Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6864bea8f8541312a816c4c2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Frédéric LE BOUNOIS, avocat au barreau de PARIS INTIMEES : Société MACIF [Adresse 2] [Localité 10] ayant pour avocat Me Geoffrey
Source officielle1re chambre 1re section
615e0de4c25a97f0381f5029
15 janvier 2015
15 janvier 2015
147 - N° du dossier 20127041 Plaidant par Maitre Me Yves-Marie RAVET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0209 - Maître Yves REPIQUET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T04 Maître Geoffroy
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00575_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
ces résultats ; la détermination du prix moyen ne peut trouver à s'appliquer à l'activité en cause ; la détermination du chiffre d'affaire reconstitué est hors de proportion avec l'activité et les capacités
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6364bbe5e405357f749eabdb
3 novembre 2022
3 novembre 2022
KEOLIS SA [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Pascal GEOFFRION, avocat au barreau de PARIS, toque : A0190 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et
Source officielle11e chambre
5fdc17f72cbdb13c26e4ed51
20 décembre 2018
20 décembre 2018
DECEMBRE DEUX MILLE DIX HUIT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [Y] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Pascal GEOFFRION
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01337_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
heure dans une zone où des mesures permanentes de répartition quantitative instituées, notamment au titre de l'article L. 211-2 du code de l'environnement, ont prévu l'abaissement des seuils d'une capacité
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01970_20250204
4 février 2025
4 février 2025
permettent tout à la fois de maintenir une température de quelques degrés au-dessus de zéro et la conservation des denrées transportées durant leur transfert d'un camion à un autre, d'accroitre les capacités
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03140_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
décision du préfet de la Loire-Atlantique portant à l'encontre de Mme C obligation de quitter le territoire français au motif que le préfet ne disposait alors d'aucun élément d'appréciation sur la capacité
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03200_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
est important, seulement 4 photomontages sont réalisés depuis des points de vue situés à une distance inférieure à 1 km et sont réalisés de manière à amoindrir l'impact visuel du projet ; - les capacités
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6870a1735b6604a26aae8847
10 juillet 2025
10 juillet 2025
désigné par jugement du Tribunal de Commerce de Valenciennes en date du 30 janvier 2023 ayant son siège [Adresse 3] [Localité 8] représenté par Me Vincent Speder, avocat constitué, substitué par Me Geoffrey
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6347abf029ffd2adfff4f1c8
12 octobre 2022
12 octobre 2022
KEOLIS OISE [Adresse 2] [Localité 3] concluant par Me Pascal GEOFFRION de la SELEURL PG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS DEBATS : A l'audience publique du 31 août 2022, devant Madame Laurence
Source officielle8ème Ch Prud'homale
62bfe0e0413a8b69b32bf2d3
1 juillet 2022
1 juillet 2022
rue Ferdinand de Lesseps 12920 BREST Ayant Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représentée à l'audience par Me Pascal GEOFFRION
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fd946485074e42d7b870576
11 mars 2020
11 mars 2020
Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Olivier BONGRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0136 INTIMEE SNC KEOLIS ROISSY AIRPORT [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Pascal GEOFFRION
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT00539_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
1990 modifié fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue : " Le stage prévu à l'article 1er du décret du 22 mars 1990 susvisé vise à conforter les capacités
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT01455_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
En l'absence, dans les statuts de l'association, de stipulation réservant expressément à un autre organe la capacité de décider de former une action devant le juge administratif, le conseil de l'école
Source officielle5ème chambre sociale PH
6799c763d0369362bfa17a42
28 janvier 2025
28 janvier 2025
APPELANT : Monsieur [M] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Jean-marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Romain GEOFFROY
Source officielle3ème chambre A
5fdd2b114fcc04940f5091cb
4 octobre 2018
4 octobre 2018
En la personne de Monsieur Jean-Louis PAGNON, substitut général, SELARL X..., représentée par Maître Geoffroy X..., en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL CREAGENCEMENT,
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6035aa7b6d186e0e780887b6
21 mars 2016
21 mars 2016
personne de ses représentants légaux, [Adresse 5] [Localité 6] Représentées par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistées de Me Geoffroy
Source officielle1ère Chambre civile
677e184925a73d43aa4ae167
7 janvier 2025
7 janvier 2025
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 30] Représentées par Me Marcel DOYEN de la SCP MONTIGNY DOYEN, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Jeanne GEOFFROY
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01149_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Kernebet n'est produit, ni aucune information sur ses capacités financières ; de plus, l'actionnaire principal a changé (Hexagon SA) et aucune information n'est donnée sur ses capacités financières et
Source officiellePage 7 sur 9