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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab5
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Carlos Y... à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N.C.P.C.
Source officielleChambre sociale
615e0e15c25a97f0381f51ff
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Condamne la CARMI-SO à payer à Madame [C] [W] la somme de 3.000 € pour résistance abusive.
Source officielleChambre sociale
615e0e15c25a97f0381f5200
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Numéro 14/04021 COUR D'APPEL DE PAU Chambre sociale ARRÊT DU 20/11/2014 Dossier : 14/00228 Nature affaire : Demande d'indemnités ou de salaires Affaire : CARMI
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61627770a2bc6369e8386cf3
29 janvier 2014
29 janvier 2014
Dans le cadre d'un référé préventif initié par la société Cartier, un collège expertal composé de MM.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b87c
26 janvier 2006
26 janvier 2006
CARLIVE.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7e1
10 avril 2008
10 avril 2008
au répertoire général : 07 / 10060 Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 mai 2007 rendu par le JUGE DE L'EXÉCUTION du TGI de PARIS-RG no 06 / 85721 (Mme DERYCKERE) APPELANTE SOCIÉTÉ SAN CARLO
Source officielle17e chambre
615e0e04c25a97f0381f5156
22 octobre 2014
22 octobre 2014
N° 12/04333 AFFAIRE : [J] [C] C/ Société AMBULANCES CARLA Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 24 Août 2012 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865df
7 novembre 2002
7 novembre 2002
Le 15 février 1993, la SA d'HLM Carpi les a assignés devant le tribunal de grande instance de Lyon.
Source officielle2e chambre civile
644229a9d2fa6fd0f804032f
20 avril 2023
20 avril 2023
procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 MARS 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric SENNA, Président de chambre, chargé du rapport et Madame Nelly CARLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e70a
20 octobre 2011
20 octobre 2011
représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Emmanuelle DEHEE, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER DEFENDEUR A L'INCIDENT APPELANT Monsieur Rocky Marion Donovan X...
Source officielle14e Chambre
6162bb45f32b7c38854c2ffa
12 mars 2013
12 mars 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 12 MARS 2013 N°2013/223 Rôle N° 12/02344 [Z] [L] C/ CARMI DU SUD EST MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT
Source officielleChambre-1 civile et com.
69cf515ecdc6046d47f24023
2 avril 2026
2 avril 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre civile et commerciale N° RG 24/00916 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FQBO-11 Numéro de Minute : APPELANTS Monsieur [R] [V] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f70f
16 mai 2012
16 mai 2012
JOSE CARLOS ...
Source officielleChambre sociale
615e0e15c25a97f0381f5201
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Numéro 14/04019 COUR D'APPEL DE PAU Chambre sociale ARRÊT DU 20/11/2014 Dossier : 14/00224 Nature affaire : Demande d'indemnités ou de salaires Affaire : CARMI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162efbd8fe037d2cb4a05c0
20 mars 2012
20 mars 2012
à [Localité 33] Demeurant [Adresse 12] [Localité 33] représenté par Me VANDENDAELE de la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avocats au barreau de DOUAI, anciennement avoués assisté de Me Jean-Claude CARLIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a226
6 septembre 2007
6 septembre 2007
CARREFOUR IMPORT prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 1 avenue du Pacifique 91940 LES ULIS Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Me
Source officielleChambre sociale
615e0e15c25a97f0381f5202
20 novembre 2014
20 novembre 2014
PAU Chambre sociale ARRÊT DU 20/11/2014 Dossier : 14/00151 Nature affaire : Demande d'indemnités ou de salaires Affaire : [G] [K] épouse [P] C/ CARMI
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85167
27 octobre 2000
27 octobre 2000
CARLO ERBA RÉACTIFS, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège Parc d'Activités des Portes Chaussées du Vexin 27 100 VAL DE REUIL représentée par la SCP ANNIE BASKAL, Avoué assistée
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd8516f
27 octobre 2000
27 octobre 2000
CARLO ERBA RÉACTIFS, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège Parc d'Activités des Portes Chaussées du Vexin 27 100 VAL DE REUIL représentée par la SCP ANNIE BASKAL, Avoué assistée
Source officielleCour d'Appel
6253c869bd3db21cbdd85395
1 décembre 2000
1 décembre 2000
CARLO ERBA RÉACTIFS, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège Parc d'Activités des Portes Chaussées du Vexin 27 100 VAL DE REUIL représentée par la SCP ANNIE BASKAL, Avoué assistée
Source officiellePage 7 sur 354
CARLIONNE GROUPE
02/08/2026
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AMBULANCES CARLIER
02/08/2026
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SCI M ET L CARLIN
31/07/2026
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CARLIER FREDERIC
30/07/2026
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SOCIETE CARLINA
30/07/2026
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