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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903d3
13 mars 2013
13 mars 2013
La succession de ceux ci se compose de diverses immeubles situés sur les communes de CALACUCCIA, CANALE DI VERDE, CHIATRA DI VERDE, LINGUIZETTA, VENTISERI et AJACCIO.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91575
14 mai 2014
14 mai 2014
Rose-Marie Y...fait valoir qu'aucune demande d'indemnité de licenciement n'a été faite en première instance et que Monia X...doit donc être déboutée de cette prétention.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03206_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
C... et à la SAS Plage Rossa. M. C... et la SAS Plage Rossa soutiennent que : - le principe du contradictoire n’a pas été respecté devant le tribunal ; - ni la SAS Plage Rossa, ni M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6349002063d497adffda4176
12 octobre 2022
12 octobre 2022
La SCCV ROSSAN conteste l'opposabilité de cette franchise faute de production des conditions particulières.
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85c87
13 novembre 2001
13 novembre 2001
Veuve Z... 7 Avenue de la Liberté 94260 FRESNES représenté par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour assisté de la SCP RICHARD-LENTALI-LANFRANCHI, avocats au barreau d'AJACCIO Madame Marie Rose Z... venant
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8ad07
13 février 2008
13 février 2008
SLS/DI COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRET DU 13 Février 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07/04711 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 MAI 2007
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f308
21 mars 2012
21 mars 2012
Mme Maria Rosa X... a saisi le C. P.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903dc
13 mars 2013
13 mars 2013
Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Jacques Z... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et Me Laurence GAERTNER DE ROCCA
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2b3
29 février 2012
29 février 2012
prise en sa qualité d'héritière de feu Sylvestre Z..., son père née le 27 Avril 1947 à OLMETA DI CAPOCORSO (20217) ... 89580 BLEIGNY-COULANGERON représentée par Me Marie Odile SOMMELLA, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904c1
3 avril 2013
3 avril 2013
cadastrées sous les no C 108 et C 966 faisant partie du Domaine d'ALZITONE géré par la commission syndicale des biens indivis de ce même domaine appartenant aux communes de GHISONI, GHISONACCIA, LUGO DI
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908ae
10 juillet 2013
10 juillet 2013
prise en sa qualité d'héritière de Paul X..., décédé née le 03 Octobre 1927 à SANT ANDREA DI COTONE (20221) 20221 SANT ANDREA DI COTONE assistée de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00216_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Rees, président, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Di-Rosa substituant Me Zillig, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4fd
18 avril 2012
18 avril 2012
Pris en sa qualité d'héritier de François Louis Y... ... 20230 SANTA LUCIA DI MORIANI ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et Me François MARCHIANI, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851f1
3 avril 2000
3 avril 2000
" en lettres roses de 1 à 2 mm de hauteur.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe89
26 novembre 2012
26 novembre 2012
dans l'affaire opposant : APPELANTS : Madame Rosa Guadalupe X... veuve Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93561
28 septembre 2016
28 septembre 2016
PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 2418 du 18/ 09/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE : Mme Rosa
Source officielleChambre civile Section 2
63bfb23c5e2fbe7c90043568
11 janvier 2023
11 janvier 2023
SAS ERBA ROSSA DEVELOPPEMENT S.A.S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61609e50264c7ed035b03c65
22 mai 2014
22 mai 2014
[X] et la SCI ROSA ont interjeté appel de ce jugement.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6614da4128647600086a8f29
8 avril 2024
8 avril 2024
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance du 08 décembre 2023, assistée de Séverine ROMA
Source officielle6ème Chambre
6a192ac8cdc6046d4754732c
28 mai 2026
28 mai 2026
LA TAVOLA D'ITALIA SUPERMERCATO DI SAPORI C/ S.E.L.A.R.L.
Source officiellePage 7 sur 487
DI ROSA, Aurélia, Vincente, Germaine, HOUGUE
23/06/2026
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DI ROSA, Agathe
11/05/2026
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DI ROSA, lucie
23/04/2026
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Di Rosa, Fabrice
26/03/2026
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A ROSA DI VENTI
26/02/2026
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