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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre B
6162af129547460d26ddb663
21 février 2013
21 février 2013
Signé par Monsieur Alain BLANC, Président et Madame Monique LE CHATELIER, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère chambre sociale
679334c954e6f046d26ca46c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme DELAHAYE, Présidente de Chambre, Mme PONCET, Conseiller, Mme VINOT, Conseiller, rédacteur DÉBATS : A l'audience publique du 07 novembre 2024 GREFFIER : Mme ALAIN
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c34b
10 septembre 2008
10 septembre 2008
assistée de Me EYRAT-MEYRAND, avocat au barreau de CLERMONT FERRAND COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juin 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officielleSécurité sociale
6162c834b820aa60963d8474
5 février 2013
5 février 2013
COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 05 FEVRIER 2013 APPELANT : [B] [U] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Alain
Source officielleCour d'Appel
SOCIETE ONDUL'YONNEc/S.A
6253ca94bd3db21cbdd8b726
31 mars 2008
31 mars 2008
CIVILE-1o SECTION ARRET DU 31 MARS 2008 APPELANTE : d'un jugement rendu le 03 Mai 2007 par le Tribunal de Commerce de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, SOCIETE ONDUL'YONNE ZI de Belair 6 rue du Sèche Bouteille
Source officielleChambre sociale
64534cdf37f394d0f8f66674
3 mai 2023
3 mai 2023
La SARL CHAMPAGNE CARBON reproche enfin à Monsieur [S] [W] la soustraction de bouteilles de champagne au profit d'autres salariés sans autorisation de l'employeur.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fd9fe0136083e3fb779edf3
18 octobre 2019
18 octobre 2019
pouvoir spécial INTIMEE Madame [J] [E] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 1] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Sara CLAVIER, avocat au barreau de MELUN substitué par Me Julien BOUTROY
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92f9b
1 décembre 2015
1 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,
Source officielle15e Chambre A
6035b6d3d14ca21e7139d56d
11 mars 2016
11 mars 2016
Alain VERNOINE.
Source officielle12e chambre section 2
603266660f18b89b2cb60b47
8 février 2018
8 février 2018
le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie MESLIN, Président, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Greffier F.F., lors des débats : Monsieur James BOUTEMY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6431064d28558704f52e6985
5 avril 2023
5 avril 2023
[H] en public, au mois de décembre 2017 (« tiens voici des bouteilles de Mercier pour la dernière fois où tu m'as sucé »), sont corroborées par les attestations de M. [GM] et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60368f6fc33e2b32475b75b1
6 octobre 2015
6 octobre 2015
PARIS, toque : E1489 INTIMÉE Société SCEV CHAMPAGNE [X] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Alain
Source officielleChambre Sociale
62c67c99ca9bf263790309af
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[H] le lendemain matin puis vers 13 heures avec rappel à l'ordre, il est entré violemment dans le bureau de celui-ci et l'a invectivé tout en saisissant une bouteille d'eau et en la jetant par terre,
Source officielle21e chambre
60343773d55acc28b2f7aa73
19 janvier 2017
19 janvier 2017
Alain HINOT (Délégué syndical ouvrier) muni d'un pouvoir Syndicat UNION LOCALE CGT CHATOU [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par M.
Source officielleChambre 4-6
62d6493aaa6a2f06030d2587
15 juillet 2022
15 juillet 2022
[K] allait et venait comme bon lui semblait et qu'il n'était pas toujours présent à l'heure où elle quittait son travail, - des plannings signés par ses salariés, dont MM. [I] et M. [B] [N].
Source officielle12e chambre section 2
60322bd4b39bfa62af223aa0
29 mars 2018
29 mars 2018
le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie MESLIN, Président, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Greffier F.F., lors des débats : Monsieur James BOUTEMY
Source officielle12e chambre section 2
6035a6e57a60cb0ad89b1db1
22 mars 2016
22 mars 2016
PALAU, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, qui
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61609e50264c7ed035b03c62
25 juin 2014
25 juin 2014
Représentée par : Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 AREAS DOMMAGES, pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 9] [Adresse 9] Représentée par : Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a34
10 novembre 2005
10 novembre 2005
DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 02 Septembre 2004 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre, Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller, Monsieur Alain
Source officielleChambre 4-6
62760c26593736057d78a8d6
6 mai 2022
6 mai 2022
Ainsi, vers 12h30, une nouvelle production commençait et une palette de 600 bouteilles était produite sans encombre.
Source officiellePage 7 sur 12
BOUTTEMY, Maximilien, Pierre, Alain
02/05/2026
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BOUTTEMY, Maximilien, Pierre, Alain
23/01/2026
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ALAIN BOUTTEMY CONSULTING
01/10/2012
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ALAIN BOUTTEMY CONSULTING
04/03/2011
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