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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
16e chambre
6349008663d497adffda434c
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller,
Source officielleRétention_recoursJLD
66baf72bf34129bfe1fee644
12 août 2024
12 août 2024
Monsieur [S] [X], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [G] [P], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bbfc
3 juin 2008
3 juin 2008
Carole, née le 07 Février 1991 à Eseka (CAMEROUN),- X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911b6
18 février 2014
18 février 2014
CHEZ caroline Z... ... 49000 ANGERS comparant, assisté de monsieur Jacques Y..., délégué syndical INTIMES : Maître Odile B..., ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL
Source officielle3ème chambre
650bdf5ebeee0f8318b975c3
12 juillet 2023
12 juillet 2023
SARL C4 IMMO [Adresse 9] [Adresse 9] Représentée par Me Caroline PAUWELS de la SARL LAFAYETTE AVOCATS SCA, avocat au barreau D'ALBI INTIMÉS Monsieur [K] [U] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892b1
2 mars 2006
2 mars 2006
Madame Carolina Y... A... épouse X... née le 14 Juin 1944 à DONN BENITO (ESPAGNE) ...
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03057_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
catégorie B, axée principalement sur la variété et le pop-rock et majoritairement composée de titres " gold ", était déjà au moins en partie représentée par celles de M A, France Bleu Armorique, A Caroline
Source officielleRETENTIONS
66b1bc8b8dca0cf81e5c2887
2 août 2024
2 août 2024
[L] [V] [R] né le 30 Septembre 2002 à [Localité 4] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [3] comparant assisté de Maître Caroline BEAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927d5
16 avril 2015
16 avril 2015
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 1675 du 14/ 02/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représentée par Me Caroline PLAISANT, avocat au barreau de NOUMEA
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdb19f8e177c7ae87212484
9 avril 2019
9 avril 2019
- Signé par Madame Anne HARTMANN, présidente, et par Mme Caroline GAUTIER, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle3e chambre
6032a3920c64ef1959f15abd
14 décembre 2017
14 décembre 2017
domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Anne-sophie HENRIE-GUER de la SELARL GERNEZ HENRI-GUER DUMAY, Postulant, avocat au barreau du VAL D'OISE, vestiaire : 18B Représentant : Me BINET
Source officielleRétention Administrative
68edd8fe87178132e1935144
12 octobre 2025
12 octobre 2025
, représentant LE PREFET DE LA MARNE a présenté ses observations et a sollicité l'infirmation de la décision présente lors du prononcé de la décision - Mme [W] [R] [M], intimée, assistée de Me Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67134bfd208351cec65866b7
18 octobre 2024
18 octobre 2024
, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Pascal Latournald, magistrat à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Caroline
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60358171a3c721a6b2502a37
13 avril 2016
13 avril 2016
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Chantal GUICHARD, conseiller Greffier : Mme Caroline
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61631c5348f63659ca90a5e6
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Civile Professionnelle de Notaires prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Maître Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb92
22 novembre 2011
22 novembre 2011
DE RENNES Immeuble le Magister 4 Cours Raphaël Binet 35069 RENNES représentés par Maître Marie-Caroline MARTINEAU substituant Maître Luc LALANNE, avocat au barreau du MANS L'A. G.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00430_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
65aa28e7a34ad10008581b54
18 janvier 2024
18 janvier 2024
MAAF C/ [R] Grosse délivrée le 18/01/2024 à Me Caroline Favre de thierrens à Me Alexia Combe COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0de7c25a97f0381f5043
10 octobre 2013
10 octobre 2013
PARIS, toque : G0661 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Juin 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162da71dda066944ee0e857
18 octobre 2012
18 octobre 2012
légaux domiciliés en cette qualité audit siège 93, avenue du débarquement [Localité 6] Représentée par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avocats au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Maître Lynda BINATE
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