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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20235189

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Brigade des Sapeurs Pompiers de Paris, incluant la partie victime mentionnant les personnes impliquées lors d'un accident de la route survenu le 18 juillet 2023 dans lequel, circulant en vélo, il a été blessé

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b713

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

Il rappelait que suivant une jurisprudence constante, le blessé devait pouvoir bénéficier d'un logement adapté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b40b

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Autour d'eux un attroupement des jeunes du quartier s'est formé et a libéré le prévenu ; deux des jeunes, dont le fils du prévenu, ont également blessé la victime ; l'un lui a jeté une pierre qui l'a blessé

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6035d2eb13061339d36a2102

Appel

18 février 2016

18 février 2016

- signé par Madame Michèle PICARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0c71c25a97f0381f4a7e

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6285e1706a1876057df5d4ee

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

de contrôle des chambres étaient connues de tous, que la fréquence habituelle des rondes était d'une ronde toutes les deux heures, ces règles n'ont pas été respectées non seulement pour la résidente blessée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65ab752e36bfc00008d68d95

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

[T] attestant que l'assuré s'était blessé au genou en manipulant des portes le 4 novembre 2015 ; que les lésions constatées le jour de l'accident sont corroborées par le compte rendu de l'IRM du 6 novembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86ef1

Appel

5 décembre 2003

5 décembre 2003

le magasin CASTORAMA de GONESSE, que, pour transporter des plaques de "placoplâtre", elle a utilisé un chariot destiné aux matériaux lourds et qu'en cours d'utilisation, ce chariot a basculé et l'a blessée

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01011_20230530

Admin. Appel

30 mai 2023

30 mai 2023

Il soutient que : - durant la campagne militaire d'Indochine, il a été blessé aux yeux et au corps par éclats d'obus, à l'oreille gauche irradiée par souffle d'obus, et aux pieds par pièges métalliques

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69d9e3e7cdc6046d47d9cc67

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

déclaré irrecevable comme étant non contradictoire Monsieur [D] [P] [O] déclare qu'il souffre de douleurs et de la fièvre jaune depuis trois ans, et il n'a jamais rien fait de mal en France il n'a blessé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3ed

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Hakim X..., qui se hâtait de terminer son travail avant la fin du cours, s'est blessé en donnant un coup de coude en direction du ciseau tenu par M. Julien Y....

Source officielle
CA

2ème Chambre

64fab9ce0f624005e653f499

Appel

7 septembre 2023

7 septembre 2023

Son fils [U] a été blessé. M. [Z] a lui-même été blessé dans cet accident.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

615e0d78c25a97f0381f4d7d

Appel

22 octobre 2012

22 octobre 2012

Le docteur [T] avait prévu la nécessité pour la blessée de bénéficier d'un traitement anti-douleur et la victime produit diverses factures de frais pharmaceutiques, ainsi que de location d'un fauteuil

Source officielle
CA

10e Chambre

603232db8dd9f1697973f6cd

Appel

8 mars 2018

8 mars 2018

Elle a soutenu avoir été blessée par un meuble de bureau passé par-dessus la rampe des escaliers alors qu'il était transporté manuellement à l'étage supérieur.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6034d2e0c50fadbcfa52fd1e

Appel

20 septembre 2016

20 septembre 2016

[M] [S], assisté par Mme [A] [S] en sa qualité de curatrice, blessé au cours d'un accident d'avion survenu à Madrid le 27 novembre 1983 alors qu'il était âgé de moins de deux ans, a fait assigner en référé

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61638ef20d12e998c06d9d66

Appel

14 avril 2010

14 avril 2010

Elle doit aussi se réaliser avec le maximum d'éléments permettant à l'expert de discuter contradictoirement puis d'indiquer quel était l'état du blessé, antérieur à l'accident.

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

6312ef3c2e6a8e4f13ca6359

Appel

24 août 2022

24 août 2022

mémoire, il indique d'une part que l'autorité préfectorale n'a pas suffisamment pris en compte l'état de vulnérabilité de Monsieur [V] [X], contrairement aux préconisations du CESEDA : l'intéressé est blessé

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01706_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Villefranche-Beaujolais-Saône et ont sollicité sa condamnation à réparer les préjudices subis par leur fils du fait de l'accident dont il a été victime le 29 septembre 2015, alors qu'il circulait sur le trottoir, où il a été blessé

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6163279033484180ee7228cc

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

[C] [L] prétend s'être blessé au dos en portant un écran pour un client.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f6d

Appel

7 février 2007

7 février 2007

Y... grièvement blessé.

Source officielle