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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89134
28 novembre 2006
28 novembre 2006
République près le Tribunal de Grande Instance de ARRAS appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Henriette MARIE, Conseillers : David CADIN, Stéphane DUCHEMIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
662c94fbb787c4000862f6a1
25 avril 2024
25 avril 2024
Encore très récemment, l'un de nos clients, la société SERVET DUCHEMIN nous a adressé un mail constatant que la machine du bâtiment QUOFI contenait des gâteaux dont la date limite de consommation était
Source officielleChambre commerciale 3-2
66878d1805d6f7f678d494cc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 04 Juillet 2024 Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre civile 1-7
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16 juillet 2025
16 juillet 2025
ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d14e
14 avril 2009
14 avril 2009
Michael CROS (Autre) en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 03 Mars 2009 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN,
Source officielle14e Chambre
6163514aa2ead9ed860b6ed9
1 juin 2011
1 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892dd
28 juin 2007
28 juin 2007
Conseillers : Anne-Marie GALLEN, Stéphane DUCHEMIN. GREFFIER : Edith BASTIEN aux débats et au prononcé de l'arrêt. MINISTÈRE PUBLIC : Marie-Hélène VALENSI, Substitut général.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a430
6 novembre 2007
6 novembre 2007
PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de BÉTHUNE appelant, COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine PARENTY, Conseillers : Anne-Marie GALLEN, Stéphane DUCHEMIN
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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24 janvier 2023
24 janvier 2023
EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Mme [H] [B] représentée par Me Gaëlle CHAUDET-DUCHENNE, avocat au barreau de NANTES
Source officielleChambre commerciale 3-2
698d6e90cdc6046d47fcffeb
1 octobre 2024
1 octobre 2024
dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président, Monsieur Cyril ROTH, Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielle1re chambre 2e section
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12 octobre 2023
12 octobre 2023
de la 1re chambre 2e section, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le huit Juin deux mille vingt trois, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielle1re chambre 2e section
650d319871dfcd831820163a
25 août 2023
25 août 2023
qualité de tuteur de Monsieur [C] [S] [I], demeurant lui-même [Adresse 3] ORDONNANCE D'INCOMPETENCE TERRITORIALE Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
662b440efe25450008314db2
25 avril 2024
25 avril 2024
Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 25 Avril 2024 Nous, Ronan GUERLOT, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre civile 1-2
667519792a983144d72f444f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
la 1re chambre 2e section, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le neuf Novembre deux mille vingt trois, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre civile 1-2
65b0c2098d0ccf000877e809
23 janvier 2024
23 janvier 2024
la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Isabelle BROGLY, Magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8541d
13 mars 2001
13 mars 2001
.; L'article expose alors que chargé par les magistrats italiens d'une commission rogatoire internationale, le juge d'instruction DUCHAINE, 46 pugnace", perquisitionne le 12 novembre 1996 à la COGETRA
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02197_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Duchaine président du conseil d'administration et directeur général de la société.
Source officielleChambre commerciale 3-2
6710aa7cbe64d7e51024524e
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le deux Octobre deux mille vingt quatre, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre civile 1-2
65a0f89b383a880008fd0970
11 janvier 2024
11 janvier 2024
chambre 2e section, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le vingt et un Décembre deux mille vingt trois, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
6a2107c8cdc6046d4708a75b
3 juin 2026
3 juin 2026
TROIS JUIN DEUX MILLE VINGT SIX, par Monsieur Cyril ROTH, conseiller de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2, avons rendu sans audience, l'ordonnance suivante, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
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