Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e Chambre A
61609a5a54c6ec55cf71021a
27 juin 2014
27 juin 2014
SAS CEPIA C/ SARL XENA INVESTMENTS SA ABN AMRO BANK SCI BRIGITTE BENE Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE Me Robert BUVAT Me Bertrand DUHAMEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff32
25 mai 2012
25 mai 2012
, avocat au barreau de MARTINIQUE Mademoiselle Serge Marcelle X... ... 91100 CORBEIL ESSONNES représentée par Me Claudette DUHAMEL, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Nicola Sophie Z.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02053_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
sa situation, compte tenu du fait que l'adresse de domiciliation est erronée et en raison de l'incompatibilité des modalités de présentation à l'autorité de police avec sa scolarité au lycée Maurice Duhamel
Source officielleChambre Sociale
66a33c3e02a12a235bae6e8a
25 juillet 2024
25 juillet 2024
de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 21 Mai 2024, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL
Source officielleChambre Sociale
696a0a55cdc6046d4780d75b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 21 octobre 2025, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL
Source officielleChambre Sociale
67ef6af266129746fdd69c6f
3 avril 2025
3 avril 2025
l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 21 Janvier 2025, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL
Source officielleChambre Sociale
67ef6af266129746fdd69c75
3 avril 2025
3 avril 2025
l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 21 Janvier 2025, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL
Source officielleChambre Sociale
65aa2bffa34ad10008581cc1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
l'article 945-1 du code de procédure civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 20 novembre 2023, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL
Source officielle1ère Chambre
67875254fc8e837eda8a622a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Par ordonnance du 13 novembre 2023, le président du tribunal judiciaire d'Annecy, sur saisine de la société Banque Palatine, a désigné la société Ducatel comme administrateur ad-hoc sur le fondement de
Source officielleChambre Commerciale
63538803513cb5adff9436d1
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP DURRLEMAN & COLAS la SELARL FAYOL ET ASSOCIES la SCP DUNNER-CARRET-DUCHATEL-ESCALLIER
Source officielleChambre 3-3
6780c0171c81fecf5743d937
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CREDIT LYONNAIS dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleChambre Sociale
660f950da40f8b0008cb77a9
4 avril 2024
4 avril 2024
rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd912cccfd3eead3966a724
18 juin 2020
18 juin 2020
Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Doriane DUPUY, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR POUR LE DÉLIBÉRÉ : Monsieur Eric Veyssière, président, Monsieur Nicolas Duchatel
Source officielle8e Chambre C
6035796361c7729eecec00a2
21 avril 2016
21 avril 2016
2016 N° 2016/ 252 Rôle N° 13/23262 [C] [N] [R] [T] épouse [N] SOCIETE CIVILE SOFIGUIDE C/ SA SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le : à :SIMONI DUHAMEL
Source officielle15e Chambre A
60327ac2070494aeb1c1b9f9
25 janvier 2018
25 janvier 2018
FOND DU 25 JANVIER 2018 N°2017/56 Rôle N° 17/17243 SA SOCIETE GENERALE C/ SCI LE DEPART Grosse délivrée le : à : Me Bertrand DUHAMEL
Source officielleChambre 2-4
6710aa36be64d7e510244e3a
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Le condamner en tous les dépens, distraits au profit de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, avocats aux offres de droit. La procédure a été clôturée le 03 juillet 2024.
Source officielle11e Chambre A
61609204db7ff645d8566468
25 mars 2014
25 mars 2014
DU 25 MARS 2014 N°2014/ 175 Rôle N° 12/06968 [F] [P] [R] [P] C/ SA STERMA Grosse délivrée le : à : Me Sébastien BADIE SCP DUHAMEL
Source officielleChambre civile 1-5
6708c062445a086e2bcee17b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Asperti-Duhamel et la s.c.p.
Source officielleChambre Commerciale
5fca8d35c907c47fa8d88632
10 septembre 2020
10 septembre 2020
N° RG 17/00387 - N° Portalis DBVM-V-B7B-I3NF LB Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP DUNNER-CARRET-DUCHATEL-ESCALLIER
Source officielleChambre Sociale
696a0788cdc6046d47809539
15 janvier 2026
15 janvier 2026
l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 21 octobre 2025, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL
Source officiellePage 7 sur 36