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9 603 résultats pour « Céline »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0099cdc6046d4757bb73

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Localité 3] suivant déclaration d'appel en date du 10 février 2025, à : Monsieur [T] [Q] né le 18 Octobre 1990 à [Localité 4] de nationalité turque demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2dbd3db21cbdd8d064

Appel

26 septembre 2008

26 septembre 2008

PARTIES Vu l'appel régulièrement interjeté par Jean-Julien X... d'un jugement rendu le 24 mai 2007 par le Tribunal de Grande Instance de CARCASSONNE, qui l'a débouté de ses demandes à l'encontre de Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd92686

Appel

1 septembre 2015

1 septembre 2015

G : 14/ 08598 Mme Céline X... C/ M. Guy X...

Source officielle
CA

Chambre 1-8

66177d9fe5d80f0008c2e684

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

N° Portalis DBVB-V-B7G-BKEXY [U] [C] épouse [V] [G] [V] C/ [J] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Célia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edab

Appel

4 juillet 2011

4 juillet 2011

Yves REVELLIN, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 7109 du 06/ 05/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8da

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

APPELANTE : Mme Céline X...

Source officielle
CA

Chambre 1-1

677cc535af5a7ad97917ac68

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Ordonnance n° 2025/M001 Mme [U] [P] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/000658 du 09/04/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Représentant : Me Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d2d

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

Mme Marie-Céline X... était mariée avec Sébastien X... depuis juin 2005, mais leur vie commune était bien antérieure puisque leur premier enfant Lucas est né en mars 2003.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e42a

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Trois enfants sont issus de leur union : Amandine, née le 9 avril 1990, Céline, née le 26 juin 1992, Maxime, né le 15 septembre 1994.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

697af8a0cdc6046d470f8af1

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

° RG 25/00441 - N° Portalis DBV3-V-B7J-W7AM ( Décret n°2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies délivrées le : à : [G] [B] Me Céline

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6971ca47cdc6046d473522fd

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Jugement du tribunal judiciaire de Rouen en date du 23 février 2024 Monsieur [I] [G] Représentant : Me Diego CASTIONI, avocat au barreau de Rouen APPELANT Monsieur [J] [T] Représentant : Me Céline

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6673c779ff41080008afbc87

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

SOGEA NORD OUEST [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6a0fe6d7cdc6046d47877488

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Localité 2] Représenté par Me Diego CASTIONI, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Monsieur [L] [S] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90add

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

Mme Y...sera déboutée de sa demande au titre de la contribution pour l'enfant Céline qui fait l'objet d'un placement.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6866151811adae0daca53243

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Monsieur [T] [B] né le 17 Mars 1990 à [Localité 13] [Adresse 11] [Localité 5] Représenté par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Célia-Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86e21

Appel

20 novembre 2003

20 novembre 2003

. [**][**] APPELANTE : Madame Catherine X... divorcée Y..., es qualité de représentante légale de sa fille mineure Céline Y... 18 boulevard de Montricher 13004 MARSEILLE représentée par la SCP CASTRES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f5f

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

Gino X... et Mme Céline Y... est née Alicia, le 15 février 2002.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67ef6c789a9834ffd825faaf

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

DE Monsieur le directeur général de l'institut national de la propriété industrielle [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Mme Marie BUCCHINI, chargée de mission APPELÉE EN CAUSE CELINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c94

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

RG N : 13/ 00070 AFFAIRE : Mme Céline X... épouse Y... C/ M. Nicolas Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64364c7b29c3df04f589a3b5

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Rôle N° RG 22/14740 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKIZN [D] [U] [O] [G] C/ [Y] [M] [I] [P] épouse [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Véronique BENTOLILA Me Céline

Source officielle

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