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38 576 résultats pour « Christau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fec8

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, Madame JEAN a été entendue en son rapport, Maîtres RAYNAL et COUDAMY, avocats ont été entendus en leur plaidoirie.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90052

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

Ahmed X... a accueilli la demande de Me Christian Y..., liquidateur, tendant à la vente du bien immobilier situé ...19360 Malemort (19) appartenant à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e8c

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

MISSOUX et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92adf

Appel

23 novembre 2015

23 novembre 2015

RG N : 15/ 00108 AFFAIRE : Mme Christelle X... M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d668

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Christian X...

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CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1cf

Appel

27 mars 2009

27 mars 2009

LABORATOIRE ANDRÉ LESCAROUX C / Mme Christine Y... Mme Martine Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e304

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Frédéric BRAZIER, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR Monsieur Christian Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c936bd3db21cbdd87964

Appel

15 novembre 2005

15 novembre 2005

Christian TOULZA, Président, M.

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

6163fb35aa666c51c0f5fa56

Appel

26 novembre 2009

26 novembre 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Lysiane LIAUZUN, présidente Madame Dominique DOS REIS, conseillère Madame Christine BARBEROT, conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b0e

Appel

23 février 2017

23 février 2017

X... et Mme Y..., mariés sous le régime de la séparation de biens, Christian X... l'aurait en réalité financée à hauteur de 90 % et que Mme Y... ne démontre pas que Christian X... était animé d'une intention

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

671b35a22edfb0b58c05ef88

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

MOTIFS Il ressort des messages échangés par le biais du réseau privé des avocats qu'un accord est intervenu entre Madame [X] [P] et la société Christian Dior Couture.

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CA

2e Chambre

5fdc4c52b7db0d7047b4710a

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

APPELANT Monsieur Christian C... demeurant [...] représenté par Me Sébastien X... de la SCP X... B...

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CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd92270

Appel

10 avril 2015

10 avril 2015

Ahmed Y... au conseil de Mme Christine X... du 2 novembre 2009 porte engagement de sa part de rembourser l'intéressée, mais conteste le montant de la somme réclamée, - l'attestation de Mme Christiane Z

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CA

Chambre 3 A

6a1fbd91cdc6046d47e99c20

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Copie conforme à : - Me Christine BOUDET - Me Orlane AUER - Me Dominique HARNIST - greffe JCP TJ [Localité 1] le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR

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CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90eb9

Appel

20 novembre 2013

20 novembre 2013

C/ Maître Christian X..., en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL L. C. I.

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CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918a8

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Christian X..., Mme Laetitia YZ... , Mme Mireille X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a70

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

C/ Me Christian Z..., SAS DECOR 17, Mme Sandrine Ida Valérie B... épouse A...

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CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e28b

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

prononcé, en Chambre du Conseil, par mise à disposition au greffe le 16 Juin 2011, (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Patrick BIROLLEAU, Président et Christine COMMANS, greffier, auquel

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Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7c7

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

LEANDRI, avocats au barreau d'AJACCIO INTIMES : Monsieur Stéphane X... ... ... 20290 BORGO défaillant Madame Christine X... ... ... 20290 BORGO défaillante COMPOSITION DE LA

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Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d8e

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

RG N : 13/ 00922 AFFAIRE : Me Christian X... es qualité de mandataire liquidateur de la SARL LIMOUSIN FACADES C/ SA PAREXGROUP Représentée par le Président de son conseil d'administration, domicilié

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