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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
615e0e63c25a97f0381f55da
13 août 2014
naissance 1] 1979 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Nicolas LAMBERT-VERNAY de la SELARL LAMBERT-VERNAY ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Laurent CHABRY
Cour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93240
12 mai 2016
l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SAS CARRIERES DE CONDAT prise en la personne de ses Présidents et venant aux droits de la société CARRIERES CHABASSIER
Service des Référés
62c67c46ca9bf263790307be
6 juillet 2022
[K], la SCP notariale Chabot Sicard [L] Bulteau Brosset et M. [X] en paiement de diverses sommes et en nullité de la vente.
6253c9b7bd3db21cbdd891de
2 novembre 2006
Me Nathalie CHEKROUN, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Corinne LE SAINT, Avocat audit Barreau ASSIGNÉ EN INTERVENTION DÉFENDEUR à la requête IV - Mme Solange ROBERT DE E... épouse DE CHABOT
6253ca2cbd3db21cbdd8a406
7 mai 2007
Par déclaration au greffe du conseil de prud'hommes de Lyon, le 20 octobre 2006, Me CHABRY substituant Me NISOL, a formé contredit à l'encontre de cette décision au nom de Jean-Loup X....
8ème chambre
DCA_24PA05440_20251216
16 décembre 2025
Nouvelle-Aquitaine du 10 juin 2022 en tant qu’il fixe le montant de la dotation d’aide à la contractualisation de l’établissement de soins de suite et de réadaptation qu’elle exploite à Montfort en Chalosse
Chambre sociale-2ème sect
68f1d5ba0b565ec7590f7bdf
16 octobre 2025
FEU VERT SAS inscrite au RC5 de [Localité 8] sous 1e numéro 327 359 980, dont le siége social est sis [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Laurent CHABRY, avocat au barreau de LYON
Pôle 6 - Chambre 9
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4 juin 2026
Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Claude-Marc BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1953 INTIMES Madame [F] [P] née [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Laurent CHABRY
Pôle 6 - Chambre 12
603484d120354272520cea80
24 novembre 2016
1] [Localité 1] représenté par Me Catherine LANFRAY- MATHIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : C1354 INTIMEE Madame [L] [C] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Capucine de ROHAN-CHABOT
615e0da5c25a97f0381f4e7c
26 juin 2014
Jean -Michel RAYNAUD de la SELARL C & R, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [V] [Y] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Laurent CHABRY
6253cdcabd3db21cbdd947c3
4 novembre 2019
V..., outre un récépissé de mandat daté du 2 avril 1990 (pièce 1 de l'appelante), et signés pour la plupart de Mme W... accusent réception de sommes "pour loyer annuel d'un emplacement de maison à Chabot
1re chambre 1re section
63d0d65181a7b805de12b815
24 janvier 2023
VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 2005/08734 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Anne-Sophie CHEVILLARD-BUISSON, -Me Pauline PIETROIS CHABASSIER
4ème Chambre
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3 juillet 2025
MAF [Adresse 36] [Localité 32] Représentée par Me Gérard CHABOT de la SELARL ALEXA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES S.C.P.
Chambre Sociale
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22 janvier 2026
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 22 JANVIER 2026 à la SCP [5] Me Laurent CHABRY LD ARRÊT du : 22 JANVIER 2026 MINUTE
Ch. Sociale -Section B
6801dfd5354955cf78ced4e8
17 avril 2025
23/01464 N° Portalis DBVM-V-B7H-LY7C N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Ladjel GUEBBABI Me Laurent CHABRY
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03234_20260504
4 mai 2026
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Chabasse, substituant Me Chassany, avocate de la commune du Castellet. Considérant ce qui suit : 1.
Ch. Sociale -Section A
65a77e698121050008662c0d
16 janvier 2024
N° RG 21/04463 N° Portalis DBVM-V-B7F-LCYV N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Laurent CHABRY
6e chambre
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13 juin 2019
Localité 9] 1 et Molière 1 et des 2 départs à 225 kV [Localité 10] et [Localité 11] 1 a été réalisée, 2. à l'intérieur du poste de Joli Mai le 24 mai 2016 et ce alors que l'ouverture du départ à 63 kV Chabossière
625bae5344cde4277d1bd535
15 avril 2022
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 15 AVRIL 2022 APPELANT : [V] [M] né le 29 Octobre 1977 à [Localité 3] ([Localité 3]) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Laurent CHABRY
CHAMBRE SOCIALE A
60361caf3cf5428079e96789
16 décembre 2015
par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) société MANPOWER FRANCE [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Florence FARABET ROUVIER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Laurent CHABRY
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