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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_22VE02068_20240917
17 septembre 2024
Sur la responsabilité du centre Belle Alliance : 2. En premier lieu, M.
Pôle 4 - Chambre 9 - A
63d37aaed1bc2605de4b4abc
26 janvier 2023
Ce devis a été accepté et signé sans réserves par la SCI Belles feuilles Saint-James qui a versé un acompte de 2 818,54 euros.
Pôle 5 - Chambre 2
662c94f3b787c4000862f5d1
26 avril 2024
BELLE ETOILE, agissant en la personne de son président, M.
Cour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8ef0c
6 décembre 2011
Les belles feuilles, la Sarl Les belles feuilles et M.
Pôle 1 - Chambre 8
67f0ba58ea6533065f551e5a
4 avril 2025
La société La belle corbeille n'a procédé à aucun paiement depuis le commandement de payer à l'exception de la somme de 398,89 euros le 7 février 2024, réglée par virement provenant d'une société La belle
5ème chambre
DCA_22NT02891_20240618
18 juin 2024
A B, représenté par Me Bella Etoundi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 4 juillet 2022 ; 2°) d'annuler la décision implicite de la commission de recours
14e chambre
642fb7c9cece1704f5747ac6
6 avril 2023
La société Beba conclut elle aussi à l'infirmation de l'ordonnance ayant fait droit à la demande de la société Sicra.
5ème CH (référés)
6704cb642f5f3246ff38149a
2 octobre 2024
Par déclaration du 18 avril 2024, la SARL LA BELLE JARDINIERE a interjeté appel de cette décision.
Avis
CADA:20155834
21 janvier 2016
de prix (devis) de la société attributaire concernant le lot n° 11 « plomberie-sanitaire-chauffage-ventilation » du marché public ayant pour objet la construction d'un bloc sanitaires à l'école de La Belle
Pôle 4 - Chambre 3
6033ef09600cf69fc56d8688
2 mars 2017
Par acte authentique en date du 20 avril 2001, cet immeuble a été acheté par la société Belles Feuilles.
Pôle 6 - Chambre 5
6688de80676b73dd81b973ac
4 juillet 2024
Il me disait : « Tu es belle »; « tu as des beaux cheveux », Une fois, il est arrivé le matin, directement dans mon bureau, et m'a dit : « j'ai rêvé de toi cette nuit.
Pôle 6 - Chambre 9
603484d120354272520cea71
23 novembre 2016
Par un jugement du 9 septembre 2010, le conseil de prud'hommes de Créteil a': - condamné la fondation LEOPOLD BELLAN à régler à M.
Chambre 3-2
642fb541cece1704f57472e2
ET BIO s'est vue verser un trop perçu de 3802,09€ CONSTATER ainsi qu'elle a payé au delà des sommes que la société BELLE ET BIO pouvait réclamer En conséquence DEBOUTER la société BELLE ET
6253c893bd3db21cbdd85ac3
7 décembre 2001
Il a été relevé appel de cette décision par la SCP BELAT & DESPRAT, ès qualités.
6253ccacbd3db21cbdd90e58
16 décembre 2013
, l'OMSC de Capesterre Belle Eau est condamné à payer à M.
6253ccadbd3db21cbdd90e68
l'OMSC de Capesterre Belle Eau est condamné à payer à M.
Pôle 6 - Chambre 7
6162700918eff35429d86506
12 septembre 2013
- Débouté la Fondation Léopold Bellan de sa demande reconventionnelle au titre de l'article 700 du CPC. - Condamné une la Fondation Léopold Bellan aux entiers dépens.
Sociale E salle 4
65cb173a474256000835c4c3
26 janvier 2024
faits rapportés ne sont que des épiphénomènes non établis et des accusations mensongères, qu'il conteste formellement avoir tenu les propos reprochés à l'encontre de la salariée de la société Mesa Bella
Juge des référés
ORCA_25NC02624_20260120
20 janvier 2026
Le centre hospitalier de Capesterre-Belle-Eau a déclaré, par son mémoire du 15 décembre 2025, se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02242_20250522
22 mai 2025
Lors d'une assemblée générale ordinaire du 15 mars 2017, l'associé unique de la SASU Ambulances Belle de Mai, M.
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