Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6d1
9 mai 2012
9 mai 2012
Depuis le printemps 2010, Madame assume seule les différents suivis médico-psychologiques que nécessite la prise en charge d'Elise.
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8542b
15 février 2001
15 février 2001
PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur Pascal X... , par ses conclusions jointes à sa requête du 30 novembre 2000, demande à la Cour de : - infirmer le jugement dont appel en ce qu'il a fixé la résidence d'Elise
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6883105480821d9a1906fcef
24 juillet 2025
24 juillet 2025
C-31555-2025-6475 du 09/04/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Toulouse DEFENDERESSE Madame [F], [P], [T] [Z] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Elise
Source officielle3ème chambre A
5fde8b82b0b7f16103a061e6
28 juin 2018
28 juin 2018
La société Elior a déposé une réclamation contre l'état des créances.
Source officielleChambre commerciale
6528dfdcaaebb88318fda90f
11 octobre 2023
11 octobre 2023
ELISE DE LAISSARDIERE S.E.L.A.S.
Source officielle3e Chambre A
6036b9ba2cdca65a1bc58402
10 septembre 2015
10 septembre 2015
L'expert précise «le compte entre la SA Ermitage du Riou et l'entreprise Elite Construction fait apparaître un solde en faveur d'Elite Contructions de 22.638,48 € TTC».
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e3a
2 février 2016
2 février 2016
Les époux ont eu deux enfants, Julie, née le 7 décembre 1993 et Elise née le 21 janvier 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c19
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 05 Septembre 2012, enregistrée sous le no 21 950 Assurée Elise X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8da
20 juin 2012
20 juin 2012
SARL SIN ET STES, Société ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE VENANT AUX DROITS DE SOCI2TE SIN ET STES le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT JUIN DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
627218b2228a02057de67431
28 avril 2022
28 avril 2022
au vu des contestations sérieuses sur les demandes de condamnations d'Elite Led, A titre reconventionnel, - condamner Elite Led à reprendre la marchandise livrée à ses frais à compter de la décision
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a6b
10 septembre 2014
10 septembre 2014
Cette contribution est fixée, conformément aux dispositions de l'article 371-2 du même code, à proportion de ses capacités contributives et des besoins de l'enfant. M.
Source officielleChambre sociale section 1
63b6771aa853827c9026d076
18 mai 2022
18 mai 2022
Brice paul BRIEL, avocat au barreau de LYON APPELANTE Monsieur [R] [B] Monsieur [R] [B] exerce la profession de directeur d'u n [Adresse 6] (CFA) [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Elise
Source officielle1ère Chambre
69674e43cdc6046d473ba6ed
13 janvier 2026
13 janvier 2026
COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MÉDIATION DU 6 JANVIER 2026 Le six janvier deux mille vingt six, Madame Véronique VEILLARD, magistrate de la mise en état de la 1ère chambre, assistée de Elise
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935f7
18 octobre 2016
18 octobre 2016
Elie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd7e
29 octobre 2012
29 octobre 2012
C/ Mme Jeanine Angèle Elise Y... épouse X...
Source officielleETRANGERS
6288821bedb9a9057d0d2885
15 mai 2022
15 mai 2022
[K] [C] par l'intermédiaire du greffe du centre de rétention administrative par truchement d'un interprète en tant que de besoin, à son conseil et à l'autorité administrative.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69cf55eccdc6046d47f301c8
2 avril 2026
2 avril 2026
bornée à dire irrecevable la demande de nullité des baux formulée par la société Elysée Retouche.
Source officielleChambre 4-3
653ca5c883c9498318209ba3
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Condamner la société Elior Service Propreté et Santé aux entiers dépens ».
Source officielle1ère chambre civile B
603264120efdeb98f050f586
13 février 2018
13 février 2018
[T] [C] né le [Date naissance 3] 1949 à [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 1] Représenté par Me Elise BONNAMOUR de la SELARL CABINET BONNAMOUR, avocat au barreau de l'AIN Mme [L] [A] épouse [
Source officielleChambre 1-8
6719e4d65857dd64cbdaa34a
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Immobilière ELINE à payer à Mme [Y] [C] [F] [I] la somme de 2.000,00 euros de dommages et intérêts, DEBOUTE la Société Civile Immobilière ELINE de sa demande d'allocation de sommes en application de
Source officiellePage 7 sur 123