les fais non compris dans les dépens étaient les suivants': « La somme accordée à M. et Mme [O] en première instance apparaît excessive, les parties succombantes n'étant pas responsables de la longueur

[N] sollicite la confirmation du jugement exposant avoir subi un préjudice important du fait de la longueur des démarches entreprises aux fins de parvenir à la reprise des désordres, des inconvénients

La société produit l'avis de son médecin, le docteur [M] qui indique, au vu de l'insuffisance des informations, que la longueur de l'arrêt paraît disproportionnée compte tenu de la lésion initiale décrite

trésorerie et des créances impayées ainsi que la mise en liquidation judiciaire d'une autre société à l'égard de laquelle elle avait une créance mais cette attestation est inefficace, en dépit de sa longueur

procéder à tous travaux nécessaires au rétablissement de la servitude dont bénéficie Mme [B] [Y], en mettant à la disposition de cette dernière un passage minimum de 4,5 mètres de large sur toute sa longueur

fonds de garantie français ou étranger - les employeurs' Même abstraction faite de la naissance, au cours de la vie commune, d'un enfant dont la filiation a été établie à l'égard d'un tiers, la longueur

En premier lieu, Mme B fait valoir que le rehaussement du mur séparant sa propriété de la crèche municipale de 1,95 m à 3 m sur une moitié de sa longueur et 4,7 m sur l'autre moitié est à l'origine d'une

solliciter, de la part de la commune de Bezons, une somme à titre d'indemnité à raison des frais effectivement engagés pour réaliser les travaux de compensation de la canalisation en question sur une longueur

Elle jouxte par ailleurs au sud une parcelle restée à l'état naturel et s'ouvre, sur toute sa longueur au nord, sur de vastes parcelles agricoles s'étendant jusqu'à la lisière méridionale de la forêt de

La longueur de la procédure d'appel s'explique par la radiation de l'affaire prononcée le 4 décembre 2012, la cour constatant que l'affaire n'était pas en état d'être jugée.

démoli à cet endroit' ; qu'en conséquence, le trouble manifestement illicite n'est pas caractérisé, étant ajouté que ne saurait être ordonnée une remise en état de muret sans la moindre précision de longueur

existant entre cette propriété et ces parcelles, l'installation d'une pompe de relevage avec tous les inconvénients que ce système présente, alors que l'évacuation par la canalisation existante, dont la longueur

Or 140 m ², sachant que sa longueur non contestée est de 34, 60 mètres selon l'acte Y... (en réalité 34, 78 mètres), correspond à une largeur de 4 mètres.

En effet, elle estime que celui-ci ne rapporte aucun élément venant justifier de l'intensité de la relation personnelle ayant existé entre les parties, de sa longueur ou même des liens particuliers d'affection

cadastrée AB numéro 358, que Monsieur A... est propriétaire de la parcelle contiguë cadastrée AB numéro 958, que le litige porte sur une bande de terrain de deux mètres de largeur sur sept mètres de longueur

Cette servitude a une assiette de un mètre de large sur une longueur de dix mètres. Elle aboutit à une porte dont le fonds servant a la clef.

ouest était "assis, partiellement, sur une poutre "retroussée" passant au-dessus du plafond de la cuisine, et reposant ou sur le mur nord de la cuisine, ou sur l'angle sud-ouest du w.c., soit une longueur

nez le 22 février 1996 pratiquée par le Docteur A... puis une dernière intervention le 24 juillet 1997 toujours par ce même chirurgien afin d' obtenir une arete rectiligne et une augmentation de la longueur