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12 741 résultats pour « Aristide-Blanc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2 A

68f1d74f7ffb526292dd6ed5

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Par acte d'huissier de justice du 21 décembre 2018, la SCI Le Cheval Blanc a signifié à la SCI [Adresse 2] sa substitution à la SAS Le Cheval Blanc dans ladite promesse, et a levé l'option.

Source officielle

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CA

Chambre 1 A

69e0782dcdc6046d4769ba68

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Condamné la société [P] SA à modifier l'aspect extérieur de sa station de lavage sise à [Localité 3] (Belgique) en enlevant immédiatement les couleurs spécifiques de la franchise ELEPHANT BLEU (blanc

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603217d85a579c4f7c6a4de9

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

Par acte d'huissier en date du 5 août 2016, le SCCC Le Blanc Marly II a fait assigner M. 

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA00835_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Sur la responsabilité de la commune du Blanc-Mesnil : 7.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c923bd3db21cbdd875cd

Appel

4 mai 2005

4 mai 2005

LE GRAND BLANC, représentée par sa gérante Mme Anna Maria X... épouse Y... représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SCP DUCROT ASSOCIES "DPA", avocats au barreau de LYON Instruction

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6871ecfe542d85a267f3c787

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Exposé des faits et de la procédure La société par actions simplifiée L'Auberge du Cheval Blanc, dirigée par M. 

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA00444_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Sur les conclusions principales de la commune du Blanc-Mesnil : 2.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

65449cadc71a6a83181c8c36

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Me [G] [S], pris en sa qualité de liquidateur de la société Blanc & associés, assigné à personne, n'a pas constitué avocat.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65a0e5af5bbe450008b2cb7a

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le 12 juin 2015, la Sci Rosa a assigné la Sci L'Eléphant blanc, M. [P], M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

696a8e08cdc6046d479178dd

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[L] [R] Représentant : Me Marie-noelle BLANC-GILLMANN de la SELARL BLANC-GILLMANN & BLANC, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [T] [B] épouse [R] Représentant : Me Marie-noelle BLANC-GILLMANN de la

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY03620_20240423

Admin. Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc a délibéré sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durables (PADD) dans sa séance du 28 août 2018.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE01789_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Le désistement de la requête de SCI du Poteau Blanc est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

67ef6c729a9834ffd825fa6d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[B] et la SCP Blanc [V] de l'ensemble de leurs demandes, condamner solidairement M.

Source officielle
CA

3e Chambre B

6033a66c8ba65b5ab3d68c68

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

GOLF - RESORT 'TERRE BLANCHE'- GRTB, ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DOMAINE DE TERRE BLANCHE C/ [P] [E] [G] [W] [M] [J] COLLET Thierry Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS SASU BENEDETTI-GUELPA

Source officielle
CA

Chambre commerciale

671b35862edfb0b58c05ed79

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[M] [T] (décédé le [Date décès 1]2024) Représentant : Me Marina BLANC de la SAS SLATKIN BLANC AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Mme [W] [C] épouse [T] [Adresse 5] [Localité

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

60321eed0f6fb256404353a1

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

Sur le fondement de ce titre exécutoire, la société civile coopérative de construction du Blanc Marly a : - le 4 février 2016, fait délivrer à M.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

662b43a3fe25450008314716

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Blanc Bleu qui remontait son ancre et, d'autre part, la chaine de mouillage du navire Trappeur qui s'est trouvée levée par la man'uvre du navire Blanc Bleu.

Source officielle
CA

5ème Chambre

642e75838b510604f5bc1cfd

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

DU BLANC RUXEL, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés d'Epinal sous le numéro D 428970 537 Représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd87090

Appel

27 janvier 2005

27 janvier 2005

par Maître PARROD, Avocat, (MACON) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2003/021897 du 08/01/2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : SOCIETE GEORGES BLANC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d595

Appel

2 février 2011

2 février 2011

Vu les dernières conclusions de la SARL CORSE BLANC du 28 janvier 2010.

Source officielle