CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

200 résultats pour « Chabosy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0e63c25a97f0381f55da

Appel

13 août 2014

13 août 2014

naissance 1] 1979 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Nicolas LAMBERT-VERNAY de la SELARL LAMBERT-VERNAY ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Laurent CHABRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93240

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SAS CARRIERES DE CONDAT prise en la personne de ses Présidents et venant aux droits de la société CARRIERES CHABASSIER

Source officielle
CA

Service des Référés

62c67c46ca9bf263790307be

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[K], la SCP notariale Chabot Sicard [L] Bulteau Brosset et M. [X] en paiement de diverses sommes et en nullité de la vente.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b7bd3db21cbdd891de

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

Me Nathalie CHEKROUN, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Corinne LE SAINT, Avocat audit Barreau ASSIGNÉ EN INTERVENTION DÉFENDEUR à la requête IV - Mme Solange ROBERT DE E... épouse DE CHABOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a406

Appel

7 mai 2007

7 mai 2007

Par déclaration au greffe du conseil de prud'hommes de Lyon, le 20 octobre 2006, Me CHABRY substituant Me NISOL, a formé contredit à l'encontre de cette décision au nom de Jean-Loup X....

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA05440_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Nouvelle-Aquitaine du 10 juin 2022 en tant qu’il fixe le montant de la dotation d’aide à la contractualisation de l’établissement de soins de suite et de réadaptation qu’elle exploite à Montfort en Chalosse

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68f1d5ba0b565ec7590f7bdf

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

FEU VERT SAS inscrite au RC5 de [Localité 8] sous 1e numéro 327 359 980, dont le siége social est sis [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Laurent CHABRY, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6a225c3dcdc6046d473822c9

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Claude-Marc BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1953 INTIMES Madame [F] [P] née [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Laurent CHABRY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

603484d120354272520cea80

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

1] [Localité 1] représenté par Me Catherine LANFRAY- MATHIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : C1354 INTIMEE Madame [L] [C] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Capucine de ROHAN-CHABOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0da5c25a97f0381f4e7c

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Jean -Michel RAYNAUD de la SELARL C & R, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [V] [Y] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Laurent CHABRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcabd3db21cbdd947c3

Appel

4 novembre 2019

4 novembre 2019

V..., outre un récépissé de mandat daté du 2 avril 1990 (pièce 1 de l'appelante), et signés pour la plupart de Mme W... accusent réception de sommes "pour loyer annuel d'un emplacement de maison à Chabot

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

63d0d65181a7b805de12b815

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 2005/08734 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Anne-Sophie CHEVILLARD-BUISSON, -Me Pauline PIETROIS CHABASSIER

Source officielle
CA

4ème Chambre

6867639da9510a2e90cf25cc

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MAF [Adresse 36] [Localité 32] Représentée par Me Gérard CHABOT de la SELARL ALEXA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES S.C.P.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

697496fccdc6046d4788d3db

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 22 JANVIER 2026 à la SCP [5] Me Laurent CHABRY LD ARRÊT du : 22 JANVIER 2026 MINUTE

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6801dfd5354955cf78ced4e8

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

23/01464 N° Portalis DBVM-V-B7H-LY7C N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Ladjel GUEBBABI Me Laurent CHABRY

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03234_20260504

Admin. Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Chabasse, substituant Me Chassany, avocate de la commune du Castellet. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

65a77e698121050008662c0d

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

N° RG 21/04463 N° Portalis DBVM-V-B7F-LCYV N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Laurent CHABRY

Source officielle
CA

6e chambre

5fda99154a9107296251388b

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

Localité 9] 1 et Molière 1 et des 2 départs à 225 kV [Localité 10] et [Localité 11] 1 a été réalisée, 2. à l'intérieur du poste de Joli Mai le 24 mai 2016 et ce alors que l'ouverture du départ à 63 kV Chabossière

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

625bae5344cde4277d1bd535

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 15 AVRIL 2022 APPELANT : [V] [M] né le 29 Octobre 1977 à [Localité 3] ([Localité 3]) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Laurent CHABRY

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60361caf3cf5428079e96789

Appel

16 décembre 2015

16 décembre 2015

par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) société MANPOWER FRANCE [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Florence FARABET ROUVIER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Laurent CHABRY

Source officielle

Page 7 sur 10

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.