Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre de la Proximité
67aae7c36d821c6632f1b636
9 janvier 2025
9 janvier 2025
représentée par Me Claudie ALQUIER, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Monsieur [D] [Z] né le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 7] (76) [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Céline
Source officielle1ère ch. civile
63bfb3935e2fbe7c90043a6b
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Sr [U] et l'autre moitié jusqu'à la route restera et sera amandée par le dit Sr [C], ce chemin restera toujours commun entre le vendeur et l'acquéreur.'.
Source officielle12e chambre
6033f290cc9beba3388af411
28 février 2017
28 février 2017
N° 15/07617 AFFAIRE : SARL BEST SERVICES C/ Société BUXI CELINA anciennement dénommée BUXI ...
Source officielleChambre 1-8
62736907a58162057dac657e
4 mai 2022
4 mai 2022
APPELANTE Madame [V] [L] épouse [D] née le 1er Mai 1957 à NICE (06) demeurant 11 route de la Bastide des Jourdans 04860 PIERREVERT (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/015062
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91ca5
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Cette baisse est le résultat donc, à la fois : - d'une crise conjoncturelle " baisse du pouvoir d'achat ", - et d'une crise structurelle " contrôles routiers, réglementation " ; Les résultats dégagés
Source officielleChambre sociale 4-4
6791dcbcde5aa0323224d99e
22 janvier 2025
22 janvier 2025
le 30 novembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT Section : C N° RG : F 19/01226 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Céline
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f6a
21 novembre 2013
21 novembre 2013
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 89 du 29/ 04/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Tous deux représentés par Me Céline DI LUCCIO, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6312ef432e6a8e4f13ca637f
1 septembre 2022
1 septembre 2022
ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 1er septembre 2022 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Céline Miller, conseiller en remplacement de Mme
Source officielle2ème chambre sociale
662209679ce142000838975b
18 avril 2024
18 avril 2024
Représentée par Me Jean-Marie PERINETTI, avocat au barreau de LYON, substitué par Me LEFEVRE, avocat au barreau d'ALENCON INTIMES : Monsieur [F] [D] [Adresse 3] Représenté par Me Céline
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02942_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
l’honneur établie par le père de l’enfant le 19 août 2023 que ce dernier, qui réside à Châlons-sur-Saône et effectue de nombreux déplacements professionnels en lien avec sa profession de chauffeur routier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02727_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Cet ensemble est accessible par la route des Bauches et desservi par des rues ou impasses adjacentes.
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL03185_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Il ressort des pièces du dossier que l'accès au lotissement projeté a été prévu sur la route départementale n° 6113 reliant Narbonne à Carcassonne, laquelle est classée route de première catégorie à grande
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7e2
14 mai 2012
14 mai 2012
De fait, Claude X... exerce les fonctions de responsable des achats de transports, route et multimodal, sous l'appellation « global buyer road transports » Les relations professionnelles sont bonnes,
Source officielleREFERES 1ER PP
65b35c3a1d7564000872dc48
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Sibylle DUMOULIN, avocat au barreau d'AMIENS, postulant et ayant pour avocat Me Céline
Source officielleChambre Sociale
6789f23ee53fca3659f67372
16 janvier 2025
16 janvier 2025
TRANSPORTS LARCHEVEQUE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Delphine
Source officielleChambre 4-2
68e9e9edbb2ead0a581fb0ce
10 octobre 2025
10 octobre 2025
ALLIANCE ECHAFFAUDAGES ET STRUCTURES Copie exécutoire délivrée le : 10/10/2025 à : Me Célia GHERBI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Laurent LIGIER, avocat au barreau de
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
69622761cdc6046d47d47dd4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
] représentée par Me Hugo Van Cauwenberge, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe, avocat constitué COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Samuel Vitse, président de chambre Céline
Source officielleChambre 1-8
653a063fd0451e8318d0e90d
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielle1ère Chambre
660cf2617c1ccb0008628d6f
2 avril 2024
2 avril 2024
Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON, Conseiller, Madame Mélina BUQUANT, Conseiller, chargée du rapport, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Céline
Source officielle1re chambre civile
63d8c08c2182c005de24d1c0
8 octobre 2022
8 octobre 2022
avocats au barreau de MONTPELLIER et D'AUTRE PART : L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Direction des Affaires Juridiques du Ministère de l`Economie [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Maître Céline
Source officiellePage 7 sur 22