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575 résultats pour « Attout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2 e chambre civile

69cf60b0cdc6046d47f3d8cb

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

ATOUTS FLAM représentée par la SELARL MP ASSOCIES en qualité de mandataire judiciaire selon jugement d'ouverture en date du 14 juin 2022 Situation : Redressement judiciaire S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1e1

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

X... d'un jugement du tribunal d'instance de Paris 15ème, du 7 juin 2006, qui a déclaré irrecevable sa demande de déchéance du droit aux intérêts relative au prêt Atout Libre, l'a condamné à payer à la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616337e906e11dac7d76d0e7

Appel

3 novembre 2011

3 novembre 2011

ASSOCIES, INTIMES SOCIETE CHANTIERS LEVAGE MANUTENTION ayant son siège : [Adresse 5] Monsieur [Y] [TB] demeurant : [Adresse 4] SOCIETE LORLEV ayant son siège : [Adresse 11] SOCIETE ATOUT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fda55ea4792009e060d90f8

Appel

25 juillet 2019

25 juillet 2019

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 19/00887 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MFUA SARL à associé unique ATOUTS PRESTATIONS C/ [R] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6545ee2e4ac6088318da119b

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

LES MANDATAIRES Es qualité de Mandataire liquidateur de la Société ATOUT-SERVICES [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] non représentée UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE [Localité 8] [Adresse 6]

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b4aece7ef77d000880b4cb

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[C] à l'Association Atouts et Perspectives la somme de 18 402,37 euros brut à titre de trop-perçu, > Débouté l'Association Atouts et Perspectives de toutes ses autres demandes, > Condamné l'Association

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63c79bccda31367c908eb855

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Monsieur [G] [H] est intervenu à l'acte pour se porter caution à hauteur de la somme de 50.000 € et ce en garantie du prêt ATOUT PRO FDC d'un montant de 75.000 €.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

686611da957d68b57534e32e

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

n° 03 1 0303 PM/R et des avenants n°1 et n°2 du 22 avril 2013 au contrat ATOUT n° 03 1 0309 PM/R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a13c

Appel

20 juin 2007

20 juin 2007

l'an à compter du 14 août 2003, et 55. 335,62 € au titre des intérêts échus ; Qu'il a déclaré irrecevable une demande d'attribution de gage concernant un Plan d'Epargne Populaire et un contrat dit " Atout

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87fbd3db21cbdd856d6

Appel

10 octobre 2001

10 octobre 2001

demande à la Cour par voie de conclusions, de réformer la décision déférée et de le relaxer des fins de la poursuite ; il soutient que le caractère mensonger ou trompeur de la publicité parue dans " Atout

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CA

Réparation Détention

6284902c498a54057d102df0

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

[R] fait valoir qu'il était salarié de l'entreprise ATOUT EXPRESS depuis le 15 juin 2015 en qualité de chauffeur-livreur, moyennant un salaire mensuel brut de 1 749,82 euros, soit un salaire mensuel net

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9011d

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

La société Atout stores et fenêtres exerce une activité de menuiserie (stores, portails, volets, automatismes) et employait 3 salariés. Par lettre du 7 décembre 2009, M.

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CA

1ère Chambre

64f8164a0a9accd9695a4254

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

II - Sur la demande de remboursement de la facture Atouts Bois du 2/10/2018 M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6036b2e01b042553ad789026

Appel

11 septembre 2015

11 septembre 2015

Il a considéré que l'immatriculation du CE au registre tenu par Atout France ne lui conférait pas la qualité de professionnel du tourisme et que la présomption qui pouvait en résulter était renversée par

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CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c32a

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

dans quatre SICAV présentant les caractéristiques suivantes mentionnées au rapport trimestriel au 30 décembre 1999 qui lui a été remis présentant l'ensemble des SICAV et FCP du CREDIT AGRICOLE : - ATOUT

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CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936ba

Appel

16 novembre 2016

16 novembre 2016

Maître Bruno CESAREO de la SCP LE METAYER ET ASSOCIES avocat postulant du barreau d'ORLÉANS et de Maître Cyril EMANUELLI avocat plaidant du barreau de PARIS DEMANDERESSE, suivant exploit de la SELARL ATOUT

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CA

Avis

CADA:20162196

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

De même, en l'espèce, la commission estime que la divulgation des modèles et fabricants auxquels se rapporte l'évaluation critique détaillée des fonctions, atouts, points faibles et perspectives de développement

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CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91b86

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

Dov X..., Mme Attou Y...épouse X...et la SARL IMMOBILIERE DE CHOISY d'autre part, est nul, Condamné en conséquence M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c80a

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

France, Division Marine Power " a adressé à Me X... , ès qualités, une lettre portant en objet " Déclaration de créance et revendication, Clause de réserve de propriété ", et en référence " SARL ATOUT

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CA

Cour d'Appel

6253c987bd3db21cbdd88956

Appel

30 octobre 2006

30 octobre 2006

en oeuvre, il était fondé à prendre acte le 7 avril 2004 de la rupture de son contrat de travail, qui doit s'analyser comme un licenciement sans cause réelle et sérieuse, - l'activité de la société ATOUT

Source officielle

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