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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
6811b1ccf1c2315e26d1a09a
29 avril 2025
29 avril 2025
Concernant le brise-roche, celui-ci est un accessoire de la pelle et ne peut être utilisée que les jours où celle-ci est elle-même utilisée.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00928_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
L K, la SCI La Roche, M. A B, M. I F et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9342a
6 juin 2016
6 juin 2016
Me Roth a contesté la décision rendue devant le juge de proximité.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918fa
3 juillet 2014
3 juillet 2014
poursuites et diligences en la personne de son Gérant actuellement en exercice y domicilié en cette qualité ...77270 VILLEPARISIS (France) Représentée par Me Laurent CREHANGE de l'AARPI CREHANGE & KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc5c
10 octobre 2012
10 octobre 2012
. - signé par Monsieur Jacques BICHARD, Président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ****************** Vu la requête
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862c4
9 avril 2002
9 avril 2002
GREFFIER : C... des débats : Madame KLEIN C... du prononcé de l'arrêt : Madame VIGNAL D... : A l'audience publique du 11 mars 2002, tenue en application de l'article 786 du N.C.P.C par Madame A... , magistrat
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924e8
4 juin 2015
4 juin 2015
.-13100 AIX EN PROVENCE Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté sur l'audience par Me Philippe KLEIN, avocat au barreau d'AIX
Source officielleCour d'Appel
6253cc63bd3db21cbdd8ff3d
3 décembre 2012
3 décembre 2012
répertoire général : 12/ 05552 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jacques BICHARD, Président, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté de Noëlle KLEIN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6034fca7aee77f2a397aeada
8 juillet 2016
8 juillet 2016
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 15/04230 SOCIETE ROCLE AUTOMOBILES C/ [G] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-ETIENNE du 26 Mars
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA05241_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
a été dressé ar un agent n’ayant as com étence à cette fin ; - la notification du rocès-verbal est irrégulière dès lors qu’il y a été rocédé ar une autorité incom étente et hors du délai légal de
Source officielleChambre 3-4
6364ba0de405357f749ea43c
20 octobre 2022
20 octobre 2022
SELARL [D] - 'LES MANDATAIRES' SA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphanie ROCHE Me Serge DREVET Décision déférée à la Cour
Source officielleChambre Sociale
642fb7a9cece1704f5747993
6 avril 2023
6 avril 2023
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 06 AVRIL 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 septembre 2020 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielle1ère Chambre
62736ae1a58162057dac6869
3 mai 2022
3 mai 2022
APPELANTE : Madame [W] [C] Résidence Le Belem 4 rue Manuel 85000 LA ROCHE SUR YON ayant pour avocat Me Frédéric MADY de la SELARL MADY-GILLET-BRIAND-PETILLION, avocat au barreau de POITIERS
Source officielleChambre Sociale
62760cb0593736057d78aa5c
5 mai 2022
5 mai 2022
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 05 MAI 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 septembre 2019 rendu par le tribunal de grande instance de la Roche
Source officielle1ère chambre civile B
650d30bf71dfcd831820102c
5 septembre 2023
5 septembre 2023
civile B ARRET DU 05 Septembre 2023 APPELANTE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE- EST [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Amélie GONCALVES de la SELARL LEVY ROCHE
Source officielle1ère Chambre
668e2571fcf93851fdd6482b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 09 JUILLET 2024 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du 19 décembre 2023 rendue par le Tribunal Judiciaire de LA ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dade
4 avril 2011
4 avril 2011
.-80000 AMIENS représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assisté de Me FAURE ROCHE, avocat au barreau de BRIVE APPELANT d'un jugement rendu le 16 MARS 2010 par le JUGE AUX AFFAIRES
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00307_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
empiétant sur le domaine public maritime au droit de la parcelle cadastrée section CZ n° 1099 située dans la zone dite des cinquante pas géométriques sur la commune de Saint-Paul, au lieu-dit " Plage des Roches
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02153_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Pour justifier de la réalité des prestations réalisées par la société Rosh Development, la SAS Mercure Finances fait valoir qu'elle a conclu avec la société de droit luxembourgeois Rosh Development un
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00793_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Essentiel devant le tribunal administratif de Saint-Barthélemy ainsi que les conclusions des sociétés Solid Rock Property, Afternoontea et Eden Rock ; 4°) de mettre à charge des sociétés Solid Rock
Source officiellePage 68 sur 446