Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6780bc767876e75543d1c5de
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SOCIETE METALLURGIQUE DE [Localité 3] (SMFF) C.C.C le 09/01/25 à: -Me BECHE Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 09/01/25 à: -Me MENDEL
Source officielleChambre Sociale
69748ad1cdc6046d4788034b
23 janvier 2026
23 janvier 2026
DÉCISION DÉFÉRÉE : 23/00029 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 8] du 10 Mars 2025 APPELANTE : Madame [Z] [P] épouse [V] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Aurélien BECHE
Source officielleChambre civile 1-6
68e5eff3940fdbe4ba0776b1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SUNDERS représentant : Me Bechir KESSENTINI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 25/01943 Intimée : Société S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91747
4 juin 2014
4 juin 2014
METZ substitué par Me BEN CHIKH, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Avril 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91920
8 juillet 2014
8 juillet 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleChambre sociale
697ddd11cdc6046d47604668
12 juillet 2025
12 juillet 2025
Public [10] C.C.C. le 12/06/2025 à : Me METIFIOT- FAVOULET Me GESLAIN Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : 12/06/2025 à : Me BECHE
Source officielleChambre sociale
6274bc812799a9057d5dd061
5 mai 2022
5 mai 2022
HÔTELIÈRE DE LA ROUTE BLANCHE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pierrick BECHE de
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68709b7c123db6632de316c8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [E] [L] [Y] Représenté par Me Azilis BECHERIE
Source officielleChambre 1-8
66fe354391b69e88a370fb6d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
SOLAFIM Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Béchir ABDOU Me Hélène JOUREAU Décision
Source officielleChambre 1-9
653b587f502b828318c4e1fb
26 octobre 2023
26 octobre 2023
EOS FRANCE C/ [R] [S] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : à :Me CAVATORTA Carole Me ABDOU Béchir Décision déférée à la Cour :
Source officielleChambre 1-11 référés
68f1d9049abd0e067a21933b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
HOTEL BRASSERIE L'ESCAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Béchir ABDOU Me Charles GIMENEZ Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 01 Septembre 2025.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163a072ef0577e3c1fcfdb6
20 janvier 2011
20 janvier 2011
SOCIETE CABINET [R] représentée par son liquidateur Monsieur [Y] [R] ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Maître Olivier BECHET
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9149b
23 avril 2014
23 avril 2014
REPRISE D'INSTANCE ET INTIME : Monsieur Olivier X... ... 54170 OCHEY Représenté par Me HORBER, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd9149f
23 avril 2014
23 avril 2014
D'INSTANCE ET INTIME : Monsieur Jean Marie X... ... 54200 BOUCQ Représenté par Me HORBER, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914a8
23 avril 2014
23 avril 2014
MAXEVILLE Représenté par Me Olivier BAUER, avocat au barreau de NANCY, substitué par Me CUNAT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91662
28 mai 2014
28 mai 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fde1d8f08d1feba3454a411
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Etienne Bech, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6032842a9d82f8b7f7261868
18 janvier 2018
18 janvier 2018
M] demeurant [Adresse 5] [Localité 5] déclaration d'appel signifiée le 21/11/2016 à domicile - n'ayant pas constitué avocat COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Etienne Bech
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6349002863d497adffda4192
13 octobre 2022
13 octobre 2022
en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS MENUISERIE PACOTTE ET MIGNOTTE, représentée par Me Jean-marie GARINOT de la SCP SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85211
17 février 2000
17 février 2000
Représenté par la SCP LE MARC'HADOUR POUILLE-GROULEZ Avoué COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Madame GEERSSEN, Président Monsieur BECH et Monsieur DEJARDIN, Conseillers DEBATS à l'audience publique
Source officiellePage 7 sur 29