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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
65aa303c009f81000890dcb6
18 janvier 2024
[42] SA RCS PARIS [N° SIREN/SIRET 33] - [Adresse 18] - [47] RCS PARIS [N° SIREN/SIRET 29] - [Adresse 32] - de SAS [40] et du [50] dont pour la SAS [40] - [57] n° [XXXXXXXXXX04] - [42] Ref RIB
Pôle 4 - Chambre 9 - A
65b369068c0355000835f540
25 janvier 2024
procurations mise en place sur mes comptes en mon nom propre Mme [H] [P] , et transférer les avoirs au crédit de mon compte intitulé Mme [H] [P] [Y] ouvert auprès de la BRED, numéro [XXXXXXXXXX04] et dont le RIB
9e Chambre C
6033bda7892e8a70b47d3291
7 avril 2017
2014, étant propriétaire, ayant deux enfants à charge et des crédits, il m'était impossible de vivre correctement ; tout cela car le service qui s'occupe de cela, n'a pas été capable de transmettre le RIB
Pôle 5 - Chambre 6
60320ae6f5e346430d5a3a2c
11 mai 2018
Puis au mois de juillet 2012, monsieur [U] a ouvert un compte bancaire entre les mains de la BANQUE POSTALE et a transmis alors à la SOCIETE GENERALE un RIB afin que les échéances du prêt soient prélevées
4e Chambre A
6035f91c859e7f5e8041add6
21 janvier 2016
2010, la société MMA a informé la SCI 2A qu'elle faisait application de la règle proportionnelle de prime « pour non respect des obligations contractuelles liées à la non vérification des extincteurs, RIA
CHAMBRE SOCIALE B
603741acfe13bd200f4c1d8a
7 mai 2015
avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUÉES LE : 27 Janvier 2014 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Octobre 2014 Présidée par Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre et Christian RISS
Cour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4fd
29 novembre 2006
Bonneuil-sur-Marne a constaté le 12 janvier 1995 : * l'absence de surveillance des équipements de sécurité propres aux établissements, * l'absence d'éclairage de sécurité, * l'absence d'eau dans le réseau RIA
4ème chambre
DCA_21PA03046_20230717
17 juillet 2023
Par un mémoire, enregistré le 24 mai 2022, le bureau d'études techniques (BET) Alto Ingénierie, représenté par la SELARL Rodas - Del Rio, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il
6253ccfdbd3db21cbdd91f10
14 janvier 2015
des charges de logement de Nicolas et participer à proportion de ses revenus aux frais d'installation de Nicolas en métropole ; - inviter le père à fournir à Madame X... les pièces suivantes : - son RIB
6253cc06bd3db21cbdd8ee1c
6 décembre 2011
X... a été l'objet le 10 décembre 2003, diligentées par le bureau du procureur du district Beer-Sheva, l'une pour viol à plusieurs reprises de Mme Rita C..., une cliente, laquelle procédure a entraîné
6253cc1dbd3db21cbdd8f2b3
29 février 2012
d'héritière de feu Sylvestre Z..., son grand-père née le 11 Mars 1978 à BASTIA (20200) ... 20169 BONIFACIO représentée par Me Marie Odile SOMMELLA, avocat au barreau de BASTIA Madame Myriam Rita
6253cc23bd3db21cbdd8f3a2
27 mars 2012
Au pan visuel et phonétique, la première marque se plaît à faire rimer le prénom Valentine avec l'adjectif coquine et donc à le valoriser poétiquement alors que la seconde le banalise et le transforme
Chambre Commerciale
6319879551eeae4f1309d358
7 septembre 2022
[V] justifie de sa participation à trois trails : en 2011 le tour du Pied Moutet (18 km), en 2012 le trail des lacs (28 km) et en 2013 le 'Tahoe Rim Trail' (50 km aux Etats-Unis).
Pôle 1 - Chambre 10
635237848c924eadffcc4948
20 octobre 2022
Par ailleurs il ressort des pièces produites que Mme [C] avait payé la somme de 3.000 euros le 18 janvier 2021 après avoir reçu le RIB du compte CARPA de l'avocat adverse le 14 janvier 2021.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6358cd72c40aa805a7864b2f
25 octobre 2022
[V] a signé les deux lettres de change à la fois au recto, sous la mention "bon pour acceptation" sous le RIB de la société Teneco, et au verso, sous la formule "bon pour aval (accord) pour le tiré Teneco
2 e chambre civile
69cf60bbcdc6046d47f3d9cc
2 avril 2026
[V], conjoint de Mme [D], pour lui demander son relevé d'identité bancaire (RIB) aux fins de procéder au remboursement du véhicule, ce qui constitue une reconnaissance de responsabilité de sa part.
Référés
677e183f25a73d43aa4ae0f5
7 janvier 2025
du procès-verbal de constat du 23 janvier 2023 que : - les aménagements internes réalisés ont été démontés et emportés, dont les lavabos - les arrivées de fluides ont été démontées - le dispositif RIA
5e Chambre
64422a26d2fa6fd0f80406d4
20 avril 2023
devra déposer son rapport au greffe de la cour de céans pour le 20 octobre 2023 ; Dit qu'à l'issue de sa mission, le consultant adressera au greffe de la cour de céans les pièces justificatives (RIB
651e5391a81daa831884f59c
4 octobre 2023
1er octobre 2018, par la société Sycomoretree avec apposition de la mention de l'affactureur et de sa subrogation, le paiement étant stipulé libératoire entre les mains de Bnp Paribas factor dont le RIB
5ème Chambre
651e53b5a81daa831884f65e
Il est joint un RIB auprès d'une autre banque, Carrefour Banque mais toujours au nom de Mme [O].
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