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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème Chambre
68e7431a3940dd585f4f7576
8 octobre 2025
8 octobre 2025
de la Cour, composée de : Monsieur Thierry SILHOL Président de chambre , Madame Hélène ROUSTAING Conseillère Monsieur Benoit JOBERT, magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Monsieur Ali ADJAL
Source officielle5ème Chambre
697863fbcdc6046d47d6557e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
de la Cour, composée de : Monsieur Thierry SILHOL Président de chambre , Madame Hélène ROUSTAING Conseillère Monsieur Benoit JOBERT, magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Monsieur Ali ADJAL
Source officiellePremière Présidence
63ae8d8cbab6c505df94daaa
4 novembre 2022
4 novembre 2022
deux, les parties en leurs explications et conclusions, avons mis l'affaire en délibéré au quatre Novembre deux mille vingt deux ; Et ce jour, quatre Novembre deux mille vingt deux, assisté de Ali ADJAL
Source officielle2ème Chambre
627df9000d41e0057d43e503
12 mai 2022
12 mai 2022
Cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, Président de chambre, Madame Nathalie BRETILLOT, Conseillère, Madame Catherine BUCHSER-MARTIN, conseillère, Greffier, lors des débats : Monsieur Ali ADJAL
Source officielle5ème Chambre
6788a22eb815c30a4df70b9a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
2025, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 15 Janvier 2025, par Monsieur Ali ADJAL
Source officielle5ème Chambre
6791de5b93ef93c421386b2d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
en application du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT :réputé contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 22 Janvier 2025, par Monsieur Ali ADJAL
Source officielle5ème Chambre
680c68b7230da8dfaf90c0f6
25 avril 2025
25 avril 2025
Ali ADJAL, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par M.
Source officielle5ème Chambre
66177da9e5d80f0008c2e7ee
10 avril 2024
10 avril 2024
dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON Conseiller Madame Marie HIRIBARREN Conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Ali ADJAL
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fab
28 avril 2004
28 avril 2004
. - G.D.F. établissait le premier décembre 2000 un contrat de mise à disposition avec l'entreprise de travail temporaire ADIA qui donnait lieu à un contrat de mission temporaire entre la société ADIA et
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a58
10 novembre 2015
10 novembre 2015
D) par la société de travail temporaire ADIA aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société ADECCO France, a été victime d'un accident que la société ADIA a déclaré le 10 octobre 2005 comme accident
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6799c755d0369362bfa179a0
28 janvier 2025
28 janvier 2025
ADA, RCS de Nanterre sous le n°338 657 141, représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 - N° du dossier 244442 ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fc94
6 juillet 2012
6 juillet 2012
Par conclusions du 28 mai 2008, la société Civile ADJ a déclaré intervenir volontairement aux droits et obligations de la SCI Les Lauriers Roses, dont elle a racheté l'immeuble, afin de reprendre à son
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03008_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 12 octobre 2022, Mme A, représentée par Me Adja Oke, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 31 mars 2022 du magistrat désigné par
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9273d
22 septembre 2015
22 septembre 2015
: Madame Nathalie X...épouse Y... ... 53240 ALEXAIN représentée par Maître GILET, avocat au barreau de LAVAL INTIMEE : La Société ADECCO FRANCE venant aux droits de la Société ADIA
Source officielle2ème Chambre
62c7cab5cb8dca058e3e7d38
7 juillet 2022
7 juillet 2022
2022, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 07 Juillet 2022, par Monsieur Ali ADJAL
Source officielle2ème Chambre
63119da76f0d304f138e5eae
1 septembre 2022
1 septembre 2022
2022, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 1er Septembre 2022, par Monsieur Ali Adjal
Source officielle2ème Chambre
626b817bd1fb03057d9a51c0
28 avril 2022
28 avril 2022
Avril 2022, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 28 Avril 2022, par Monsieur Ali ADJAL
Source officielle5ème Chambre
695f795dcdc6046d479a9847
7 janvier 2026
7 janvier 2026
de la Cour, composée de : Monsieur Thierry SILHOL Président de chambre , Madame Hélène ROUSTAING Conseillère Monsieur Benoit JOBERT, magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Monsieur Ali ADJAL
Source officielle5ème Chambre
6503f594a92e2d05e6a9fa38
6 septembre 2023
6 septembre 2023
2023, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 06 Septembre 2023, par Monsieur Ali ADJAL
Source officielleChambre 1 A
66274ef3c1c6ed00087b3cd1
17 avril 2024
17 avril 2024
ADJE prise en la personne de Maître [M] [W] commissaire à l'exécution du plan de la société TCAM [Adresse 1] S.E.L.À.R.L.
Source officiellePage 7 sur 51