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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
644b6356c51457d0f882db74
27 avril 2023
27 avril 2023
Ainsi, elle assure avoir directement vendu son vin au négociant en vins, la SARL Bonnet & Associé, qui l'a revendu au client final.
Source officiellePremière Présidence
67f0bded2b128a299768568c
1 avril 2025
1 avril 2025
[Adresse 5], dont le siège social est situé [Adresse 1] Société BOUVET-GUYONNET-HARDY es qualités de liquidateur de lasociété SC SARL, dont le siège social est situé [Adresse 2] Ayant pour avocat
Source officielleChambre 3-2
669a0186bf9da27f384b0ca4
18 juillet 2024
18 juillet 2024
ALLO VITRES Représentant : Me Jean paul ARMAND de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.
Source officielle5ème Chambre
650bde8bbeee0f8318b9723b
6 septembre 2023
6 septembre 2023
de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Nathalie ROBERT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS S.A.R.L.
Source officielleChambre sociale
62c67c9cca9bf263790309c8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
STATION LE BOUVET Représentée par son gérant, Monsieur [L] [X], domicilié au siège social de la société [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jacques HOARAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61627e9f38d18b7ebf63d202
4 juillet 2013
4 juillet 2013
[M], sous couvert de l'entreprise Bonnet Consultants, se confondaient avec celles qui lui incombaient personnellement en sa qualité de directeur général.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA03313_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier territorial Gaston Bourret présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d61f
7 février 2011
7 février 2011
SARL BONNET & FILS agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice ORDONNANCE prononcée par M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fdaf8ff975a7f8d12dd2a4c
30 avril 2019
30 avril 2019
---- ARRÊT DU : 30 AVRIL 2019 (Rédacteur : Madame Annie CAUTRES, Conseiller) PRUD'HOMMES N° RG 16/07189 - N° Portalis DBVJ-V-B7A-JSAK Madame [Q] [N] c/ EARL Vignobles BOSSUET
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA00257_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier territorial Gaston Bourret présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa72
5 septembre 2012
5 septembre 2012
En 2011, Inès a été inscrite au collège Bossuet à BRIVE.
Source officielleChambre 1-2
642fb563cece1704f5747373
6 avril 2023
6 avril 2023
La SCI La Bourette est propriétaire de la parcelle [Cadastre 8] et [Cadastre 2] situées sur la même commune.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00103_20230209
9 février 2023
9 février 2023
a délivré à la SNC Lidl un permis de construire portant sur l'extension, après démolition et reconstruction, d'un supermarché ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat et de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd8961d
27 septembre 2007
27 septembre 2007
BONNET, Président de Chambre, entendu en son rapport, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f614
27 octobre 2011
27 octobre 2011
. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Des locaux situés à Saint-Bonnet de Mure, appartenant à M. Y... et donnés à bail commercial à la société Le Campagnard, ont été détruits par un incendie.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
651e536ca81daa831884f4d8
4 octobre 2023
4 octobre 2023
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 20/04313 - N° Portalis DBVX-V-B7E-NCZT Société BOUVET & [N] Société FRANCE LIGNE EXPRESS C/ [H] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation
Source officielleRétentions
6690c7520d808eb34e4555f8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Localité 3] (MAROC) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Christelle BOURRET
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63ca42859066fd7c90fc2487
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Elle expose qu'elle n'a reçu aucune demande d'avance de la part de la Selarl Etude Bouvet & Guyonnet pour le bénéfice de Mme [K].
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fecb
29 novembre 2012
29 novembre 2012
Z... le 6 avril 2009 : - fixé la valeur de l'immeuble indivis sis à La Vergnolle, sur la commune de Saint-Bonnet-L'Enfantier (19), à la somme de 115 000 € ; - déclaré irrecevable la demande présentée par
Source officielleChambre 2-4
68f081376232792c46835cc0
15 octobre 2025
15 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 21/08509 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHS7K Mme [Z] [N] [L] [H] Représentant : Me Amandine BOUVET de l'AARPI
Source officiellePage 7 sur 231