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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd8920a
20 novembre 2007
20 novembre 2007
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90ca8
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Etienne Y... aux termes desquelles il est décrit comme un père attentionné et patient (pièces 46, 56, 82, 83, 84 de l'appelant). Depuis la décision querellée, M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
64f8163a0a9accd9695a41ff
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Au terme du congé, soit le 1er novembre 2021, Mme [O] a repris possession des parcelles et les fait actuellement exploiter.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910bd
12 février 2014
12 février 2014
Invoquant un empiétement sur sa parcelle no418 par la construction édifiée sur la parcelle de terre contiguë no 390, par acte d'huissier du 1er septembre 2010, M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00279_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
En premier lieu, aux termes de l'article NB1 du plan d'occupation des sols de Saint-Martin, applicable à la zone NBa correspondant au secteur de Terres-Basses, et relatif aux occupations et utilisations
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b3f
9 janvier 2008
9 janvier 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e159
25 juin 2010
25 juin 2010
25 JUIN 2010 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal du tribunal de grande instance de Pointe à Pitre du 30 novembre 1995, après cassation partielle de l'arrêt de la cour d'appel de BASSE TERRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcca
22 juin 2012
22 juin 2012
3 du code de procédure civile et informées en application de l'article 786-1 du même code du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Présidente : Mme DERYCKERE, Conseillère Assesseur : Mme BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd931f5
18 avril 2016
18 avril 2016
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRET No 229 DU 18 AVRIL 2016 R.
Source officielleCour d'Appel
Logement dénommée désormais association AMALLIAc/M. et Mme X
6253cc62bd3db21cbdd8ff1a
11 mai 2012
11 mai 2012
incident de paiement non régularisé avant la déchéance du terme est en réalité celui correspondant à l'échéance du 5 octobre 2007.
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00562_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Leur benjamine a vocation à suivre ses parents.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00783_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SELARL Apostoloff, Mme A D, le syndicat des pharmaciens de La Réunion et de Mayotte, la SELARL Benjamin, la SNC Pharmacie Dabout-Thazard
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
6364b9fae405357f749ea3fc
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Le 25 juillet 2019, la SARL Voix de la Terre a résilié le contrat la liant à M [H]. Par acte du 2 janvier 2020, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
695cb7a375782d5f06efc306
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[Date naissance 2] 1975 à [Localité 3], demeurant Chez [F] [V] - [Adresse 1] ; Bénéficiaire de l'Aide Juridictionnelle totale - N°BAJ C-75056-2025-011580 Non comparant Représenté par Maître Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
66a33c1102a12a235bae6c2c
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 1-8
66177d9ee5d80f0008c2e678
10 avril 2024
10 avril 2024
ICF HABITAT SUD-EST MÉDITERRANÉ Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bernard VIGNERON Me Benjamin CRESPY Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89478
2 octobre 2007
2 octobre 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7d5
12 novembre 2008
12 novembre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c83c
19 novembre 2008
19 novembre 2008
PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMEES Cie d'assurances DELTA ASSURANCES agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, 38 Avenue Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ced5
19 novembre 2008
19 novembre 2008
PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMEES Cie d'assurances DELTA ASSURANCES agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, 38 Avenue Benjamin
Source officiellePage 7 sur 45
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