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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
66162bdf99851e0008f1e5fc
9 avril 2024
9 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Anne BRUNNER, conseillère - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement
Source officielle3ème chambre
6629f373dc6faf0009588ab1
24 avril 2024
24 avril 2024
[M] [O] une camionnette Renault Master [Immatriculation 5] équipée en «camion-rôtissoire'' pour le prix de 25 000 €.
Source officielle3ème chambre A
67ef6e1547c7caf29d4c4eeb
3 avril 2025
3 avril 2025
siège Sis [Adresse 1], [Localité 12] ' IRAN Représentée par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 postulant et pour avocat plaidant Maître Bruno
Source officielle1ère chambre civile B
60324337471da479661e9e7e
13 mars 2018
13 mars 2018
aux droits de GAN EUROCOURTAGE IARD, SA, représentée par le Président de son Conseil d'Administration domicilié de droit audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par la SCP PIERRE ARNAUD, BRUNO
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61629bc3eaaf44d62f53e9b2
31 janvier 2013
31 janvier 2013
INTIMÉE : SAS TRANSPORTS LACASSAGNE, N° SIRET : 305 611 253 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 4] représentée par Maître Bruno
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6034cabc2f6fe0b55c5e14d5
23 septembre 2016
23 septembre 2016
Tête de préhension selon la revendication 2 caractérisée en ce qu'elle comporte des parois formant un caisson étanche autour du collecteur, en ce que le dispositif d'aspiration est relié au caisson, en
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67061e3efde28ee420711185
8 octobre 2024
8 octobre 2024
, assistée pendant les débats de Christophe GARNAUD, Greffier placé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente - Nabila BOUCHENTOUF, Conseillère - Anne BRUNNER
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00180_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Enfin, si les requérants soutiennent qu'en cas de manœuvre d'un camion de livraison pour reculer jusqu'au point de déchargement, les autres camions de livraisons seront obligés de stationner sur la rue
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d52
10 juin 2021
10 juin 2021
Charles TELLIER, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD. Greffier lors des débats : M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00144_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 8 juillet 2024, et un mémoire complémentaire enregistré le 29 septembre 2024, qui n'a pas été communiqué, la commune de Biarritz, représentée par Me Cambot, conclut
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6034d5e0ad5f35bfc6f86be9
15 septembre 2016
15 septembre 2016
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Louis DABOSVILLE, Président de chambre Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Fabienne SCHALLER, Conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162677d12fe6a3e85a6c796
23 janvier 2014
23 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b475
11 juin 2008
11 juin 2008
Le véhicule RANGE ROVER a effectué plusieurs tonneaux avant de percuter violemment l'arrière du camion VOLVO stationné sur la bande d'arrêt d'urgence.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fda40328d3c0b86e9e49566
9 septembre 2019
9 septembre 2019
Il me semble qu'il y avait un camion qui me cachait la visibilité mais cela est embrouillé dans ma tête...
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0d3
28 décembre 2007
28 décembre 2007
: SAS MAJORETTE SOLIDO, ayant son siège Lieudit les Chartinières 01120 DAGNEUX, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant pour ce audit siège, APPELANTE Ayant Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0d6
28 décembre 2007
28 décembre 2007
SMOBY) PARTIES EN CAUSE : SA SMOBY, ayant son siège 39170 LAVANS LES ST CLAUDE, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant pour ce audit siège, APPELANTE Ayant Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a158
28 décembre 2007
28 décembre 2007
: SAS MAJORETTE SOLIDO, ayant son siège Lieudit les Chartinières 01120 DAGNEUX, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant pour ce audit siège, APPELANTE Ayant Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aaed
28 décembre 2007
28 décembre 2007
SMOBY) PARTIES EN CAUSE : SA SMOBY, ayant son siège 39170 LAVANS LES ST CLAUDE, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant pour ce audit siège, APPELANTE Ayant Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b276
28 décembre 2007
28 décembre 2007
EN CAUSE : SA GROUPE BERCHET, ayant son siège 31 Cours de Verdun 01100 OYONNAX, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant pour ce audit siège, APPELANTE Ayant Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccbf
14 novembre 2008
14 novembre 2008
Paul Durlach 14550 BLAINVILLE SUR ORNE Représentée par Me Olivier LANGEARD, avocat au barreau de CAEN INTIME : Monsieur Mehdi X... ... 14200 HEROUVILLE ST CLAIR Représenté par Me BRUN
Source officiellePage 7 sur 17