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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffbb
4 décembre 2012
4 décembre 2012
Les propos que vous avez tenus à l'encontre de Monsieur B...Francis sont les suivants : "- je vais te crever, connard... Tes chantiers sont de la merde ".
Source officielleChambre civile 1-7
696f259dcdc6046d47f407cb
17 janvier 2026
17 janvier 2026
HOSPITALIER [3] - [Localité 4] Mme [R] [B] [F] Me CHENAILLER Ministère public ORDONNANCE ISOLEMENT Le 17 Janvier 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Gwenael COUGARD
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851e6
16 juin 2000
16 juin 2000
", "Fantas", "Prélud", "PVP" et "Concord-REVP" des publicités pour des vidéo-cassettes pornographiques dont le tribunal a fait un bref énoncé; qu'elle a permis sur ces mêmes codes des dialogues contenant
Source officielleChambre des Rétentions
69df225acdc6046d47480375
14 avril 2026
14 avril 2026
2026 Minute N° 338/2026 N° RG 26/01210 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HMZK (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 12 avril 2026 à 12h26 Nous, Marine COCHARD
Source officielleChambre sociale 4-6
68df58905835300816d814e4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Novembre 2023 par le Pole social du TJ de [Localité 11] N° RG : Copies exécutoires délivrées à : Me Mélanie GAUTHIER de la SELARL CONCORDE
Source officielleChambre des Rétentions
6a210c06cdc6046d47095095
3 juin 2026
3 juin 2026
2026 Minute N° 490/2026 N° RG 26/01794 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNXG (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 01 juin 2026 à 15h00 Nous, Marine COCHARD
Source officielleChambre commerciale 3-2
677e149326e046654dc50c71
7 janvier 2025
7 janvier 2025
La cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, statuant sans audience, sur-le-champ l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253c851bd3db21cbdd84e33
29 juin 1999
29 juin 1999
Subrogée dans les droits du destinataire, la COMPAGNIE LA CONCORDE a, par acte du 07 novembre 1995, assignée la C.G.M. pour être couverte de ses débours.
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c10d
2 septembre 2008
2 septembre 2008
Saisie des appels relevés par la SA LA CONCORDE et Monsieur X...
Source officielleChambre commerciale 3-2
67061e70fde28ee420711500
8 octobre 2024
8 octobre 2024
au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 80 - N° du dossier 15.974 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 Septembre 2024, Madame Gwenael COUGARD
Source officielleChambre commerciale 3-2
687732e57032dd17d194ba19
15 juillet 2025
15 juillet 2025
code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 Avril 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ronan GUERLOT, Président et Madame Gwenael COUGARD
Source officielleChambre commerciale 3-2
6799c41f5331f58c9ee86e94
28 janvier 2025
28 janvier 2025
déclaration d'appel signifiée par PV 659 du code de procédure civile **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 Décembre 2024, Madame Gwenael COUGARD
Source officielleChambre 1-5
679336c2cc9763289b725204
23 janvier 2025
23 janvier 2025
COMPAGNIE D'ASSURANCES GENERALI FRANCE dont le siège social est [Adresse 6], venant aux droits de la compagnie d'assurances LA CONCORDE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice
Source officielleChambre des Rétentions
6a1e664bcdc6046d47cabbde
31 mai 2026
31 mai 2026
MAI 2026 Minute N°475/2026 N° RG 26/01756 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNVH (3 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 28 mai 2026 à 15h01 Nous, Marine COCHARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86960
4 juin 2003
4 juin 2003
LAURY CHALONGES DISTRIBUTION C/ Compagnie d'assuranc LA CONCORDE DEVENUE GENERALI FRANCE Société OSSI SECURITE Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60343772d55acc28b2f7a96b
19 janvier 2017
19 janvier 2017
[W] en ces termes : « tu vas pas me faire chier sale arabe, abruti, connard, imbécile car je vais te foutre à la porte et ce n'est pas tes lettres ni l'inspecteur du travail ni les prud'hommes qui me feront
Source officielle1re chambre 2e section
62c5299da2c4236379079bfb
5 juillet 2022
5 juillet 2022
La cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, Madame Isabelle BROGLY, Magistrat honoraire, (rédacteur) statuant sans audience, a rendu sur-le-champ
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
69cf4b29cdc6046d47f0c667
1 avril 2026
1 avril 2026
[D] aux dépens, pouvant être recouvrés directement par Maître Olivier Rouault de la Selarl Concorde Avocats conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ecc
27 janvier 2006
27 janvier 2006
de ce chef. - SUR LA GARANTIE AU TITRE DE LA POLICE D'ASSURANCE AUTOMOBILE La société KO INTERNATIONAL a souscrit le 31 décembre 1991 une police d'assurance automobile auprès de la compagnie LA CONCORDE
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8dfff
1 juin 2011
1 juin 2011
L'IMMOBILIERE CONCORDE GESTION Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 23 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY Section : Activités diverses No RG
Source officiellePage 7 sur 80