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805 résultats pour « Balsan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile

653b592b502b828318c4e3bb

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, magistrat rapporteur, assistée de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier, a tenu seule

Source officielle

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CAA

3ème chambre

DCA_24TL02867_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

la décision du 22 avril 2022 par laquelle le maire de Nîmes a rejeté leur demande tendant à la réalisation de travaux de remise en état du mur soutenant leur propriété surplombant le chemin du Mas de Balan

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CA

Pôle 4 - Chambre 9

5fda7bce1192ad0705516cba

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

Mme [N] et Mme [K] se plaignaient d'une panne non réparée du ballon thermodynamique.

Source officielle
CA

Chambre civile

697b0b00cdc6046d47123bb2

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre civile

65321aae9e4ea48318f5abf5

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.

Source officielle
CA

Chambre civile

65321aae9e4ea48318f5abf7

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même, et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.

Source officielle
CA

Chambre civile

63bfb2fb5e2fbe7c9004375c

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.

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CA

Chambre civile

67f755c5d8218d22f82bd480

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Au cours de ce délibéré, Madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie

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CA

Chambre civile

660e430b0740db0008fa9329

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine

Source officielle
CA

Chambre civile

660e430b0740db0008fa932b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Au cours de ce délibéré, Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine

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CA

Chambre civile

660e430b0740db0008fa9331

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine

Source officielle
CA

Chambre civile

660e430b0740db0008fa9335

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine

Source officielle
CA

Chambre civile

653a0692d0451e8318d0ea0d

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/198 du 22/02/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) INTIMÉES ---=oO$Oo=--- Nous Corinne BALIAN

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CA

Chambre civile

653a0693d0451e8318d0ea19

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.

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CA

Compétence 1ère présidenc

6260f8306d9e13277d6e376c

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

MEYRIGNAC COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Le 15 Avril 2022, Madame Corinne BALIAN, Président de chambre spécialement

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CA

Chambre civile

63d37a00d1bc2605de4b492e

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Mme Mandana SAFI, Greffier.

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CA

Chambre civile

696b57d9cdc6046d47a0b4d7

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Stéphanie GASNIER, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.

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CA

Chambre civile

6801dfce354955cf78ced49c

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Stéphanie GASNIER, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffière.

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CA

Chambre civile

65aa2682a34ad10008581a3e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.

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CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fec1

Appel

26 novembre 2012

26 novembre 2012

, Conseiller chargé du rapport, assistée de Mme MARI, Greffier, présente à l'appel des causes, Madame BALIAN, en application des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile a tenu l'audience

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