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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84dba
26 mai 2000
Par jugement réputé contradictoire en date du 18 juin 1998, le tribunal d'instance de MONTMORENCY a rendu la décision suivante : - déclare Madame Sophie Y... recevable mais mal fondée en son moyen fondé
6253ccf3bd3db21cbdd91d02
25 novembre 2014
Laurent A...et Mme Sophie B...épouse A...(contrat de gérance-mandat non signé par Mme Sophie A...), - la société Ellypse, constituée entre M. Jean-Pierre C...et son épouse, Mme Elisabeth C...
1ère Chambre
67f6040eebd7282443856864
8 avril 2025
Cédric SAUNIER et Mme Anne-Sophie WILLM, conseillers Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Pôle 2 - Chambre 2
615e0dc7c25a97f0381f4f80
16 janvier 2015
VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Monsieur Guillaume LE FORESTIER
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16 mai 2011
du vendredi 19H au dimanche 19H, ainsi que les mercredis, selon accord amiable des parents, et la moitié des vacances scolaires de plus, de cinq jours, première moitié les années paires et seconde moitié
6253cc74bd3db21cbdd90282
13 février 2013
A-RG 07/ 21657 jugement du 28 novembre 2007- TGI de PARIS 1ère ch 1ère sect-RG 06/ 13806 DEMANDERESSES à la SAISINE Madame Laetitia X...divorcée Y... ... 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Madame Sophie
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14 mai 2008
Prévenue, appelante, libre, non comparante Représentée par Maître CADART Anne-Sophie, Avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER, substituant Maître DEROUET François, Avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER
13e chambre
5fdd5f2ac1a24707f2eafe3b
18 septembre 2018
Me Anne-laure Y...
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5 décembre 2012
Les dernières écritures de Sophie X..., auxquelles la Cour renvoie pour plus ample information sur ses demandes et moyens, ont été transmises au greffe de la cour le 29 mars 2012.
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15 octobre 2008
DEVANT LA COUR APPELANT LA SOCIETE GENERALE CALEDONIENNE DE BANQUE siège social 56 Avenue de la Victoire - BP G2 - 98848 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL JURISCAL, avocats INTIMÉ Mme Sophie
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6710aa44be64d7e510244ede
16 octobre 2024
, Madame Anne-Sophie JARNEVIC,Conseiller, Greffier lors des débats : Monsieur Hervé GOUDOT ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe
6253cc42bd3db21cbdd8fa12
26 juillet 2012
Sophie Z...a constitué avoué le 5 août 2011.
Chambre sociale
66863cffb1dbbe3bae6002d8
3 juillet 2024
avril 2024 au titre de l'année 2023.
Chambre Sociale
6263995c81d302277d8e8cd2
21 avril 2022
dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 02 Février 2022, en audience publique, devant : Madame Anne-Sophie
6253c932bd3db21cbdd87897
31 mars 2005
prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Dominique BASCHET, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Mademoiselle Sophie
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5 février 2015
Patrick X..., Mme Sophie Carla Y... épouse Z..., M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7F-MDF2 Association LOGEAc/URSSAF DE POITOU CHARENTES
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5 janvier 2023
refusé un tel remboursement pour les années 2015 et 2016 faute de justificatifs.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01446_20240220
20 février 2024
Dans ces conditions, la société Les greniers de Sophie, qui ne propose aucune méthode alternative susceptible d'aboutir à des résultats inférieurs et plus précis que ceux auxquels l'administration est
Chambre sociale 4-6
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2 octobre 2025
Etablissement Public [5] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 22 Janvier 2024 par le Pole social du TJ de [Localité 6] N° RG : 22/01468 Copies exécutoires délivrées à : Me Anne-Sophie
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02565_20230123
23 janvier 2023
B, représenté par Me Anne-Sophie Chartrelle, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté.
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