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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b2a
9 octobre 2014
9 octobre 2014
David X...
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de54
16 mai 2011
16 mai 2011
David Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e8c
7 janvier 2014
7 janvier 2014
David X... fait valoir que M.
Source officielleCour d'Appel
édit a débouté la BNP PARIBAS de ses demandes dirigéesc/Sylvain X
6253cc2dbd3db21cbdd8f5e5
16 mars 2012
16 mars 2012
Aux termes de son assignation délivrée le 28 septembre 2010 à ce dernier et le 6 juin 2011 à Jonathan David X..., portant motivation de l'appel, la banque rappelle que MM Sylvain et Jonathan David X...
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87461
15 février 2005
15 février 2005
Monsieur David B... a été immatriculé auprès de l'URSSAF de SAINT-ETIENNE à compter d'octobre 1998 pour une activité de revêtement de sols et carrelages.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fdb
21 janvier 2014
21 janvier 2014
David X... C/ M. Raymond X...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
66ff85a6a4ff9ec259c09621
3 octobre 2024
3 octobre 2024
d'une somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du CPC. 12 13 - Débouter la société Brabant David de toutes ses demandes, fins et conclusions contraires.
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914a4
23 avril 2014
23 avril 2014
David Y... et de Mme Sabine X... est née le 25 juin 1990 à Toulon (Var), Anaïs.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a7f
16 septembre 2014
16 septembre 2014
David Y...n'ont pas comparu.
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f2d
2 janvier 2006
2 janvier 2006
Le juge précité, par jugement en date du 11 décembre 2003, a débouté David X... de sa demande en estimant qu'il avait commis une faute excluant tout droit à indemnisation.
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f32
2 janvier 2006
2 janvier 2006
Le juge précité, par jugement en date du 11 décembre 2003, a débouté David X... de sa demande en estimant qu'il avait commis une faute excluant tout droit à indemnisation.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d744
10 février 2011
10 février 2011
ARRÊT DU 10/ 02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05286 Ordonnance (No 10/ 00039) rendue le 25 Février 2010 par le Juge aux affaires familiales de CAMBRAI REF : HA/ IM APPELANT Monsieur David
Source officielle3e chambre civile
69736e56cdc6046d476a6b8a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[A] [C] Représentant : Me David DUPETIT de la SCP GIPULO - DUPETIT - MURCIA, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Mme [R] [S] épouse [L] Représentant : Me David DUPETIT de la SCP GIPULO - DUPETIT
Source officielleCour d'Appel
Saint- Denis le 12 décembre 2007 -c/Marie Noëline A
6253cabfbd3db21cbdd8beee
29 juillet 2008
29 juillet 2008
Z...Jean David contre cette décision le 18 mars 2008.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01917_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
La SCI Levi et David fait appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement contesté : 2.
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899d4
21 novembre 2007
21 novembre 2007
prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 13 septembre 2006 par Maître Gesche LE FUR, avocat substituant Maître Thierry HERZOG, avocat de Monsieur David
Source officielleChambre Sociale
65a0f668383a880008fd0861
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[H] a été transféré à la SARL YVES ET DAVID, alors « en cours de formation », dont M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91c8e
18 novembre 2014
18 novembre 2014
David X... a relevé appel de cette décision le 7 novembre 2014.
Source officielle1re chambre civile
69738945cdc6046d476d8e3d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
DAVID GOMES SELARL MJ SYNERGIE Copies délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - 1RE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88a97
21 décembre 2006
21 décembre 2006
David, en date du 30 novembre 2006, ont relevé appel d'un jugement contradictoire, rendu par ledit Tribunal le 23 Novembre 2006, à l'encontre de X...
Source officiellePage 7 sur 486
DOMPEYRE, David, Alexandre, William
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , désignant liquidateur SELARL M.J. ENJALBERT & ASSOCIES en la personne de Me Guillaume ENJALBERT 13, rue de l'Hôtel de Ville - 82000 Montauban, liquidation judiciaire simplifiée Entrepreneur Individuel L681-2 IV . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de comm
28/07/2026
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DAVID, Florian Dylan
28/07/2026
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BONDIEU, Rémi, Marc, David, Thierry
28/07/2026
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Le ribler, Yvan, David
28/07/2026
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CARROSSERIE DAVID FAURE
28/07/2026
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