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4 080 résultats pour « Antonio-Eduardo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdd4cbce26bbbb4d46ad2d1

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Maître Edmond X..., avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Ayant pour avocat plaidant Maître Marie-Noëlle Y..., de la SCP INCE & CO avocate au barreau de PARIS, toque : P132 INTIME Monsieur Antonio

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93ea8

Appel

19 janvier 2018

19 janvier 2018

Antonio et Gabriel O..., Mmes Maria-Francisca, Josepha-Amelia et Nuria O..., M. José-Antonio O..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c977bd3db21cbdd88684

Appel

11 juillet 2006

11 juillet 2006

AXA FRANCE IARD C/ Antonio X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e991

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Antonio X... né le 16 Mai 1957 à NAPLES (ITALIE) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f93

Appel

27 octobre 2003

27 octobre 2003

Antonio Marchori Y... C/ Jacqueline Suzanne Z... Emanuelle A... épouse B... RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A C... C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bee

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 24 mai 2007 Arrêt no -CB/SP/MO - Dossier n : 06/01756 Antonio X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893aa

Appel

14 novembre 2006

14 novembre 2006

14/11/2006 Arrêt no CR/DB/IM Dossier no06/00085 Antonia X... épouse Y... / Vincent Z..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la SA LAFA.

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CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6b9

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Un enfant est issu de cette union, Antonin, né le 25 décembre 2004.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc29

Appel

16 septembre 2010

16 septembre 2010

Jean X... est décédé à La Balme (73) le 21 décembre 1978 et son épouse, Antonia A..., le 30 mars 2004 en laissant pour lui succéder ses trois filles, Odette née le 18 avril 1933, Madeleine née le 22 octobre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed8c

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

avocat au barreau de LILLE) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178002/ 11/ 005862 du 14/ 06/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIME Monsieur Antonio

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92302

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

février 2012 le Procureur de la République du Tribunal de grande instance de Montpellier requérait l'ouverture d'une information des chefs d'escroqueries au préjudice du Crédit Mutuel, au préjudice d'Antonio

Source officielle
CA

Avis

CADA:20201599

Appel

30 septembre 2020

30 septembre 2020

le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de copie intégrale de son dossier médical suite à son hospitalisation au service des urgences de l'hôpital Saint‐Antoine

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CA

Avis

CADA:20212701

Appel

31 mai 2021

31 mai 2021

par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à son passage aux urgences de l’hôpital Saint Antoine

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CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd868e1

Appel

7 avril 2003

7 avril 2003

Z... décédée représenté par Me RAHON, avoués à la Cour INTIMES : Monsieur Antonio C... représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me RANDO, avocat au barreau de NICE Madame Suzanne

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CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b8f

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

Antonin X... la somme de 3 000 ¿ en vertu de l'article 700 du Code de Procédure Civile ; Statuant à nouveau : Déboute M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f758

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

née le 13 Février 1972 à AIX EN PROVENCE (13090) ...... ... 20620 BIGUGLIA ayant pour avocat Me Gertrude PIERATTI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87dfa

Appel

22 mars 2006

22 mars 2006

APPELANTE SOCIÉTÉ CICO-VENANT AUX DROITS DE LA SNC SECRA 104, avenue Georges Clémenceau 94366 BRY-SUR-MARNE représentée par Me Jean Louis ROINE, avocat au barreau de PARIS, A 002 INTIMES Monsieur Antonio

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01224_20240122

Admin. Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Vu l'arrêt du 18 janvier 2024, rendu sur la requête enregistrée sous le n° 22MA01224 présentée par la commune de Saint-Antonin-sur-Bayon ; Vu le code de justice administrative

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_21NC01473_20251215

Admin. Appel

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Strasbourg, à titre principal, de condamner solidairement les sociétés Autocars Mügler, Mügler Finances, Cars des Rohans, Autocars et Transports Royer et Royer Holding, Staub Voyages, Etablissements René Antoni

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab5bd3db21cbdd8bd00

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

Veuve D... et Antonin X..., aux droits duquel se trouvent aujourd'hui ses héritiers Alain et Jacqueline X..., portant sur un bien immobilier situé..., - dit que le bien immobilier devait être restitué

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Cabrera, Eduardo Antonio

SIREN 989833413Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

27/08/2026

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Immatriculations

CAPITAO, Eduardo, Antonio

SIREN 849613450Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

11/06/2026

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Créations

CABRERA, Eduardo Antonio

SIREN 989833413Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

10/08/2025

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Créations

PETRALITO, Eduardo, Antonio, Salvatore

SIREN 939927034Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

12/02/2025

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Créations

Capitao, Eduardo Antonio

SIREN 849613450Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

07/02/2025

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