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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94efd
2 juillet 2021
2 juillet 2021
Claude Creton, président Mme Muriel Page, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949ff
10 janvier 2020
10 janvier 2020
Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Monique CHAULET, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Christine BARBEROT, conseillère dans
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a1a
17 janvier 2020
17 janvier 2020
Claude Creton, président de chambre Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats :M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a6d
4 septembre 2020
4 septembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Claude Creton, président, Monique Chaulet, conseiller, Christine Barberot, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b6e
6 novembre 2020
6 novembre 2020
Claude CRETON, président Mme Christine BARBEROT, conseillère Mme Monique CHAULET, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b86
20 novembre 2020
20 novembre 2020
Claude CRETON, président Mme Christine BARBEROT, conseillère Mme Monique CHAULET, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94da4
8 janvier 2021
8 janvier 2021
Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01856_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
C..., représentés par Me Vidal et Me Choley, demandent à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2105436 du 16 mai 2024 du tribunal administratif de Nice ; 2°) de condamner l’ANDPC à verser au docteur
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01869_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
C..., représentés par Me Vidal et Me Choley, demandent à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2105454 du 16 mai 2024 du tribunal administratif de Nice ; 2°) de condamner l’ANDPC à verser à M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01871_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
: Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 juillet 2024 et 13 juin 2025, l’association de formation professionnelle Formalliance et le docteur (Dr) D..., représentés par Me Vidal et Me Choley
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01872_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
C..., représentés par Me Vidal et Me Choley, demandent à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2204390 du 16 mai 2024 du tribunal administratif de Nice ; 2°) de condamner l’ANDPC à verser au Dr
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01874_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
C..., représentés par Me Vidal et Me Choley, demandent à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2205377 du 16 mai 2024 du tribunal administratif de Nice ; 2°) de condamner l’ANDPC à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f88
8 février 2007
8 février 2007
DORY, Président de Chambre, en son rapport, Monsieur Gérard SCHAMBER, Conseiller, Madame Pascale TOMASINI- KRIER , Conseiller, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Mademoiselle Laïla CHOUIEB
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63660b4cbb0cef7f742792fc
4 novembre 2022
4 novembre 2022
, l'affaire a été débattue le 13 octobre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Claude CRETON , Président de chambre, chargé du rapport et Madame Monique CHAULET
Source officielleChambre civile
6274bcbc2799a9057d5dd112
4 mai 2022
4 mai 2022
nationalité française né le [Date naissance 3] 1951 à [Localité 7] (1970) Profession : Retraité, demeurant [Adresse 6] représenté par Me Olivier GUILLOT, avocat au barreau de LIMOGES, Me Valérie CHOBLET
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94933
19 juin 2020
19 juin 2020
application des dispositions de l'article 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 janvier 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
Source officielleCour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94ca9
7 mai 2021
7 mai 2021
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 janvier 2021, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cd8
21 mai 2021
21 mai 2021
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 avril 2021, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cda
21 mai 2021
21 mai 2021
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 avril 2021, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cdf
21 mai 2021
21 mai 2021
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 février 2021, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
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