AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb9dbd3db21cbdd8de20
17 mai 2011
17 mai 2011
BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a057
20 novembre 2007
20 novembre 2007
né le 22 Juin 1968 à PAU (64000) ... 64140 BILLERE comparant en personne Madame Véronique Anne Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0cd
19 février 2008
19 février 2008
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 19 Février 2008, devant : Monsieur BILLAUD, magistrat chargé du rapport; assisté de Monsieur LOM, greffier présent à l'appel
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67820aa8d30fbdc4c17b9c45
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TKT THINKING TECHNOLOGY, représentée par Me Camille SMADJA BILLARD de la SELEURL SELARL CSB AVOCAT, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 page) Nous, Denis ARDISSON,
Source officielle3e chambre
63d37b32d1bc2605de4b4cee
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ANNE MARIE TRIANNEAU ROBIN FRANCK DJIANE ET AMELIE GIROT DE LANGLADE MULLER ... C/ [N] [J] [L] ...
Source officielleChambre sociale
63c105a4bf9fd47c90a137eb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
paritaire de CHAUMONT, section IN, décision attaquée en date du 27 Janvier 2021, enregistrée sous le n° 19/00036 APPELANT : [P] [X] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Pascal BIBARD
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63943178dbd75c05d41ff2c2
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Ordonnance N° [V] C/ [T] copie exécutoire le 26 octobre 2022 à Me Bibard, Me Van der Beken CB/MR COUR D'APPEL D'AMIENS
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef1d
26 septembre 2011
26 septembre 2011
d'inscription au répertoire général : 11/ 09186 Requête en interprétation d'un arrêt rendu le 10 mai 2010 par la Cour d'Appel de PARIS, Pôle 2- Chambre 3- RG : 07/ 07706 DEMANDEUR A LA SAISINE Monsieur Robin
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e53c
5 octobre 2010
5 octobre 2010
La société TARMAC SUD venant aux droits de la société Ets ROBIN a régulièrement formé appel de cette décision.
Source officielle1re chambre civile
67f60403ebd72824438567f4
8 avril 2025
8 avril 2025
le 26 Juin 1958 à [Localité 7] (60) [Adresse 5] [Localité 6] Madame [Z] [P] épouse [U] née le 08 Avril 1959 à [Localité 8] (60) [Adresse 5] [Localité 6] représentés par Me Sophie LITTNER-BIBARD
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
5fd9732e0e26b1605603653e
29 janvier 2020
29 janvier 2020
9ème Ch Sécurité Sociale ARRET N°100 N° RG 17/07765 - N° Portalis DBVL-V-B7B-OLXM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU TARN C/ Société GROUPE BIGARD Infirme
Source officielle1ère Chambre
6035f588a235e55b0e5a95ad
22 janvier 2016
22 janvier 2016
les appartements surplombant les désordres constatés en rez-de-chaussée lesquels se sont aggravés à compter d'août 2005 jusqu'à provoquer un effondrement partiel des dalles du plafond de la salle de billard
Source officielle2ème chambre
662b4405fe25450008314d1a
25 avril 2024
25 avril 2024
SCI ROBIN THIBAULT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème chambre *** ORDONNANCE N°90 ***
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eea1
15 novembre 2011
15 novembre 2011
BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eac3
17 janvier 2012
17 janvier 2012
BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dabd3db21cbdd866f1
27 mars 2003
27 mars 2003
La SA d'Habitations à Loyer Modéré d'Eure et Loir, devenue la société EURE ET LOIR HABITAT, a embauché : Gilles X..., Laurent HERIN, et André BILLAUD en qualité d'employés d'immeuble, leur travail consistant
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d98b
15 mars 2011
15 mars 2011
BILLAUD, Conseiller, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier, présent à l'appel des causes, M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
659e47365537980008847298
9 janvier 2024
9 janvier 2024
de la SELARL R & R, avocat au barreau de PARIS, toque : C0622 Madame [C] [N] veuve [Z], décédée le [Date naissance 3] 2021 à BRY SUR MARNE (94), représentée par Me Pierre ROBIN de la SELARL R & R,
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
662209719ce1420008389891
18 avril 2024
18 avril 2024
Totale numéro 59178/02/23/002967 du 03/11/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) APPELANT Monsieur [A] [S] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Sandrine BILLARD
Source officielle2 e chambre civile
67908cd31b5a79f73270551e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
N° RG 24/00525 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GNEV APPELANT : défendeur à l'incident Monsieur [J] [E] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Pierre henry BILLARD
Source officiellePage 7 sur 318