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763 résultats pour « Christine MORIAU Maître »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a84a

Appel

5 février 2008

5 février 2008

Christian TOULZA, Président Madame Sylvie CASTANIE, Conseiller M.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69e314dccdc6046d47a7ad50

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

HELD-SUTTER substituant Maître Christiane DIOP, avocat au barreau d'ORLEANS, assisté de Madame [A] [V], interprète en langue roumaine, expert près la cour d'appel d'Orléans, qui a prêté son concours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e724

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

Hervé QUINIOU, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : Madame Christine Y... ... ... 49280 SAINT LEGER SOUS CHOLET présente, assistée de Maître André FOLLEN, avocat au barreau d'ANGERS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd86001

Appel

21 mars 2002

21 mars 2002

./ Mme Monique Z... Confirmation REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM A... PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRET A... 21 MARS 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd86003

Appel

21 mars 2002

21 mars 2002

./ Mme Monique Z...

Source officielle
CA

1ère Chambre

6031eba40ab6df24b87bf068

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

Y... et Madame Monique Y... ; -rejeté la demande de dommages et intérêts formulée par M. X... Y..., et Mme Monique Y... ; -condamné M. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caefbd3db21cbdd8c7c4

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

Madame Christine C... La S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e19

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

Monique Z...Maître Monique Z...est prise en sa qualité d'administrateur ad hoc de la Société Civile SEPA demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca10bd3db21cbdd89f09

Appel

13 février 2007

13 février 2007

Christian TOULZA, Président M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b5aa

Appel

13 février 2007

13 février 2007

Christian TOULZA, Président M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd9124f

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

Jean-Claude X..., Mme Monique Y... C/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbc1

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

* * * * * Monsieur Thierry X... et Madame Monique Y... se sont mariés le 15 novembre 1982 à Lyon 3ème, sans contrat préalable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e0c

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 17448 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Juillet 2015- Tribunal de Grande Instance de MELUN-RG no 14/ 03214 APPELANT Maître

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e11

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 21182 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Octobre 2014- Tribunal de Grande Instance de MELUN-RG no 12/ 03674 APPELANT Maître

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd89218

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

La décision critiquée précise : « il résulte clairement de l'attestation établie par Monsieur Christian D..., géomètre expert et Maître E..., huissier de justice que les arbres litigieux se situent à plus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91422

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

Représentés tous deux par Maître Madeleine NGALAKO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1962 INTIMÉE SARL MAGIMMO ETUDE PROFIMMO prise en la personne de ses représentants légaux ayant son

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CA

Cour d'Appel

6253cb55bd3db21cbdd8d54b

Appel

1 février 2011

1 février 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice COURSOL, Président Monsieur Christian MAGNE, Conseiller Madame Mireille VALLEIX, Vice-Présidente

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CA

Cour d'Appel

6253cb9cbd3db21cbdd8de12

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 16 MAI 2011 ARRET N 574 RG N : 10/ 00856 AFFAIRE : Christine X... épouse Y...

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CA

11e chambre

600fe8f2355a9b341d3e2cbf

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

de la SCP MOREAU E. & ASSOCIES Me Aldjia BENKECHIDA Me Franck LAFON Me Sophie CORMARY de la SCP HADENGUE le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT ET UN JANVIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd94a03

Appel

10 janvier 2020

10 janvier 2020

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Monique

Source officielle

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