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1 524 résultats pour « Marc Poussin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de6d676b73dd81b9728a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Un second contrat a été signé entre les parties le 28 mars 2002.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de6d676b73dd81b9728c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Un second contrat a été signé entre les parties le 28 mars 2002.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de6d676b73dd81b9728e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Un second contrat a été signé entre les parties le 28 mars 2002.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de6e676b73dd81b97290

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Un second contrat a été signé entre les parties le 28 mars 2002.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de6e676b73dd81b97292

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Un second contrat a été signé entre les parties le 28 mars 2002.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de6e676b73dd81b97294

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Un second contrat a été signé entre les parties le 28 mars 2002.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de6e676b73dd81b97296

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Un second contrat a été signé entre les parties le 28 mars 2002.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6688de6e676b73dd81b97298

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Un second contrat a été signé entre les parties le 28 mars 2002.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d2a823e6dd0f8bf8130

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

dès qu'elle en avait connaissance, soit le 26 mars 2016 ; que les courriels de son époux du 26 mars 2018 adressés à son employeur ainsi que la lettre adressée à l'avocat associé le 28 mars 2016 relatent

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fca7f5edc31d06eb02f1964

Appel

25 septembre 2020

25 septembre 2020

A compter du 1er mars 2012, sa classification a été augmentée et Mme [A] a bénéficié de la classification MP3.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fca6602d9e95f4ef3ad35c5

Appel

30 octobre 2020

30 octobre 2020

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUBOIS, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fdac47e08d807569504821c

Appel

24 mai 2019

24 mai 2019

barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mars

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69df24c0cdc6046d474837c7

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

son départ en retraite, le 1er mars 2015.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

633e6ff7f8faf13e2e973d07

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Vous avez ensuite entreposé vos poêlées dans le frigo poissonnerie. Le personnel a confirmé au Manager Sécurité que vous aviez l'habitude de procéder ainsi.

Source officielle
CA

17e Chambre B

6037753c1b9315512dd03dc3

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 19 Mars 2015.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

65aa2379a34ad100085818ed

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[R] envers ses salariées soit « le sol tremble, [U] soit marcher dans le magasin  (Mme [G])», vous ne ressemblez à rien (pour une employée mal coiffé à son goût), et répondant à une employée qui lui disait

Source officielle
CA

17e Chambre B

6033e93b01e21b9a389f122a

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 09 MARS 2017 N°2017/104 SP Rôle N° 15/05246 [F] [E] C/ SAS [U]

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fdb36b2bb99310d52e610df

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 29 Mars 2019.

Source officielle
CA

17e Chambre B

60328552a27559b911c00988

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 07 Novembre 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE

Source officielle
CA

Chambre 1-7

651fa4dcc601f08318991463

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

. *** EXPOSÉ DU LITIGE : Le 15 mars 1996, M.

Source officielle

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