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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-4
6789f22ce53fca3659f67264
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[B] a été engagé par la société Clear Channel France, en qualité d'afficheur, par contrat de travail à durée indéterminée, à compter du 21 février 1986. En dernier lieu, M.
Source officielleChambre sociale
6973880ccdc6046d476d7538
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Je n'ai jamais mis ces chandelles en action.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
670f58594ad0d5ee7d7e5d56
15 octobre 2024
15 octobre 2024
SCP PASCALE CHANEL - [T] [V] S.E.L.A.R.L.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01793_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Schiel Frères, assistée de la société SCP Bayle et Chanel, administrateur judiciaire, a demandé au tribunal administratif de Strasbourg
Source officielleChambre 1-5
631834120876004f131a5dfe
6 septembre 2022
6 septembre 2022
SECONDAIRE LE JEU DE [Localité 4] représenté par son syndic en exercice la SARL AGENCE DU GOLF à l'enseigne CHANCEL IMMOBILIER dont le siège social est An [Adresse 3], elle -même poursuites et diligences
Source officielleChambre sociale 4-6
662b4417fe25450008314e76
25 avril 2024
25 avril 2024
CHANEL [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS avocat au barreau de VERSAILLES vestiaire 625 Vu les articles 21 et suivants, 22-1 de
Source officielleChambre 1 A
65a8d200e12c85000874ae74
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Mme [X] [M] fait valoir que Mme [C] [T] ne justifierait pas que les 'channels' existeraient dans notre réalité et ajoute qu'elle ne poursuit pas les 'channels', mais simplement les contrefacteurs qui reproduisent
Source officielleAvis
CADA:20156208
4 février 2016
4 février 2016
mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le territoire de la commune, sans occultation des mentions relatives aux caractéristiques et avantages de l'offre de la société attributaire CLEAR CHANNEL
Source officielle25e chambre MEE commune
652f79bbb053208318995d0d
10 octobre 2023
10 octobre 2023
CLEAR CHANNEL FRANCE Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n° 572 050 334 Immeuble Well West [Adresse 1]
Source officielleChambre Sociale-Section 1
642d148ccb8fa004f57da1ff
4 avril 2023
4 avril 2023
La société Action France souligne que l'incident a été suffisamment grave pour que le service numérique de la chancellerie et la chancellerie elle-même délivrent des attestations concernant ce dysfonctionnement
Source officielleChambre Sociale-Section 1
642d148dcb8fa004f57da201
4 avril 2023
4 avril 2023
La société Action France souligne que l'incident a été suffisamment grave pour que le service numérique de la chancellerie et la chancellerie elle-même délivrent des attestations concernant ce dysfonctionnement
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba4a
4 mars 2008
4 mars 2008
que la cession de parts sociales était effectuée par acte authentique reçu par Maître A..., notaire, le 26 juin 2002, sous les mêmes conditions suspensives, notamment celle tenant l'agrément de la Chancellerie
Source officielle14e Chambre
6162886adafa129e39951808
5 décembre 2012
5 décembre 2012
[N] qui manoeuvrait le chariot de chandelles, avait reçu sur la tête une traverse qui s'était retrouvée « à cheval sur son reposoir ». Cet accident n'a eu aucun témoin immédiat, même si M.
Source officielleChambre des Rétentions
69785fe3cdc6046d47d61148
25 janvier 2026
25 janvier 2026
2026 Minute N° N° RG 26/00203 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HLFD (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 22 janvier 2026 à 14h00 Nous, Myriam de CROUY-CHANEL
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94ba9
24 novembre 2020
24 novembre 2020
C... qu'il convenait donc d'ordonner à ceux-ci sous astreinte de compléter le dossier de manière conforme aux exigences du CSN et de la chancellerie.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63bfb3725e2fbe7c900439b9
11 janvier 2023
11 janvier 2023
soit de la détérioration de son passage, que le vérin était en pression, que la conception de l'outil était en cause en ce que le vérin était situé sous la chandelle, et que Monsieur [D] a touché la chandelle
Source officielleAvis
CADA:20161007
31 mars 2016
31 mars 2016
Aix-en-Provence dans le cadre d’une information ouverte à Marseille sous le numéro du parquet 1308700256 ; 2) des rapports envoyés par le procureur général près la cour d’appel d’Aix-en-Provence à la Chancellerie
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
670f58574ad0d5ee7d7e5d3c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[G] et [V] [C], Mme [F] [C], MM [W] [D] et [P] [N], la SARL Les 7 boules de cristal et la SCP Chanel-[X]. Par conclusions notifiées par voie électronique le 11 janvier 2024, M.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01929_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Par une convention signée le 3 juillet 2013, le département de Mayotte a délégué à la société Mayotte Channel Gateway (MCG) la gestion du port de Longini.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03201_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
B... épouse C... a demandé au tribunal administratif de Paris d’annuler le procès-verbal de refus de restitution d’un titre de voyage émis le 18 décembre 2024 par le consul adjoint, chef de chancellerie
Source officiellePage 7 sur 40