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1 377 résultats pour « Bénédicte GUETTARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916fc

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

toque : D1683 INTIMÉE SARL SYMPHONIAL représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège au 6 place de la Madeleine - 75008 Paris Représentée par Me Michel GUIZARD

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

62721998228a02057de676cc

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

GUENGARD, président, et par M. TACHON, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a2c

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

PROVINCE DU LIMPOPO AFRIQUE DU SUD représenté par Me François LAFONT de la SCP LAFONT/ GUIZARD/ CARILLO, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Hélène DE CHABERT-OSTLAND,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fca61005635804898fcb7e7

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

[K] [A] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assisté par Me Jérôme MAJBRUCH, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cabinet C

65b9f6cc8452800008b2b64e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 9 novembre 2023 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 14 décembre 2023, devant Mme GUENGARD

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616246c5af0a1de0eb1b6528

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque L0020. INTIMES Monsieur [M] [N] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d662

Appel

12 octobre 2010

12 octobre 2010

C., La condamner aux entiers dépens distraits au profit de la SCP GUIZARD-SERVAIS. La mise en état a été clôturée au 9 juin 2010.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX00107_20250911

Admin. Appel

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Par une décision n°2024/003386 du 19 décembre 2024, le bureau d'aide juridictionnelle près le tribunal judiciaire de Bordeaux a admis Mme C au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

67ef6c749a9834ffd825fa85

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

naissance 3] 1980 à [Localité 10] [Adresse 5] [Localité 7] (Portugal) Monsieur [M] [S] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 7] (Portugal) Représentés par Me Michel GUIZARD

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fd9d19a7114250ba0ccdd5a

Appel

19 novembre 2019

19 novembre 2019

de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0020 assistée de Me Franck DENEL, avocat plaidant du barreau de MONTPELLIER et de Me Xavier PIETRA, avocat plaidant du

Source officielle
CA

2ème Chambre Section 1

6163e58f578519f70b5ebab4

Appel

10 février 2010

10 février 2010

- Rejette le recours formé par la SAS Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel GUERARD.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a92

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

PARIBAS représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, no Siret : B 662 042 449 ayant son siège au 16 Boulevard des Italiens-75009 PARIS Représentée par Me Michel GUIZARD

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01772_20230215

Admin. Appel

15 février 2023

15 février 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 1er juillet 2022, Mme D, représentée par Me Le Guédard, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f4bd3db21cbdd89a49

Appel

18 janvier 2007

18 janvier 2007

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005/0022114 du 22/12/2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX) c/ Maxime Z...

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

62ef556d7d44b005d42f7410

Appel

5 août 2022

5 août 2022

GUENGARD, magistrat chargé de la mise en état, assisté de M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603659fd63101bba6b52fd81

Appel

6 novembre 2015

6 novembre 2015

de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assisté de Me Pierre-Henri LEBRUN, avocat au barreau de PARIS, toque : A105 Société MEDICAL INSURANCE COMPANY (MIC LTD)

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC01374_20250808

Admin. Appel

8 août 2025

8 août 2025

Mme B a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 24 avril 2025. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a49d

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

né le 18 Septembre 1932 à CHALON SUR SAONE (71100) ... 30130 ST ALEXANDRE représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle MONIN LAFIN, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

1ère chambre

6780bad2f25437b69df75a82

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Localité 27] 10 mai 2023 RG :23/00027 [G] C/ LE COMPTABLE DU PÔLE DE RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ DU GARD Grosse délivrée le 09 janvier 2025 à : Me Frédéric Guittard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd90198

Appel

8 janvier 2013

8 janvier 2013

Livre VI du Code de la Sécurité Sociale concernant l'Allocation Vieillesse des Travailleurs Non Salariés. 6, Place Charles de Gaulle 78882 SAINT QUENTIN EN YVELINES représentée par la SCP LAFONT GUIZARD

Source officielle

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DUFRAINE, VILLENEUVE, Aurélie, Bénédicte, GUETTARD, GARRIDO

SIREN 484137310Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

Cession sous acte authentique en date du 14/10/2022 Adresse de l'ancien propriétaire: Lieu-dit Toulongeon 71190 La Chapelle-sous-Uchon, Adresse du nouveau propriétaire: 291 Rue du Bois Boulay 71710 Les Bizots

27/10/2022

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