Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cabinet D
652f7906b053208318995aed
12 octobre 2023
12 octobre 2023
- Sur la demande au titre des impayés à la Boulangerie PAIN DORE : [C] [S] sollicite le paiement de factures impayées à la Boulangerie PAIN DORE, et produit à l'appui de ses demandes deux pages comportant
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02013_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Ils soutiennent que : - l’infection à staphylocoque doré dont a souffert M.
Source officielleChambre civile section A
68e9e7c61cc27cf28f9096a6
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Copie exécutoire délivrée le : à : la SAS CHRISTOPHE JOSET ET ASSOCIES la SCP MONTOYA & DORNE
Source officielle1ere Chambre
64a3b8986523a105dba2b000
3 juillet 2023
3 juillet 2023
DBVM-V-B7F-LAA3 C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Lassaad CHEHAM la SCP MONTOYA PASCAL-MONTOYA DORNE
Source officielleChambre Commerciale
67f0bc628f7cbd382f4d31b1
3 avril 2025
3 avril 2025
DBVM-V-B7I-MPA2 C4 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY la SCP MONTOYA & DORNE
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913f8
26 février 2014
26 février 2014
Christian Y..., de deux biens immobiliers situés sur la commune du Mont Dore ; Que par ailleurs, M.
Source officielle17e Chambre
6032a3930c64ef1959f15b8f
14 décembre 2017
14 décembre 2017
DECEMBRE 2017 N° 2017/ GB/FP-D Rôle N° 16/11270 [A] [U] C/ SAS FROID CLIMATISATION TECHNIQUES - FCT Grosse délivrée le : à : - Me Stéphane DORN
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9f9
31 mars 2008
31 mars 2008
Ils rappellent que monsieur B..., propriétaire d'un terrain de plus de 29 hectares situé sur la commune du MONT DORE, y a créé une exploitation avicole puis a décidé de lotir l'autre partie du terrain
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b79
12 août 2013
12 août 2013
.-98809 MONT DORE représenté par Me Marc BERNUT AUTRES INTERVENANTS M. Jacques René Y..., décédé, Mme Yvonne Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902be
19 février 2013
19 février 2013
Madame Nelly X... et de Monsieur Patrice Y... sont issus quatre enfants : - Anthony né le 7 février 1989 et décédé le 3 septembre 2009, - Gaël né le 1er avril 1995, - Typhanie née le 20 février 1997, - Dorine
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01618_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
l'Autorité de la concurrence de la Nouvelle-Calédonie autorisant l'ouverture d'un magasin sous l'enseigne " K-Gou ", exploité par la société " Boulari Supermarket ", dans le quartier de Boulari au Mont-Dore
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00506_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
A C B, admis à l'aide juridictionnelle et représenté par Me Dore, a demandé au tribunal administratif de Grenoble, d'une part, d'annuler la décision par laquelle le préfet de la Savoie a implicitement
Source officielle5ème Chambre
686f4c8fd3976f57d00d3114
9 juillet 2025
9 juillet 2025
LA BRIOCHE DOREE S.A.S. CAFE DE FRANCE S.A.S. CAFE AMERICA S.A.S. LA PAUSE BEAUBOURG S.A.S. RESDIDA S.A.S. TABLAPIZZA S.A.R.L. PIZZA [Localité 6] C/ S.A.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6031d811cfd2a5ac236ef2f6
21 juin 2018
21 juin 2018
Dorine Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd93840
14 décembre 2016
14 décembre 2016
ARRET No ----------------------- 14 Décembre 2016 ----------------------- 15/ 00317 ----------------------- EURL LA BAGUETTE DOREE C/ Solange X... épouse Y... ---------------------- Décision déférée
Source officielleChambre 2-4
5fdabd20b356e04e9347d1fa
29 mai 2019
29 mai 2019
SUR LE PRÉJUDICE MORAL Il n'est pas établi que le comportement fautif de Mme [S] ait causé aux consorts [SV] un préjudice moral susceptible de donner lieu à indemnisation.
Source officielleService des Référés
6793332932b173f45a7c8daf
22 janvier 2025
22 janvier 2025
de la SCP MONTOYA & DORNE, avocat au barreau de GRENOBLE S.A.R.L.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01549_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
la société requérante pourrait être substitué à ceux initialement opposés ; aucune information n'était donnée quant à l'occupation projetée sur l'espace occupé antérieurement par la société La Baie Dorée
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
659f94a03328fa00087a2487
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[Localité 3] C/ [O] copie exécutoire le 10 janvier 2024 à Me Lhermitte Me Doré LDS/MR/SF COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fde3
20 septembre 2012
20 septembre 2012
.-98809 MONT DORE représenté par la SELARL REUTER-DE RAISSAC INTIMÉE Mme Sandrine Marcelle Claude Y...
Source officiellePage 7 sur 187