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213 résultats pour « Cerato »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale - Section B

68df5d744a4e15bf2fe4fa58

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

: Copie exécutoire délivrée le : la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET la SELEURL CABINET GEOFFREY BARTHELEMY CENNAMO

Source officielle

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CA

5ème chambre sociale PH

67f603e8ebd72824438566ca

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

DERICHEBOURG PROPRETE [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Geoffrey CENNAMO de la SELEURL CABINET GEOFFREY BARTHELEMY CENNAMO, avocat au barreau de PARIS ARRÊT : Arrêt contradictoire

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616323203dbed56e5e2c2fc9

Appel

5 novembre 2010

5 novembre 2010

46 et 47 après traitement radiculaire) ; Que le 27 décembre 2002, le Docteur [D] a présenté à Mademoiselle [P] un projet de traitement bucco-dentaire assorti d'un devis (4 217 €) pour 2 inlays céramiques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a381

Appel

22 février 2008

22 février 2008

poids, doit changer de catégorie ; 7-Les soins dentaires tels qu'ils ont été décrits (extractions, soins, bridges provisoires, consultations de contrôle et la mise en place des inlays avec couronnes ceramo-métalliques

Source officielle
CA

8ème chambre

62c67c50ca9bf263790307fa

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Stéphane ROCHIGNEUX, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Ugo GILBERT de la SARL CEDRAT

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CA

6ème Chambre

635b71edb201587f74be02ec

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

6ème Chambre ARRET DU 27 Octobre 2022 APPELANTE : Mme [S] [Y] née le [Date naissance 4] 1963 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Lilian MERICO de la SARL CEDRAT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6360cab13c369c7f749970d9

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

ONE POINT [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Geoffrey CENNAMO, avocat au barreau de PARIS, toque : B0750 INTIME Monsieur [C] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Sylvie

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69f44862cdc6046d472ef0a3

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Le certificat médical a été communiqué hier, cette transmission est tardive certes je l'ai reçu contradictoirement et j'ai pu en discuter avec la patiente.

Source officielle
CA

Chambre civile

63c79b52da31367c908eb5fb

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

qualité audit siège [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 9] Représentée par Me Romain PREVOT, Membre de L'AARPI WINTER - DURENNEL - PREVOT & BALADDA, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me CERATO

Source officielle
CA

Chambre civile

64ba21d0354f98d9699d4f44

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

légal en exercice ; [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Me Romain PREVOT, Membre de L'AARPI WINTER-DURENNEL, PREVOT & BALADDA, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me CERATO

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CA

CHAMBRE CIVILE

677f69b2d1f52b43f146747d

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Après étude technique réalisée par le BET Cerato, et description du système d'assainissement dans le cahier des clauses techniques particulières, par marché de travaux du 27 mai 2010, elle a confié à la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6a210ba7cdc6046d47094506

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

cette qualité audit siège Représentée par Me Maryline LUGOSI de la SELARL MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de Paris, toque : P0073 Ayant pour avocat plaidant Me Pierre-Yves CERATO

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

63bfb3735e2fbe7c900439bd

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

- Formation paritaire de BOBIGNY - Section Encadrement - RG n° F19/00095 APPELANTE SAS DERICHEBOURG PROPRETE IDF NORD [Adresse 6] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Geoffrey CENNAMO

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Pôle 6 - Chambre 7

6789f3c1c2a5bdff9702ffe6

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

DERICHEBOURG PROPRETE [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Geoffrey CENNAMO, avocat au barreau de PARIS, toque : B0750 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles

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Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb7f

Appel

24 octobre 2008

24 octobre 2008

ACHACHE agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant 38 bis, rue Fabert 75007 PARIS représentée par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assistée de Me CERRADA, avocat au barreau de

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1ère chambre civile A

69eafd62cdc6046d475762fb

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Un bridge céramo-métallique lui a été posé, prenant appui sur les dents adjacentes. En mai 2018, le bridge s'est descellé.

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CA

Rétention Administrative

69f58808cdc6046d474b3a6d

Appel

1 mai 2026

1 mai 2026

Il fait valoir que la menace à l'ordre public est établie en ce que, certes les infractions de violences conjugales sont relativement anciens mais la semie-liberté qui lui a été accordée n'a pas été respectée

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CA

Chambre civile

629069b0af520151aa6b0f02

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

audit siège [Adresse 8] [Adresse 8] [Adresse 8] Représentée par Me Romain PREVOT, Membre de L'AARPI WINTER-DURENNEL, PREVOT et BALADDA, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me Pierre-Yves CERATO

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CA

Chambre civile

6690c7480d808eb34e455552

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

prise en la personne de son Directeur général en exercice [Adresse 7] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Alexandra CHALVIN, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me Pierre-Yves CERATO

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CA

1ère chambre civile B

67ff39d1303a1b38839f7d99

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Représenté par Me Abdelmadjid BELABBAS, avocat au barreau de LYON, toque : 2009 La CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE CENTRE-EST [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Pierre-yves CERATO

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