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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile TGI
672cae59667d5ab2e9576b11
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES ORDONNANCE DE RADIATION N° 24/303 (Art. 381 du Code de Procédure Civile) Nous, Patrick CHEVRIER, président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Nathalie
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6a225f2fcdc6046d4738a344
4 juin 2026
4 juin 2026
STARBOARD ADVISORY, représentée par Me Jean-michel BALOUP de la SELEURL CABINET MICHELET, avocat au barreau de PARIS, toque : B0139 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 page) Nous, Nathalie RENARD,
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd8724c
12 janvier 2005
12 janvier 2005
Greffier : Madame Patricia A..., Greffier lors des débats, Mademoiselle Nathalie B..., faisant fonction de Greffier lors du prononcé de l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3b2
3 avril 2012
3 avril 2012
C/ Mme Nathalie Y...
Source officielleRETENTIONS
64c0b8faa67f3dd969e55017
25 juillet 2023
25 juillet 2023
[D] [R], interprète en langue arabe et par Maître Nathalie LOUVIER, avocat au barreau de Lyon.
Source officiellePremière Présidence
66a1ea95f87273063ab3f5ce
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Général, qui a fait connaître son avis le 24 juillet 2024 ; Vu les articles L 3222-5-1, L 3211-1 à L 3211-13, L 3212-1 à L 3212-12 et R 3211-31 et suivants du Code de la santé publique ; Nous, Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc5d
14 avril 2011
14 avril 2011
représenté par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assisté de Me Thierry LEJEUNE, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Nathalie Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e42a
30 juin 2011
30 juin 2011
7 SECTION 2 ARRÊT DU 30/06/2011 *** No MINUTE : No RG : 10/08789 Ordonnance (No 10/01509) rendue le 27 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : PB/LL APPELANTE Madame Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe14
12 novembre 2012
12 novembre 2012
RG N : 11/ 00609 AFFAIRE : Mme Nathalie X... C/ M. Emmanuel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c25
23 octobre 2013
23 octobre 2013
C/ CAISSE DE CREDIT MUTUEL COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE TREIZE AVANT DIRE DROIT APPELANTE : Mme Nathalie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2e9
20 mars 2012
20 mars 2012
LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT, Nathalie ROCHE. Serge BAZOT.
Source officielle3ème Chambre
6438f2d3a942a604f5e9360d
13 avril 2023
13 avril 2023
FLOA [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Nathalie ROCHE-DUDEK, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Mme [L] [K] épouse [R] [Adresse 3] [Localité 2] Non représentée
Source officielle3ème Chambre
6708c024445a086e2bcedd31
10 octobre 2024
10 octobre 2024
CREATIS [Adresse 2] Représentée par Me Nathalie ROCHE-DUDEK, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Christine BOUDET, avocat plaidant au barreau de COLMAR INTIMÉ : Monsieur [L] [B] [Adresse
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6896d71efd8bd33bb83ea50b
8 août 2025
8 août 2025
MEDICAUX, DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES (ONIAM) [Adresse 9] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par la SELARL BIROT - RAVAUT ET ASSOCIES agissant par Maître Laetitia ROCHE
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034c189a8ab3dac9b38c8a9
30 septembre 2016
30 septembre 2016
APPELANTE Société TASLA société de droit espagnol agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] ESPAGNE Représentée par Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa44
28 août 2012
28 août 2012
Sur le licenciement Lors du licenciement de Mme Nathalie Y...par M.
Source officielleChambre 1-2
680b1dab2c124f4fd8d672b8
24 avril 2025
24 avril 2025
En l'espèce, les sociétés appelantes se réfèrent, dans leurs conclusions, à la présence de ralentisseurs et de rochers sur la route permettant d'accéder depuis la voie publique aux locaux de la société
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01826_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
sur l'incidence des éclusées à l'aval de Roche-au-Moine et d'en tirer les conclusions sur la restitution des débits.
Source officielleChambre des Rétentions
68e5f1a8c9f36f05b443181d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
OCTOBRE 2025 Minute N° 977/2025 N° RG 25/02948 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJJC (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 05 octobre 2025 à 13h43 Nous, Nathalie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
64ae4af7a1775905dba3bbda
4 juillet 2023
4 juillet 2023
opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie
Source officiellePage 67 sur 1321
ROUCHÉ, Nathan
03/10/2025
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DANAN ROUCH, Théo, Nathan, DANAN ROUCH
30/04/2025
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DANAN ROUCH, Théo, Nathan
20/03/2025
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ROUCHÉ, Nathan
26/11/2024
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ROUCHON, Raphaël, Nathan
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
08/11/2024
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