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133 résultats pour « Baladine »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème Ch Prud'homale

634a4f9bacdcd6adff75aac1

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

[F]) il y a quelques mois avait eu un comportement déplacé et pas qu'une fois... mains baladeuses, propositions indécentes, chantage.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

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60338f988ee3d1426c42c7a3

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

mention de propos rapportés par Madame [W] selon lesquels le Docteur [O] a eu des gestes obscènes à son égard alors que celle-ci était derrière une patiente et une autre fois, a évoqué les 'mains baladeuses

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

633e7045f8faf13e2e973e32

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

une équipe libertine', 'J'ai entendu plusieurs fois Mme [B] refuser des avances des clients insistants qui lui proposaient de la suivre dans les 'espaces câlins' ou repousser un client aux mains baladeuses

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

65a0f8c8383a880008fd0986

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[W] [G] nous a en effet, indiqué que vous avez de façon intentionnelle dirigé et mis en contact une lampe de type baladeuse entre les fesses de M. [Z] [V]. Compte tenu des faits allégués par M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

65aa3085009f81000890dcda

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

anomalies reprochées à la salariée, si bien qu'après contact pris à la suite de remontées négatives par ses interlocuteurs, il leur indiquait lui-même, par mail du 6 février 2018, que le client le baladait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dcbd3db21cbdd89628

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

entre 30% et 37%, descendant rarement en dessous de 30% ; qu'elle estime enfin le critère suranné au regard des nouveaux modes d'écoute des radios (Internet via un ordinateur, télévision numérique, baladeur

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6960bef1cdc6046d47b94809

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

d'elle consistant à la faire venir dans votre bureau sous le prétexte de questions informatiques dont vous vous désintéressez une fois cette collaboratrice présente, qui subit alors votre regard « baladeur

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669a01aabf9da27f384b0e52

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

[G] ayant les mains baladeuses, curieux, aime connaître la vie des gens' . ** Madame [R], intérimaire avec laquelle Madame [JO] a eu une altercation en octobre 2019 qui a indiqué : '..

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

68f71379cbf3d85a0c71ec10

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

l'exception de l'alliance, ainsi que les faux ongles.», - l'article 4 du règlement intérieur : « (') L'utilisation du téléphone portable à titre personnel et /ou l'usage à titre personnel d'un baladeur

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

60356414ca9c208bb307a7b8

Appel

2 mai 2016

2 mai 2016

- frais divers: Ces frais constitués par le remboursement des vêtements, des lunettes de soleil et du baladeur MP3 abîmés lors de l'accident, des séances d'hydradermie et d'ostéopathie, des consultations

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0d5ac25a97f0381f4cec

Appel

19 septembre 2014

19 septembre 2014

dispositions de l'article 9 du décret du 14 février 2000 modifié par le décret du 19 juillet 2006, de « localisation des RHE dans les roulements de travail des salariés » pour que « les repos soient moins baladeurs

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163285

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

émises par le bureau de contrôle, notamment : 1) résidence Les Ficus à Goyave ; 2) résidence Safran à Goyave ; 3) résidence Les jardins De Moreau ; 4) résidence Les Saules à Goyave ; 5) résidence Les baleines

Source officielle
CA

Avis

CADA:20134436

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

du 15e, de 2008 à 2013 ; i) Les vendanges et le miel, de 2008 à 2012 ; j) La fête des voisins, de 2008 à 2012 ; k) La fête des familles, de 2008 à 2013 ; l) Apéro concert, 2012 et 2013 ; m) Les balades

Source officielle