Derudder. M. [F] [R] est décédé et le bail s'est poursuivi au profit de Mme [H] [R] seul.

d'huissier en date du 30 avril 2019 duquel il résulte le fait que la surface privatisée comprend la surface figurant au plan des combles annexé à l'acte de vente de 2003 et la surface existante au-dessude

En ce qui concerne l'inobservation des règles de sécurité, la société produit une mise en demeure du cabinet d'architecture [5] faisant état de manquements graves (absence de garde-corps, câbles dénudés

dans lequel vous avez mis en ligne 32 photographies de jeunes femmes plus ou moins dénudées en violation des dispositions du recueil de déontologie (livre 1er/Titre II/par.III.2 et III.3).

cette impression demeure dans les quelques oeuvres incriminées qui associent le visage photographié par [B] [L] à d'autres, y compris dans une oeuvre y ajoutant des représentations de corps féminins dénudés

fixés en surplomb sur la façade refaite de ce dernier, trois câbles restant en attente d'un futur raccordement (monophasé) ; que selon cet expert, " la simple comparaison entre la section des deux fils dénudés

[R], à compter de l'année 2010, lequel se permettait des propos sexistes et des allusions sexuelles très explicites, dont les agissements étaient connus (notamment photos de femmes dénudées sur le mur

dégradée. 16 - Toutefois, un nouveau courrier a été adressé au bailleur le 10 juin 2022 lui demandant de remédier à des nouveaux désordres constitués en une installation électrique non conforme (fils dénudés

dit qu'elle est le genre de personne à porter ce genre de rouge à lèvres ; fin août 2018 il lui a fait une réflexion sur son bronzage "et a fait un geste de poser le doigt sur son épaule en partie dénudée

Or, les câbles électriques des aérothermes ne sont pas dénudés, ils ne sont pas simplement dissimulés sous des gaines : la preneuse n'a toutefois pas souscrit d'engagement à ce titre.

contradictoirement le 13 mars 2018 que les plaques de placoplâtre présentent de nombreux trous, des petits arrachements et des points de colle, que les radiateurs ont été déposés en laissant des câbles électriques dénudés

travail a émis un avis d'aptitude accompagné des restrictions médicales ainsi définies : ' pas de port de charges jusque fin avril 2018, éviter les cadences élevées: 'découpe tresses' et pas de dénudation

[B], ni la publication de la photo de la salariée sur le compte Facebook de l'employeur côtoyant des photos de femmes dénudées, de sorte que le harcèlement sexuel est établi et sera réparé par l'allocation

précède la réponse à ses dires, en se fondant sur ses constatations sur place, doublées des photographies insérées à son rapport, que les câbles en amont du disjoncteur de branchement sont correctement dénudés

: - des mails prétendument échangés entre [S] [N] et une autre femme dont on ne peut identifier ni le destinataire, ni même l'émetteur de ces échanges, - des photographies (dont certaines sont dénudées

Look-book et son dossier de presse pour présenter sa collection Prefall 2007, et consistant à présenter un mannequin avec des jambières remontant assez haut alors que la partie supérieure des jambes reste dénudée

d'un rapport du service technique de l'habitat de la ville de [Localité 2] du 11 mai 2007 que l'alimentation électrique de l'appartement est vétuste et dangereuse ( les conducteurs électriques sont dénudés

circonstance que les toilettes du rez-de-chaussée ont été condamnées et déposées depuis plus de trois mois " à cause des dégâts des eaux " et qu'un " dommage électrique sur le balcon avec les fils dénudés

manière explicite par la victime quant à l'idée d'avoir une relation sexuelle avec un adulte et le sentiment de honte que suscitaient pour lui leurs échanges passés de photographies et de vidéos d'eux dénudés

L'acier se trouve dénudé et apparaît la rouille rouge ou oxyde de fer.