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781 résultats pour « Christophe ROUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile section B

69fad329cdc6046d47bff575

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[P] [O] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Mme [B] [I] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Christophe JOSET de la SAS CHRISTOPHE JOSET ET ASSOCIES

Source officielle

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CA

4ème Chambre

660f9515a40f8b0008cb78eb

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

de la SELARL LRM AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Madame [C] [F] née le 05 Novembre 1954 à [Localité 19] [Adresse 7] Représentée par Me Mikaël LE ROL de la SELARL LRM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd8689f

Appel

10 avril 2003

10 avril 2003

Le dernier achat (trois plaquettes pour 1.740 euros, remontait selon Christophe X... à une semaine environ.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

68660f76bbe0ac41ca81b0b5

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SOCIETE DES EAUX DE L'OUEST PARISIEN - SEOP Représentant : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 Intimées : S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917c9

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

répertoire général : 12/ 21163 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Septembre 2012- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 11/ 06142 APPELANT Monsieur Robert X... ... 94600 CHOISY LE ROI

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66fce3dd8d6ea26f688da725

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente, et par Christophe

Source officielle
CA

Chambre Sociale

662c9500b787c4000862f719

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

I] [O] - Mandataire liquidateur de Monsieur [E] [U] [Adresse 6] [Localité 11] non comparant ni représenté Madame [C] [P] épouse [T] [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Jean christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86cfa

Appel

13 janvier 2004

13 janvier 2004

ET FILS RG N : 02/00860 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du treize Janvier deux mille quatre, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c2d

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

Nicolas Christophe né le 21 juillet 1980 à LORMONT Fils de X... Bernard et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0dbd3db21cbdd89ebe

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

Nicolas Christophe né le 21 juillet 1980 à LORMONT Fils de X... Bernard et de Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915bd

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Christophe X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ab3

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Christophe X... C/ Mme Nathalie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61624a7ca68110eae5b68feb

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur [E] [H] demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Mireille GARNIER de la SCP SCP MIREILLE GARNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : J13 et assisté sur l'audienc de Me Roger

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

633fc38ee633183e2ee17c5d

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, GREFFIER : Mme Loeiza ROGER

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CA

4ème Chambre

652f793cb053208318995c29

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20230107 Représentée par Me Jean-Christophe

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CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1d6

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

• journée du 16 mai 2005 68,64 € • congés payés afférents 6,86 € • prime SPV 3,81 € • indemnité au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile 150,00 € Christophe I..., Pascal

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CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd86484

Appel

8 octobre 2002

8 octobre 2002

Christophe A...

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CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9173b

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

Roger X...

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CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c43

Appel

20 septembre 2005

20 septembre 2005

1964 à NIMES (30000)Mas de Peyre30230 RODILHANreprésenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Courassisté de la SCP LOBIER-MIMRAN-GOUIN-LEZER, avocats au barreau de NIMESINTIMES :Monsieur Jean-Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91be6

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

Y... ... 12330 MOURET représenté par Me Iris CHRISTOL de la SCP CHRISTOL I./ INQUIMBERT G., avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Marjorie HUBERT, avocat plaidant au barreau

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