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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af61
12 février 2008
12 février 2008
chalet accessibles soit par le chemin A, soit par le chemin B.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03737_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Renaud Thielé, rapporteur public, - et les observations de Me Thiriez pour la société Le Chalet des Jumeaux et de Me Callot pour la commune de Ramatuelle.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03739_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Une note en délibéré, enregistrée le 25 avril 2022, a été produite pour la société Le Chalet des Jumeaux.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03741_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Une note en délibéré, enregistrée le 25 avril 2022, a été produite pour la société Le Chalet des Jumeaux.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03742_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Renaud Thielé, rapporteur public, - et les observations de Me Thiriez pour la société Le Chalet des Jumeaux et de Me Callot pour la commune de Ramatuelle.
Source officielle2ème Chambre
6718948bd8ceca1cd7018fbc
25 avril 2024
25 avril 2024
Un chalet était bâti sur ce lot.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY03634_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
A, situé au lieu-dit " " est le chalet , de type " corps en hauteur ", construit pour M. E C en 1938, et conçu par M. G D.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9436c
13 décembre 2018
13 décembre 2018
donné à bail et ne devaient aucunement être achevés à cette même date puisque sa cocontractante ne disposait pas auparavant du droit d'user du terrain sur lequel devaient être installés les chalets et
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b568
30 avril 2008
30 avril 2008
CHAILLET : PRESIDENT DE CHAMBRE T. VERHEYDE : CONSEILLER P.
Source officielle2ème Chambre
6708c016445a086e2bcedc41
10 octobre 2024
10 octobre 2024
En juillet 2017, une cloche électrifiée a été installée à l'extérieur du chalet, laquelle sonne à chaque heure, outre l'Angélus à 12h00 et 19h00.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01467_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Il y a lieu d'évoquer et de statuer immédiatement sur la demande présentée par la SAS Les Chalets de la Meije devant le tribunal administratif de Marseille.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02724_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble « Résidence les Chalets des Oursons » a demandé au tribunal administratif de Grenoble d’
Source officielle1ère Chambre
643f8869ad85da04f53a3ad0
18 avril 2023
18 avril 2023
LES CHALETS, dont le siège social est situé [Adresse 5] Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 8], représenté par son syndic en exercice la SAS LES CHALETS, dont le siège social est situé
Source officielle1ère Chambre
6628a174b2cb67000826a4eb
23 avril 2024
23 avril 2024
II - Sur le fond La nature des désordres qui affectent le chalet acquis par M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00636_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
La société Le Chalet des Jumeaux soutient qu'une telle limite méconnaitrait le principe de libre accès à la commande publique.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY01532_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Le syndicat des copropriétaires de la copropriété Chalets de Solaise, M. et Mme A B et M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY01533_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Le syndicat des copropriétaires de la copropriété Chalets de Solaise, M. et Mme A B et M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65a77d108121050008662b94
15 janvier 2024
15 janvier 2024
CONCEPT PERMIS Représentée par Me Stéphanie DRODE de la SELARL BEDNARSKI - CHARLET & ASSOCIES, avocat au barreau de LILLE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Laurence de SURIREY, Magistrate de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02221_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Dans ces conditions, la surface totale du chalet après extension serait en tout état de cause inférieure à 80 m².
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00619_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
La société Le Chalet des Jumeaux a ensuite relevé appel du jugement n° 1900809 du tribunal administratif de Toulon du 1er juillet 2021 qui a rejeté ses demandes.
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