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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25TL02547_20260420

Admin. Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

le secret médical, a produit un certificat et une ordonnance établie par son médecin généraliste, ainsi que le compte-rendu d’un examen d’imagerie, dont il ressort qu’elle souffre d’une pathologie du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f095

Appel

31 janvier 2012

31 janvier 2012

du Dr A... ne comportait ni ambiguïté ni contradiction, et que ses conclusions n'étaient affectées d'aucune erreur de plume en ce que, selon lui, il en résulte bien que sa pathologie traumatique du genou

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

69f440dacdc6046d472e5a23

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[L] a souffert, consécutivement à l'accident : de plaies à la face antérieure des genoux par contusion directe, d'un traumatisme du genou droit avec fracture impaction antéromédiale du plateau tibial

Source officielle
CA

3ème chambre

68e5eff8940fdbe4ba07770b

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il fait valoir que ces séquelles affectent le rachis lombo-sacré, la hanche gauche et le genou et que de ce fait, aucun travail physique ni port de charge ou emploi d'un escabeau, d'une échelle ou d'un

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6979e811cdc6046d47f71ddd

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Le salarié s'est trouvé en arrêt maladie du 17 mars au 28 décembre 2020 suite à un accident de ski ayant entraîné une rupture des ligaments du genou.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64a8feea03029105dbedbefd

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Monsieur [C] [B] produit les éléments médicaux suivants : I.R.M. du genou droit du 10 septembre 2018, I.R.M. du genou droit du 12 novembre 2019, prescriptions d'analyses des 26 avril 2018 et 6 août 2018

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6618cf087935f50008be4233

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Les faits et la procédure antérieure : Le 12 juin 2019, Mme [R] [C] a chuté sur le parking de la SAS Auchan hypermarché (la société Auchan), a été hospitalisée le jour même, et une entorse du genou

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6622095d9ce14200083895db

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

par l'avis du docteur [L] en date du 23 mars 2021, dans la mesure où celui-ci y indique expressément que le certificat de prolongation de l'arrêt de travail initialement prescrit pour arthrose des genous

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

68fb978311af6ba0065f3f9b

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

* * * * * Mme [V] [L] a souffert d'une gonarthrose tricompartimentale du genou gauche ayant justifié une arthroplastie pratiquée le 28 juin 2013 au sein de l'hôpital privé de l'est lyonnais.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC01209_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

a pour origine l’acte médical qu’est l’intervention du 1er septembre 2017 réalisée aux hôpitaux universitaires de Strasbourg et portant sur une reprise de l’élément fémoral de la prothèse totale du genou

Source officielle
CA

3e chambre

62c7cb3acb8dca058e3e7fe1

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

de La Cluzat, d'un accident de ski impliquant [Z] [B], mineur suivant un cours dispensé par un moniteur de l'Ecole de ski français, et lui ayant occasionné une rupture du ligament croisé antérieur du genou

Source officielle
CA

1ère Chambre

63465928c024d1adffef74f3

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

En effet, le paquet vasculo-nerveux (deux branches du nerf sciatique, trifurcation de l'artère poplitée, nombreuses veines) se trouvent à la face postérieure du genou.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69cf6718cdc6046d47f463d5

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

de rétention administrative a établi un certificat médical le 30 mars 2026 précisant qu'il avait subi un accident de la voie publique grave en octobre 2025, ayant causé une fracture de la rotule du genou

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69cf50e1cdc6046d47f22801

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

clinique de l'assuré du 8 octobre 2021 qui sont les suivantes : 'Doléances (recueillies par le médecin conseil) : Douleurs lombaires permanentes irradiant face postérieure cuisse gauche jusqu'au genou

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

68e892fdf271a402af33b7e8

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le 26 juillet 2019, Mme [Z] a été victime d'un accident du travail (entorse du genou gauche) et a été placée en arrêt de travail jusqu'au 14 août 2021.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

696773f4cdc6046d473f6221

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le descriptif fait état de douleur du genou et de la cheville droite, après que madame a trébuché dans un couloir s'est rattrapée au mur.

Source officielle
CA

15e chambre

63b7cdee6b63637c907b7e21

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Le salarié a été en arrêt de travail pour maladie du 28 septembre au 2 octobre 2015, puis à compter du 3 octobre 2015 en raison d'une pathologie du genou.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

651d02f5fe8d588318c1ae29

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Il est cependant constant que l'accident de la vie privée survenu en avril 2014 (chute sur le genou) ne présente aucun lien avec l'accident du travail survenu en février 2011 (accident de la circulation

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62849047498a54057d102e46

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

L'employeur, à qui la charge de la preuve incombe, produit les attestations suivantes qui démontrent que Mme [M] prenait des enfants dans les bras ou sur ses genoux pour les embrasser sur la bouche, allant

Source officielle
CA

Chambre 4-1

62760c19593736057d78a8c4

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Sur la demande de nullité de la rupture conventionnelle Madame [X] fait valoir qu'elle avait subi deux interventions chirurgicales au niveau du genou, en juin 2015 et en avril 2016; qu'elle a été en

Source officielle

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