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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Madame Nicole Xc/L'Institut BERGONIE
6253cbbebd3db21cbdd8e278
22 juin 2011
. *** Le 21 janvier 1997, Madame X... a été opérée à l'institut BERGONIE par le docteur D... qui a pratiqué l'exérèse du sein droit et du sein gauche pour un carcinome apparu sur chacun des seins
Chambre Premier Président
6896d664fd8bd33bb83ea4c3
8 août 2025
[X] a précisé qu'il était suivi par le Docteur [Z] et par le docteur [U] et qu'il n'avait pas rencontré le Docteur [D].
3e chambre sociale
67ee177f51255e24994fc48d
2 avril 2025
Elle verse aux débats de très nombreux documents médicaux ( compte rendu de consultation du docteur [B] du 3 octobre 2024 ; compte rendu de consultation du docteur [D] du 5 novembre 2024, du 29 juin 2022
Chambre 1-6
67ef716f8d5c08d4a262e69a
3 avril 2025
. *** EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Mme [G] [J], a été suivie sur le plan gynécologique par le docteur [P] [W],
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02601_20250625
25 juin 2025
tribunal administratif de Marseille, d'une part, d'annuler la délibération du 8 novembre 2021 par laquelle le conseil départemental des Bouches-du-Rhône de l'ordre des médecins a refusé de traduire le docteur
Pôle 6 - Chambre 13
652a31007ed1ea831811257a
13 octobre 2023
L'existence d'une discussion entre Mme [M] et le Docteur [P] est admise, son contenu étant discuté.
1ere Chambre Section 1
628c7657dfcf1305b332f274
16 mai 2022
Le 18 novembre 2014, le docteur [K] a pratiqué sur M. [B] une chirurgie du faux anévrisme poplité. M. [C] a regagné son domicile le 22 novembre 2014. Le docteur [O] a reçu en consultation M.
6253ca54bd3db21cbdd8ab34
10 octobre 2007
Des soins ont été réalisés par le docteur E..., chirurgien-dentiste, du 16 septembre 1982 au 26 mars 1984.
6253ca76bd3db21cbdd8b1a4
25 mars 2008
, le docteur B....
Chambre 1-9
68df5f1938ac3a658931de3f
2 octobre 2025
à hauteur de 20% du capital social, de la société civile professionnelle des docteurs [V] [R] - [D] [T] - [Z] [X] - [M].
6253cbf9bd3db21cbdd8ec36
15 novembre 2011
Le Docteur A... a déposé son rapport le 22 avril 2011.
63cf84a2a6687f7c904cbb5f
23 janvier 2023
Au vu du certificat médical de transformation de la procédure de soins psychiatriques sur décision du directeur d'un établissement en soins sur décision du représentant de l'Etat, établi par le docteur
Chambre Sociale-1ère sect
659f97e03328fa00087a2612
10 janvier 2024
Par ordonnance du 19 janvier 2022, le président du pôle social du tribunal judiciaire de Nancy a désigné le docteur [U] aux lieu et place du docteur [O].
Ch. Sociale -Section B
6031d816cfd2a5ac236ef401
21 juin 2018
Le 10 novembre 2017, le Docteur A... a déposé son rapport.
1ère chambre civile A
6162700618eff35429d864e8
26 septembre 2013
décembre 2011 qui condamne la Sa Clinique [1] à payer à la Selarl Cabinet [O] [Q] la somme de 440 000 euros à titre d'indemnité pour le refus d'agrément qu'elle a opposé lors de la présentation du docteur
6253cac1bd3db21cbdd8bf6a
26 septembre 2007
Aux termes d'un rapport du 20 juillet 2002, le docteur Z..., après avoir recueilli l'avis d'un médecin-psychiatre, a considéré que Monsieur X... était apte à exercer une activité salariée à la date du
6364ba0be405357f749ea432
3 novembre 2022
Le docteur [U] ne retient pas expressément de déficit fonctionnel temporaire.
Chambre sociale-2ème sect
627df8f50d41e0057d43e4d2
12 mai 2022
Maître [Y] [Z], es qualité de mandataire judiciaire de la société Docteur [P] [W], fait valoir que le calcul de la salariée est erroné.
Chambre Sociale
6a225be5cdc6046d47380257
4 juin 2026
[I] réplique que les conclusions du docteur [A], médecin expert, sont claires et précises, et corroborent l'avis de son neurologue, le docteur [Q], daté du 30 septembre 2019, aux termes duquel "le syndrome
6a225be8cdc6046d473803ce
Elle verse aux débats deux avis complémentaires du docteur [O] des 21 septembre 2021 et 15 septembre 2023, rendus postérieurement à l'expertise du docteur [Y], et maintenant son analyse.
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