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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86afd
4 septembre 2003
N° 2 A 01/01860 Minute N° 2 M 872.2003 Copies exécutoires à : Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF La S.C.P.
6253ca8fbd3db21cbdd8b5c8
N° 2 A 01 / 01860 Minute N° 2 M 872. 2003 Copies exécutoires à : Maîtres D'AMBRA, BOUCON & amp ; LITOU- WOLFF La S. C. P.
Pôle 4 - Chambre 5
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20 janvier 2016
Elle y a fait procéder à l'aménagement des parties communes en confiant la réalisation des travaux de gros oeuvre à la société les Artisans Modernes du Bâtiment (ci-après société AMB) sous la maîtrise
Chambre commerciale
67f9f6ef190d73a10ce27d2e
11 avril 2025
SAS, désigné à ces fonctions aux termes d'un jugement du Tribunal de Commerce de MONTPELLIER en date du 7 septembre 2020 [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Emmanuelle MASSOL de la SELARL AMMA
Chambre 3-1
680b1db02c124f4fd8d672f6
24 avril 2025
la personne de son représentant légal en exercice représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Société ARGOGLOBAL SYNDICATE AMA
6253c97abd3db21cbdd8871c
30 juin 2006
CM/SU MINUTE No 631/2006 Copie exécutoire à : - Mes d'AMBRA, BOUCAN & LICOU-WOLFF - Me Claude LEVY Le 30/06/2006 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME
Chambre 1-9
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3 novembre 2022
706 Rôle N° RG 21/08523 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHTBG [W] [Y] C/ S.A.R.L. 1640 INVESTMENT 5 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Ambre
2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00068_20231019
19 octobre 2023
Je suis sous procédure Dublin - qu'est-ce que cela signifie '", toutes les deux rédigées en langue amharique, que la requérante comprend.
6253cc95bd3db21cbdd90937
4 juillet 2013
né le 20 Décembre 1965 à AMBAE (VANUATU) demeurant ...-98800 NOUMEA représenté par la SELARL MILLIARD-MILLION INTIMÉ Mme Sophia Y...
6253cc38bd3db21cbdd8f85c
5 juin 2012
communs Attendu que Monsieur X...fait valoir la diminution de ses ressources et l'augmentation de ses charges notamment au regard de l'évolution de sa situation personnelle-dépenses pour sa fille Ambre
6253c8cabd3db21cbdd86494
5 septembre 2002
N° : 2 A 00/04100 Minute N° 2 M 02-0728 Copie exécutoire aux avocats : Maîtres d'AMBRA, BOUCON et LITOU-WOLFF, la SCP CAHN et associés Maître SENGEL Copie à l'expert Le 5-09-02 Le Greffier, RÉPUBLIQUE
6253cda4bd3db21cbdd93f8f
28 mars 2018
. : Me Michel AMAS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant C/ Mme Rosabelle Armande B... A... Intimée Me Michel Z... [...]
Référés
6968f6a7cdc6046d4766f0a7
14 janvier 2026
PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES THERMES DE [Localité 7], prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Emmanuelle MASSOL de la SELARL AMMA
6253ccb4bd3db21cbdd9101e
24 janvier 2014
lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Véronique A... ... 29000 QUIMPER Appelante, non comparante ET Monsieur Yann X... ... ... 33440 AMBARES
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_20NT00406_20240202
2 février 2024
Une copie en sera adressée, pour information, à l'Association des médiateurs Bretagne Ouest et ordre des avocats (AMBO). Fait à Nantes, le 2 février 2024. Le président, O.
1ère Chambre
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11 octobre 2022
1967 LE SYNDICAT DES LLOYD'S DE LONDRES XL CATLIN SYNDICATE XLC 2003 LE SYNDICAT DES LLOYD'S DE LONDRES ARGENTA SYNDICATE ARG 2121 LE SYNDICAT DES LLOYD'S DE LONDRES ARGO GLOBAL SYNDICATE AMA
6253cc35bd3db21cbdd8f7a4
30 mai 2012
No 11/ 01275 AFFAIRE : Ama Linda X... C/ Dominique Y..., ayant droit de Jeanne Solange Z... (décédée) ...
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22 février 2007
Vous continuerez d'occuper selon les conditions actuelles les fonctions de chef de gare par intérim au district d'AMBARES jusqu'à la nomination du nouveau chef de gare, votre nouveau classement sera le
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28 février 2002
N° : 2 A 99/04093 Minute N° 2 M 02/0239 Copie exécutoire aux avocats : Maîtres d'ambra, boucon et litou wolff Me Michèle SENGELEN-CHIODETTI Le 28-02-02 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE
7ème Ch Prud'homale
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15 janvier 2020
co-liquidateur de la Société CAUVAL INDUSTRIE [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Marion PIPARD de la SCP SCP PINSON-SEGERS-DAVEAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de MEAUX, substitué par Me AMBIER
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