de l’élément fémoral de la prothèse totale du genou
3e chambre
62c7cb3acb8dca058e3e7fe1
7 juillet 2022
de La Cluzat, d'un accident de ski impliquant [Z] [B], mineur suivant un cours dispensé par un moniteur de l'Ecole de ski français, et lui ayant occasionné une rupture du ligament croisé antérieur du genou
1ère Chambre
63465928c024d1adffef74f3
11 octobre 2022
En effet, le paquet vasculo-nerveux (deux branches du nerf sciatique, trifurcation de l'artère poplitée, nombreuses veines) se trouvent à la face postérieure du genou.
Rétention Administrative
69cf6718cdc6046d47f463d5
de rétention administrative a établi un certificat médical le 30 mars 2026 précisant qu'il avait subi un accident de la voie publique grave en octobre 2025, ayant causé une fracture de la rotule du genou
9ème Ch Sécurité Sociale
69cf50e1cdc6046d47f22801
1 avril 2026
clinique de l'assuré du 8 octobre 2021 qui sont les suivantes : 'Doléances (recueillies par le médecin conseil) : Douleurs lombaires permanentes irradiant face postérieure cuisse gauche jusqu'au genou
4eme Chambre Section 2
68e892fdf271a402af33b7e8
9 octobre 2025
Le 26 juillet 2019, Mme [Z] a été victime d'un accident du travail (entorse du genou gauche) et a été placée en arrêt de travail jusqu'au 14 août 2021.
Chambre Sécurité Sociale
696773f4cdc6046d473f6221
13 janvier 2026
Le descriptif fait état de douleur du genou et de la cheville droite, après que madame a trébuché dans un couloir s'est rattrapée au mur.
15e chambre
63b7cdee6b63637c907b7e21
5 janvier 2023
Le salarié a été en arrêt de travail pour maladie du 28 septembre au 2 octobre 2015, puis à compter du 3 octobre 2015 en raison d'une pathologie du genou.
5ème chambre sociale PH
651d02f5fe8d588318c1ae29
3 octobre 2023
Il est cependant constant que l'accident de la vie privée survenu en avril 2014 (chute sur le genou) ne présente aucun lien avec l'accident du travail survenu en février 2011 (accident de la circulation
Chambre Sociale-Section 1
62849047498a54057d102e46
17 mai 2022
L'employeur, à qui la charge de la preuve incombe, produit les attestations suivantes qui démontrent que Mme [M] prenait des enfants dans les bras ou sur ses genoux pour les embrasser sur la bouche, allant
62760c19593736057d78a8c4
6 mai 2022
Sur la demande de nullité de la rupture conventionnelle Madame [X] fait valoir qu'elle avait subi deux interventions chirurgicales au niveau du genou, en juin 2015 et en avril 2016; qu'elle a été en
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