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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Madame Nicole Xc/L'Institut BERGONIE

6253cbbebd3db21cbdd8e278

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

. *** Le 21 janvier 1997, Madame X... a été opérée à l'institut BERGONIE par le docteur D... qui a pratiqué l'exérèse du sein droit et du sein gauche pour un carcinome apparu sur chacun des seins

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6896d664fd8bd33bb83ea4c3

Appel

8 août 2025

8 août 2025

[X] a précisé qu'il était suivi par le Docteur [Z] et par le docteur [U] et qu'il n'avait pas rencontré le Docteur [D].

Source officielle
CA

3e chambre sociale

67ee177f51255e24994fc48d

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Elle verse aux débats de très nombreux documents médicaux ( compte rendu de consultation du docteur [B] du 3 octobre 2024 ; compte rendu de consultation du docteur [D] du 5 novembre 2024, du 29 juin 2022

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67ef716f8d5c08d4a262e69a

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

. *** EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Mme [G] [J], a été suivie sur le plan gynécologique par le docteur [P] [W],

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA02601_20250625

Admin. Appel

25 juin 2025

25 juin 2025

tribunal administratif de Marseille, d'une part, d'annuler la délibération du 8 novembre 2021 par laquelle le conseil départemental des Bouches-du-Rhône de l'ordre des médecins a refusé de traduire le docteur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

652a31007ed1ea831811257a

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

L'existence d'une discussion entre Mme [M] et le Docteur [P] est admise, son contenu étant discuté.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

628c7657dfcf1305b332f274

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Le 18 novembre 2014, le docteur [K] a pratiqué sur M. [B] une chirurgie du faux anévrisme poplité. M. [C] a regagné son domicile le 22 novembre 2014. Le docteur [O] a reçu en consultation M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab34

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

Des soins ont été réalisés par le docteur E..., chirurgien-dentiste, du 16 septembre 1982 au 26 mars 1984.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1a4

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

, le docteur B....

Source officielle
CA

Chambre 1-9

68df5f1938ac3a658931de3f

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

à hauteur de 20% du capital social, de la société civile professionnelle des docteurs [V] [R] - [D] [T] - [Z] [X] - [M].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec36

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

Le Docteur A... a déposé son rapport le 22 avril 2011.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

63cf84a2a6687f7c904cbb5f

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Au vu du certificat médical de transformation de la procédure de soins psychiatriques sur décision du directeur d'un établissement en soins sur décision du représentant de l'Etat, établi par le docteur

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

659f97e03328fa00087a2612

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Par ordonnance du 19 janvier 2022, le président du pôle social du tribunal judiciaire de Nancy a désigné le docteur [U] aux lieu et place du docteur [O].

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6031d816cfd2a5ac236ef401

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

Le 10 novembre 2017, le Docteur A... a déposé son rapport.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6162700618eff35429d864e8

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

décembre 2011 qui condamne la Sa Clinique [1] à payer à la Selarl Cabinet [O] [Q] la somme de 440 000 euros à titre d'indemnité pour le refus d'agrément qu'elle a opposé lors de la présentation du docteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf6a

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

Aux termes d'un rapport du 20 juillet 2002, le docteur Z..., après avoir recueilli l'avis d'un médecin-psychiatre, a considéré que Monsieur X... était apte à exercer une activité salariée à la date du

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6364ba0be405357f749ea432

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Le docteur [U] ne retient pas expressément de déficit fonctionnel temporaire.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

627df8f50d41e0057d43e4d2

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Maître [Y] [Z], es qualité de mandataire judiciaire de la société Docteur [P] [W], fait valoir que le calcul de la salariée est erroné.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a225be5cdc6046d47380257

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[I] réplique que les conclusions du docteur [A], médecin expert, sont claires et précises, et corroborent l'avis de son neurologue, le docteur [Q], daté du 30 septembre 2019, aux termes duquel "le syndrome

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a225be8cdc6046d473803ce

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Elle verse aux débats deux avis complémentaires du docteur [O] des 21 septembre 2021 et 15 septembre 2023, rendus postérieurement à l'expertise du docteur [Y], et maintenant son analyse.

Source officielle

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