CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 531 résultats pour « Bullet »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00109_20221228

Admin. Appel

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 6 décembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Bréchot, premier conseiller.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT02218_20221209

Admin. Appel

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 22 novembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Bréchot, premier conseiller.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL01456_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

juridictionnelle provisoire, a annulé l'arrêté du préfet de l'Aveyron du 17 avril 2023 en tant qu'il porte fixation du pays de renvoi, a mis à la charge de l'Etat une somme de 1000 euros à verser à Me Buttet

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65af6bfcb6c6260008b5326e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[J] pouvait être affecté dans des bulles de vente aux fins de commercialiser des lots en VEFA. Toutefois, elle soutient que M.

Source officielle
CA

Service des Référés

659f963e3328fa00087a2540

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Suite à plusieurs mises en demeure, la dernière étant du 16/04/2021, la société GMH a, par lettre du 17/05/2021, dénoncé aux torts de la société Carlan, le contrat de prestations buvettes pour défaut de

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA03349_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

2022 ; - la requête est fondée en tant qu'elle critique la réintégration uniquement en " dépenses ", de diverses sommes dans le compte de campagne en cause ; - la dépense afférente au coût d'un buffet

Source officielle
CA

1ère Chambre

6707700b81e733ee26982d81

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[C] [F], viticulteur, à la SARL EJV, puis de nouveau à la société La Maison des Bulles afin de tenter de remédier au problème, le premier a, par actes signifiés les 14 septembre 2016 et 20, 21, 22 et 26

Source officielle
CA

1ère Chambre

66a099162be3e083f4fad5a6

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

La SARL Decilab fait valoir enfin qu'en l'absence de constatations récentes, il n'est pas établi que la présence des bulles persiste.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT01367_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 7 décembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Dias, premier conseiller.

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_22NT02965_20221202

Admin. Appel

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Le rapport de Mme Buffet, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

60321db9e3fccb551a8d3967

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

Représentée par Me Antoine MORAVIE, avocat au barreau de PARIS, toque : D 363 INTIMEES SAS SODEREV TOUR [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 445 103 658 Représentée par Me Frédéric BURET

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Nantes

DCA_23NT01392_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Buffet, présidente-rapporteure ; - les observations de Me Perrineau, représentant M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 12

69ddcc1ccdc6046d472a45fe

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

de la SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI, avocat au Barreau de Paris, toque : R112 DEFENDEURS A LA REQUETE INTIMES AU PRINCIPAL RELYENS MUTUAL INSURANCE [Adresse 2] représenté par Me Renan BUDET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

662c94f9b787c4000862f66d

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Janvier 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Gilles BUFFET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65b4b0bd7ef77d000880b5c3

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL, Conseiller

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20NT04078_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Délibéré après l'audience du 1er avril 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de la formation de jugement, - M. Frank, premier conseiller, - Mme Ody, première conseillère.

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_22NT02306_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Le rapport de Mme Buffet, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_22NT02720_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Le rapport de Mme Buffet, présidente-rapporteure a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_22NT02734_20221202

Admin. Appel

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Le rapport de Mme Buffet, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65321b829e4ea48318f5b0d2

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

par Me Anne-gaëlle LECLAIR de la SELARL CABINET MEUNIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E00023OI INTIME [Z] [B] Représenté par Me Marie MLEKUZ de la SELARL SELARL LARZUL BUFFET

Source officielle

Page 7 sur 177

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC257 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

BULLET, Abigael, David

SIREN 106580475Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CGA PAYE - BULLETINS DE PAYE DECLARATIONS SOCIALES GESTION DU PERSONNEL

SIREN 413175688Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

21/08/2026

Voir →

Modifications diverses

CGA PAYE - BULLETINS DE PAYE DECLARATIONS SOCIALES GESTION DU PERSONNEL

SIREN 413175688Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

19/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BULLET LINER FRANCE

SIREN 883833337Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/07/2026

Voir →

Procédures collectives

BULLET PROD

SIREN 498699750Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 16 octobre 2025, désignant liquidateur Selarl Arpej mission conduite par Maître Sophie Guillouët 55 Rue Aristide Briand 77100 Meaux. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

22/07/2026

Voir →