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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f442
3 avril 2012
3 avril 2012
Y... se sont mariés le 15 avril 1995 à Rennes. Deux enfants sont issus de cette union : - Anaïs le 24 août 1996, - Thomas le 9 août 2005. M.
Source officielleChambre civile section A
68e9e7c61cc27cf28f9096aa
7 octobre 2025
7 octobre 2025
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Les 4 mai et 28 mai 2015, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6901ad9c748a422ad95353ea
23 octobre 2025
23 octobre 2025
siège du Tribunal Judiciaire de PARIS le 23 Octobre 2025 (RG N° 25/03280) COMPOSITION Elise THEVENIN-SCOTT, conseiller à la cour d'appel, agissant sur délégation du Premier président, assisté d'Anaïs
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
671b35a42edfb0b58c05efb6
24 octobre 2024
24 octobre 2024
audience publique, le 21 Octobre 2024 COMPOSITION Stéphanie GARGOULLAUD, président de chambre à la cour d'appel, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Paris, assisté d'Anaïs
Source officielleChambre 17 (SC)
68df5d794a4e15bf2fe4fad6
2 octobre 2025
2 octobre 2025
COLMAR CHAMBRE 17 (SC) N° RG 25/03702 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IUBA Minute n° : 60/25 ORDONNANCE du 02 Octobre 2025 dans l'affaire entre : APPELANTE : Madame [K] [C] née le 07 Mars
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
616398d89c0939beba85f4cf
29 mars 2010
29 mars 2010
[V] [W] et [Z] [U] se sont mariés le [Date mariage 6] 1981, sans contrat de mariage ; leur divorce a été prononcé selon jugement rendu le 8 juillet 2005.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
65a77f738121050008662c85
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anais
Source officielle2ème chambre civile - HSC
661a202f4cfa010008a2d765
12 avril 2024
12 avril 2024
Son avocate a soulevé l'absence de délégation de signature de la personne ayant émargé le document du 24 mars 2024 et réclamé sur le fond la mainlevée de la mesure.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
66960d0a53a3547449c24177
11 juillet 2024
11 juillet 2024
L'ordonnance de clôture a été prononcée le 18 mars 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd8c
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Née le 6 mars 1958 à La Cadière et Cambo (Gard) demeurant...
Source officielle8ème Ch Prud'homale
653b59e2502b828318c4e6d4
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[I] [N] Déclare l'instance périmée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie VERRANDO Me Marc DUMONT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
63bfb33c5e2fbe7c90043881
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Marc BAILLY, Président de chambre, chargé du rapport M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
633e7023f8faf13e2e973dbf
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Marc BAILLY, Président de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e259
16 juin 2011
16 juin 2011
né le 11 Mars 1974 à LILLE (59000) demeurant ...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
651fa53cc601f08318991665
5 octobre 2023
5 octobre 2023
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 09 mai 2023 **** EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE M. [P] [T] et Mme [X] [M] ont souhaité acquérir une grange pour la transformer en maison d'habitation.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6438f257a942a604f5e93477
13 avril 2023
13 avril 2023
et 13 mai 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93049
16 mars 2016
16 mars 2016
RÉFÉRÉ du : 16 MARS 2016 ORDONNANCE No 27/ 2016 No RG : 16/ 00343 Mireille X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ecc7de8e074ba02f40a3c3
1 avril 2025
1 avril 2025
PROTECTION SOCIALE ARRET REM RG : N° RG 25/02340 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QIIO [M] C/ CPAM DU RHONE Société [5] ([5]) APPEL D'UNE DÉCISION DU : Pole social du TJ de LYON du 31 Mai
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6319876c51eeae4f1309d24e
7 septembre 2022
7 septembre 2022
- signé par Marc BAILLY, Président de chambre et par Anaïs DECEBAL, Greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6363685b37e31b7f744449f6
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Marc BAILLY,Président de chambre, M.Marc BAILLY, Président Mme Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Anaïs DECEBAL ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise
Source officiellePage 7 sur 46
ZARAGOZA, Anaïs, Eugénie, Marisol, GRAZZINI
12/02/2025
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JUNG, Anaïs Maris
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant l’ouverture de la procédure de liquidation judiciaire civile simplifiée. La date de l’insolvabilité notoire est fixée au 1er mars 2023. Nommant comme juge commissaire Monsieur Sébastien VANDROMME-DEWEINE, juge des contentieux de la protection. Mandataire judiciaire : SAS KOCH ET ASSOCIES - 18 A rue Chamborand - BP 70519 - 57205 Sarreguemines cédex. Précisant qu’il s’agit d’une procédure principale au sens du règlement n° (UE) 2
23/07/2023
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L'atelier de Sïana, ZARAGOZA, Anaïs, Eugénie, Marisol, GRAZZINI
20/02/2022
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