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3 051 résultats pour « Christophe DURLOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8a1bd3db21cbdd85d23

Appel

30 janvier 2002

30 janvier 2002

Christophe Y... est le père naturel d'Océane X..., née à NIORT (79), le 29 avril 1999. DIT qu' Océane continuera à porter le nom de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a8a2

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

DEDISE, 1727 € à Christophe L...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92ce3

Appel

11 janvier 2016

11 janvier 2016

Jean-Christophe Stéphane X... C/ Mme Aurore Y...

Source officielle
CA

Service des Référés

68e8964ff14914fb075ebdd1

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

signée par Christophe COURTALON, premier président et par Sylvie VINCENT, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88ef1

Appel

27 mars 2007

27 mars 2007

Maître MOYSAN Christophe, Avocat du prévenu en sa plaidoirie sur l'exception de nullité soulevée à l'appui des conclusions déposées sur le bureau de la Cour.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c775

Appel

5 juillet 2007

5 juillet 2007

Christophe X... C / - Me François Y... (L. J. S. A. R. L. CHRYSALIDE SOFTWARE) - C. G. E. A.

Source officielle
CA

RETENTIONS

69677af2cdc6046d47408f62

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Christophe

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

66975ea792a5b3e8ade13fa0

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

*************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [K] [E] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 6] (PORTUGAL) (99) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

615e0de6c25a97f0381f503b

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

RG N° 14/04007 DR N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GRIMAUD Me Christophe ARNAUD AU NOM DU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925c7

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Christophe Y...

Source officielle
CA

TAXES

6a1a78e6cdc6046d477530fc

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[X] [H] Me Christophe WACQUET Me Alain GRAVIER Me Anissa ABDELLATIF M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f117

Appel

22 février 2012

22 février 2012

.-65200 TREBONS représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Patrick PAGES, avocat au barreau de CORREZE Monsieur Bernard Philippe François X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e44

Appel

29 septembre 2004

29 septembre 2004

Christophe Z... C/ M. Antoine C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91ebd3db21cbdd874d5

Appel

29 septembre 2004

29 septembre 2004

Christophe X... Y.../ M. Antoine Z...

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_22LY00947_20221031

Admin. Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

présence de la caisse primaire d'assurance maladie du Rhône, aux fins de déterminer l'origine et l'étendue des préjudices dont il a été victime après une chute d'environ sept mètres, le 10 avril 2015, durant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc67

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

ET UN MARS DEUX MILLE HUIT AFFAIRE No : 07 / 01039 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'Hommes de BASSE-TERRE du 05 juillet 2007, section commerce APPELANT Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b0a0

Appel

7 février 2008

7 février 2008

d'inscription au répertoire général : S 07/05846 Décision déférée à la Cour : ordonnance rendue le 22 Juin 2007 par le conseil de prud'hommes de Bobigny RG no 07/01035 APPELANT Monsieur Christophe

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA05014_20240613

Admin. Appel

13 juin 2024

13 juin 2024

Jean-Christophe et A B ont demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler les décisions du 31 décembre 2019 rejetant leur recours gracieux formé contre les décisions des 28 mars 2019 par lesquelles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3dbd3db21cbdd8f979

Appel

10 juillet 2012

10 juillet 2012

Christophe X... a toujours perçu un salaire de base supérieur au SMIC et parfaitement conforme aux grilles applicables.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3ebd3db21cbdd8f99b

Appel

10 juillet 2012

10 juillet 2012

Christophe X... a toujours perçu un salaire de base supérieur au SMIC et parfaitement conforme aux grilles applicables.

Source officielle

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