Dans ce cadre, les investisseurs souscrivaient au capital de sociétés créées pour chaque opération, soit la société Boissières Part (aujourd'hui Pierres Investissement) elle-même filiale de la société

En ce qui concerne la montre, elle indique s'être rendue compte que le boitier réalisé par la société By Love ne permettait pas l'insertion d'un mouvement de sorte que le modèle réalisé était inutilisable

Ils expliquent qu'ils se sont équipés d'un boîtier TNT peu satisfaisant pour ne pas nuire à la vue sur la baie de leurs voisins.

Ce garage a également rédigé une attestation indiquant avoir constaté une détérioration du faisceau électrique moteur au niveau du Boîtier servitude intelligent.

représenté par Me Philippe BOISSIER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, Me Jean VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES Madame Marie-Odile Y...

réparation de ses préjudices personnels non réparés par la pension d'invalidité ; -en outre, l'Etat a commis une faute à l'origine de l'accident ; un tiers a nécessairement omis de déconnecter un boitier

] épouse épouse [Q] Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Annabel BOITIER

cinq arrêtés du 28 février 2021 par lesquels le préfet de la Loire-Atlantique a déclaré impropres à l’habitation cinq des sept chambres situées au rez-de-jardin d’un immeuble sis 28, avenue Emile Boissier

[C] [O] et Mme [D] [W] épouse [O] [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Maître Philippe BOISSIER de la SCP BILLY-BOISSIER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIMES

société HYPARLO la somme de 13.822,85 euros correspondant au solde de la dette de la société GIEDAM après compensation, a pris acte de divers engagements des parties relatifs à la restitution d'un boîtier

La société D-R Group et la société Dunasys Ingénierie commercialisent également depuis 2016 un 'dongle D-CAR bluetooth' et un boîtier 'D-CAR 3G' destinés tant aux professionnels qu'aux particuliers.

que ce véhicule comporte des défaillances techniques, causées d'une part, par l'usure importante de l'embrayage et d'une autre part, par une défaillance électronique du combiné d'instrument ou des boîtiers

Il s'évince de la comparaison entre ces deux listes que l'une et l'autre comprennent des boitiers de montres et des bracelets de montres, produits identiques, ce qui n'est pas formellement constesté.

par la société Benteler Automotive en qualité de technicien de maintenance, a été victime d'un accident du travail le 26 mai 2007 ; qu'il a été électrocuté par un arc électrique en s'approchant du boîtier

[Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Constance D'INDY de la SELARL PRUNIER-D'INDY, avocat postulant au barreau de TOURS et par Me Philippe BOISSIER de la SCP BILLY BOISSIER BAUDON, avocat plaidant

X..., a certes relevé un certain nombre d'anomalies techniques affectant le véhicule vendu dont les plus graves concernent les freins, le boîtier de direction et le jeu anormal du train avant.

Le 18 décembre 2020, il s'est absenté entre 12 h 20 et 16 h 00 heures de son bureau sans le fermer à clef et en laissant sa carte professionnelle dans le boitier de connexion de son ordinateur.

[T] du garage SB Automobiles, produite en cause d'appel, certifiant que le véhicule Porsche Cayenne immatriculé [Immatriculation 6] disposait d'un boitier supplémentaire de repérage permettant de localiser

leurs conclusions ; • que tous deux considèrent en effet qu'un défaut d'étanchéité du joint de culasse a occasionné une surpression dans le circuit de refroidissement et a provoqué l'éclatement du boîtier

« 3.1 L'accès aux services de « Ma banque en ligne » et « Ma banque mobile » nécessite que le client ait recours à un des modèles de sécurisation fournis par la banque, à savoir HSBC Secure Key (boîtier