[H] [B] alias [K] [B] né le 19 Mars 1995 à [Localité 1], de nationalité algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Bogos Boghossian, avocat au barreau de Meaux ORDONNANCE : contradictoire

[M] [U] [Y] né le 12 Août 1997 à [Localité 1] de nationalité Congolaise ayant pour conseil en première instance Me Bogos Boghossian, avocat au barreau de Meaux ORDONNANCE : contradictoire -

[D] [F] et Mme [M] [K] sont propriétaires indivis du lot 28 à usage de box de stationnement situé au premier sous-sol d'un immeuble en copropriété dénommé [Adresse 5], [Adresse 3] [Localité 6] (65).

Par jugement du 27 janvier 2015, le tribunal de commerce de Pau a ouvert une procédure de liquidation judiciaire de la société Graff box.

[S] de toutes ses demandes, et débouté la société Baker box de sa demande au titre des frais irrépétibles. Le 12 avril 2024, M.

Selon les informations reçues par l'employeur, l'assurée rentrait un box dans la réserve DPH.

numéro 317 lequel ne présentait pas de grillages au-dessus des parois et sur le mur du box ; Considérant que les termes des conclusions de ce rapport sont les suivants : «la valeur vénale des

de 13 m², pour abriter des voitures, d'une surface utile pondérée totale de 91 m² ; qu'il a été constaté qu'un des boxes était squatté ; Considérant qu'eu égard à la dégradation des boxes, il n'est

Le premier événement diffusé fut une soirée de boxe « pied-poing » organisée au [Établissement 1] de [Localité 4] le 25 septembre 2004.

Sur ce terrain figurent différents box situés en fond de propriété. Le bail était consenti et accepté, moyennant un loyer annuel de 120 000 francs.

du Président légitimement empêché, qui a signé la minute avec Madame Y..., Greffier EXPOSE DU LITIGE Le 19 octobre 1997, un incendie dont l'origine est demeurée inconnue s'est déclarée dans le box

demandes dirigées contre la SCI PARC RÉPUBLIQUE   ; - Infirmer le jugement entrepris en ce qu'il a condamné la SCI PARC RÉPUBLIQUE à leur rembourser les frais de construction et de démolition de leur box

[U] [P] né le 23 Octobre 1996 à [Localité 2], de nationalité algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Bogos Boghossian, avocat au barreau de Meaux ORDONNANCE : contradictoire -

PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX INTIMÉ E : Mme [M] [Y] née le 25 Juillet 1997 à [Localité 1], de nationalité Marocaine ayant pour conseil en première instance, Me Bogos

Un séjour prolongé en box constitue une réelle perte de chance pour une vie ultérieure équilibrée'».

L'existence de neuf box n'a pu mathématiquement qu'entraîner une circulation bien supérieure à celle qui existait lorsque le hangar était occupé par M. [S] - tous les box sont en location.

Sur l’intervention des sociétés KCK Boo Ltd et Ponder Rights Ltd : 2.

bardages fendues, jour entre quelques bastaings de paroi Pour ce désordre, l'expert a constaté que : ' La déformation des clins sur la façade Sud-Est est de nature à laisser infiltrer de l'eau dans le box